JORFTEXT000000418029


De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Serge Morin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Guillaumie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Beignet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Remplace:Mme Gylda Quillet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Mevel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Gabriel Lopez
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Bacquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Roger Gardes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gargouil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Remplace:M. Lionel Huguet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Ferrier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bernard Drappeau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Gérard Lemonnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Claude Bricaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Francis Martin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Remplace:M. Roland Mazoin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Breuil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Daniel Delprato
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Souchon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Pietu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Suppléant
Remplace:M. Joseph Gueguen
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Henri Kersuzan
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Remplace:M. Henri Beneat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Charles Thepaut
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Yves Preault
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Prosper Besnard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Yannick Botrel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Mamessier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Christian Gillot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Barle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Hervé Monnerot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Estieu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. René Aubijoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Cherasse
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Allier
Suppléant
Remplace:M. René Charette
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Françoise Marchand
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléante
Remplace:M. Alain Peny
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Vandelle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Lete
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Belnoue
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Indre-et-Loire
Suppléante
Remplace:Mme Marie-France Beaufils
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Morin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:Mme Simone Donnefort
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:Mme Roselyne Bachelot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Wilfrid Sejeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Michel Raymond
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gueydon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:Mme Madeleine Dubois
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Jarry
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Charles Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Drappeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Bernard Bouchereau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Allain Richard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jacques Beline
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Hubert Libourel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Robert Surjous
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Hurtiger
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Jean Poulain
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilles Clement
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Eimer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-François Manceau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Guy Vella
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul Bernard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean Le Lu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Joseph Briend
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Couet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Remplace:M. Charles Thepaut
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jacques Mitaine
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Fraisse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Barbier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Guy Hourcabie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Betenfeld
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Gouttebel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Murriel Padovani Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Jean Daniel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Agnès Thibal
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. François Dutheil
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascale Loget
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Ambroise Guellec
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Fabienne Labrette-Menager
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Chauveau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yanick Lebeaupin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. Jean Guyon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
06 Juillet 200406/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.