JORFTEXT000000386075
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gillard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:
M. Duchene (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000386075
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1997
01/11/1997
De:
Daheron (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:
M. Noël (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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(source JORF)
nomination
01 Novembre 1997
01/11/1997
De:
Hervé (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant de l'industrie houillère
Suppléant
Remplace:
M. Raguin (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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(source JORF)
nomination
01 Novembre 1997
01/11/1997