JORFTEXT000000408791


De: Gilles Dauptain
représentant les professions de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Yann Bubien
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Marie-Françoise Pelloux-Prayer
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Josée Chineau
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Dominique-Chantal Dorel
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Francine Dauphin
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Jean Penneau
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Maryse Deguergue
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Alain-Michel Ceretti
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Jacques-Emmanuel Catz
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Michel Vignier
représentant les professionnels de santé exerçant dans les établissements publics de santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Georges Riffard
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Serge Larue-Charlus
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De:
Lenoir
ou son représentant, représentant la CNAMTS
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Claudine Esper
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des organisations siégeant au conseil d'administration
prévu à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Patrice Jourdain
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Jean-Pierre Duprat
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
une fois
membre du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000408791(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.