JORFTEXT000000395972
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dazin (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:
M. Oria (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000395972
(source JORF)
nomination
19 Juin 1999
19/06/1999