JORFTEXT000000386075

De: Gillard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Duchene (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Daheron (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Noël (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Hervé (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant de l'industrie houillère
Suppléant
Remplace:M. Raguin (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997