JORFTEXT000000412564

De: Philippe Leigné
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Producteur d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Joël Brogat
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: René Durel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Michel Bredeau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Michel Bredeau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Léopold Sarteau
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Dominique Flipo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Leroy
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Léopold Sarteau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Gérard Ancelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Pierre Fortuné
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des communes
Commune de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:Mme Florence Mobuchon
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
09 Juillet 200309/07/2003