JORFTEXT000000389735

De: Diaz (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries agro-alimentaires (filière Laiterie)
Suppléant
Remplace:M. Riblet (Jean-Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
D'Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Rondot (Xavier)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Morin (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Bucherie (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Penny (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Beline (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Pelicot (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Centre
Suppléant
Remplace:M. Baleynaud (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Detanger (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Clevy (Roland)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Buin (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les usagers
au titre
Des industries agro-alimentaires (filière Abattoir)
Titulaire
Remplace:M. Vuillemin (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Dutheil (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. Pelicot (Joël)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Donnefort (Simone)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Gorry (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Bachelot (Roselyne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
Les régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Girard (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
02 Juillet 199802/07/1998