JORFTEXT000000378603

De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Boltz (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Pfrimmer (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Muller (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:Mme Trautmann (Catherine)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000378603(source JORF)
nomination
04 Juillet 199604/07/1996