JORFTEXT000000387148

De: Schwint (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Poujade (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Cortade (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Alcon (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaires
Groupe:
nomination
21 Novembre 199721/11/1997