JORFTEXT000000406528


De: Patrick Guyot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Jules Susini
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléants
Remplace:M. Yves Vidal
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Yves Nicolin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Autres
Suppléants
Remplace:M. Jean-Paul Alduy
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Marie-José Roig
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléante
Remplace:M. Alain Cortade
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Daniel Spagnou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Marcel Lebros
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
27 Octobre 200127/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.