JORFTEXT000000418029

De:	Joseph Joubert
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Poitou-Charentes Suppléant
Remplace:	M. Serge Morin
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Bernard Damiens
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Limousin Suppléant
Remplace:	M. Jean-Claude Guillaumie
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Alain Beignet
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Centre Suppléant
Remplace:	Mme Gylda Quillet
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Gérard Mevel
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Bretagne Suppléant
Remplace:	M. Gabriel Lopez
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Paul Bacquet
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Auvergne Suppléant
Remplace:	M. Roger Gardes
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Yves Gargouil
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Poitou-Charentes Vienne Suppléant
Remplace:	M. Lionel Huguet
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Bernard Ferrier
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Poitou-Charentes Charente-Maritime Suppléant
Remplace:	M. Bernard Drappeau
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Michel Nicolas
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Pays de la Loire Mayenne Suppléant
Remplace:	M. Gérard Lemonnier
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Claude Bricaud
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Pays de la Loire Loire-Atlantique Suppléant
Remplace:	M. Francis Martin
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Pierre Drieux
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Limousin Haute-Vienne Suppléant
Remplace:	M. Roland Mazoin
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Philippe Breuil
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Limousin Creuse Suppléant
Remplace:	M. Daniel Delprato
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Gérard Souchon
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Languedoc-Roussillon Lozère Suppléant
Remplace:	M. Hubert Libourel
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Pierre Pietu
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Cher Suppléant
Remplace:	M. Joseph Gueguen
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Henri Kersuzan
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bretagne Morbihan Suppléant
Remplace:	M. Henri Beneat
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Charles Thepaut
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bretagne Ille-et-Vilaine Suppléant
Remplace:	M. Yves Preault
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Prosper Besnard
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bretagne Côtes-d'Armor Suppléant
Remplace:	M. Yannick Botrel
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	André Mamessier
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bourgogne Saône-et-Loire Suppléant
Remplace:	M. Christian Gillot
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Christian Barle
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bourgogne Nièvre Suppléant
Remplace:	M. Hervé Monnerot
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Daniel Estieu
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Auvergne Haute-Loire Suppléant
Remplace:	M. René Aubijoux
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Paul Cherasse
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Auvergne Allier Suppléant
Remplace:	M. René Charette
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Françoise Marchand
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Pays de la Loire Suppléante
Remplace:	M. Alain Peny
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Martine Vandelle
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Bourgogne Suppléante
Remplace:	M. Jean-Jacques Lete
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Martine Belnoue
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Indre-et-Loire Suppléante
Remplace:	Mme Marie-France Beaufils
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

suppleant

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Serge Morin
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Poitou-Charentes Titulaire
Remplace:	Mme Simone Donnefort
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Pierre Le Scornet
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Pays de la Loire Titulaire
Remplace:	Mme Roselyne Bachelot
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Wilfrid Sejeau
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Bourgogne Titulaire
Remplace:	M. Michel Raymond
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Yves Gueydon
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Auvergne Titulaire
Remplace:	Mme Madeleine Dubois
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Pierre Jarry
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Poitou-Charentes Vienne Titulaire
Remplace:	M. Jean-Charles Chevalier
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Bernard Drappeau
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Poitou-Charentes Charente-Maritime Titulaire
Remplace:	M. Bernard Bouchereau
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Allain Richard
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Pays de la Loire Maine-et-Loire Titulaire
Remplace:	M. Jacques Beline
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Hubert Libourel
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Languedoc-Roussillon Lozère Titulaire
Remplace:	M. Robert Surjous
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-Pierre Hurtiger
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Loiret Titulaire
Remplace:	M. Jean Poulain
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Gilles Clement
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Loir-et-Cher Titulaire
Remplace:	M. Michel Eimer
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean-François Manceau
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Eure-et-Loir Titulaire
Remplace:	M. Guy Vella
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Paul Bernard
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Centre Cher Titulaire
Remplace:	M. Michel Renoux
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jean Le Lu
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bretagne Morbihan Titulaire
Remplace:	M. Joseph Briend
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Christian Couet
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bretagne Ille-et-Vilaine Titulaire
Remplace:	M. Charles Thepaut
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Jacques Mitaine
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bourgogne Saône-et-Loire Titulaire
Remplace:	M. Jean-Claude Fraisse
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Daniel Barbier
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Bourgogne Nièvre Titulaire
Remplace:	M. Guy Hourcabie
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Gérard Betenfeld
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Auvergne Puy-de-Dôme Titulaire
Remplace:	M. Jean-Yves Gouttebel
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Murriel Padovani Lorioux
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Limousin Titulaire
Remplace:	M. Jean Daniel
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Agnès Thibal
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Centre Titulaire
Remplace:	M. François Dutheil
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Pascale Loget
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Bretagne Titulaire
Remplace:	M. Ambroise Guellec
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Fabienne Labrette-Menager
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Pays de la Loire Sarthe Titulaire
Remplace:	M. Jean-Pierre Chauveau
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004

De:	Yanick Lebeaupin
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements Région Pays de la Loire Loire-Atlantique Titulaire
Remplace:	M. Jean Guyon
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

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nomination

06 Juillet 2004 06/07/2004