JORFTEXT000000390231

De: Gonnet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Agu (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Blondeau (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Jura
Suppléant
Remplace:M. Millet (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bertrand (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Isère
Suppléant
Remplace:M. Perazio (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bernard (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Gleize (Adrien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Riff (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Blanchot (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: de Menthon (Antoine)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Malgrand (Adelin)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Querre (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Pinede (Jean-Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Chapuis (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Faure (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Piralla (Gilles)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Ain
Suppléant
Remplace:M. Duperrier (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Pons (Marie-Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléante
Remplace:M. Bordaneil (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Vericel (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Rollet (Albert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Cassoly (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Titulaire
Remplace:Mme Pons (Marie-Cécile)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Sermier (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Jura
Titulaire
Remplace:M. Chavetnoir (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Souche (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Senegas (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Gleize (Adrien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Arnaud (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Blanchot (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Haute-Saône
Titulaire
Remplace:M. Barbe (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bres (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, pour représenter les départements
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Durand (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
24 Juin 199824/06/1998