JORFTEXT000000397117

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Morin (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Peny (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillaumie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lete (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gardes (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mouiller (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huguet (Lionel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevrier (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Drappeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veron (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemonnier (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mazoin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Valette (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Libourel (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carre (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quillout (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doucet (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fauve (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gueguen (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beneat (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lahogue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jouanny (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gillot (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poinsard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Loquet (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bocquin (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frelastre (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Briend (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vincent (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boisneau (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Menac'h (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemoine (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tuffreau (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doron (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ladurée (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renaud (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemaire (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Courboin (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Corvaisier (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aymard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thiollière (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Périssol (Pierre-André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lepeltier (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leonet (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamirault (Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Maille (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gilles (Jean-Gabriel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charles (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coudert (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bondis (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chartrain (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thibaud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaborit (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathy (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Landeau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Granget (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cussatlegras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Gleau (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: du Pontavice (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Griner (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delamare (Tanguy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Clerin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchardy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Priouzeau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defossez (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Salle (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Liets (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bideau (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Miaud (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Genet (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gavallet (Jean-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Danière (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Foucault (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veyrac (Marie-Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Begey (Jeanette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barnier (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Daniel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dutheil (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vissac (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraud (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Jean-Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cortes (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beline (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamardelle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Surjous (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poulain (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Eimer (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Camus (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dumont (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renoux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oillic (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillou (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Botrel (Yannick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fraisse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Godin (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Faure (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vignancour (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Colcombet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dolige (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Moal (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Sager (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Coat (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Viot (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quintard (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pommery (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lirochon (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurent (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Houssin (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hamon (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert Bancharelle (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalonde (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charuel (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Brière (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguier (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guerin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demaure (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rodenburg (Hermanus)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pouessel (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Monsaingeon (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ganne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de caoutchouc
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diaz (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lebègue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Papon (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Watrigant (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabre (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Detanger (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frerot (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Painvin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boulay (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Borvon (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin de Baudinière (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chambolle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deudon (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vergneau (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toucane (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Flipo (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lespinay (Josselin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huet (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinard (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Arnould (Martin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bachelot (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duval (Yvette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Legrand (Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.