JORFTEXT000000412563

De: Roger Bouvier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléant
Remplace:M. René Barras
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Eymard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Max Roustan
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Paul Mouzon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Pierre Miquel
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pierre Miquel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques
Suppléant
Remplace:M. Bernard Gleize
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gérard Juge
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Pierre Granjon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard Gleize
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries PME-PMI
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Mouzon
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bruno Bolognesi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Maurice Nuninger
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Victor Bastuck
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Jacques Nicoud
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003