06 Juillet 2004


De: Olivier Chapuis-Roux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Remplace:Mme Lise Rochowiak
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Dominique Camus
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Suppléant
Remplace:M. Gérald Maisse
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Boulogne
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Suppléant
Remplace:M. Dominique Camus
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Wacheux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Marcel Wacheux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Mequignon
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Joseph Morgant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Maurice Louf
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Alain Mequignon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Delcourt
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Jean Wallon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Claude Darque
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. André Delcourt
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Dagbert
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Suppléant
Remplace:M. Hervé Poher
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Renaud Tardy
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Luc Monnet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-René Lecerf
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Claude Pringalle
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: René Decodts
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Noël Dejonghe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Erik Charton
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléant
Remplace:M. Pierre Naveau
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Marie Deroo
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Remplace:M. Alexandre Faidherbe
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Rose-Marie Caby
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Suppléante
Remplace:M. Christian Poiret
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascal Dacheux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Remplace:M. Didier Cardon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Louis Wadoux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Titulaire
Remplace:M. Jean Bignon
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilbert Mathon
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Somme
Titulaire
Remplace:M. Guy Lacherez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thierry Thomas
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Picardie
Aisne
Titulaire
Remplace:M. Serge Monfourny
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Vancaille
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Corbisez
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Hervé Poher
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Michel Lefait
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Fauquet
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Albert Doublet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Laurent Duporge
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carpentier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Carpentier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Pas-de-Calais
Titulaire
Remplace:M. Marcel Levaillant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Laurent Houllier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:Mme Liliane Durieux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Josette Fruchart
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Luc Detavernier
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Liliane Durieux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Lemaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000783476(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Annie Sirvent
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000783381(source JORF)
promotion
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Bellemere Baste
directrice adjointe du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir
adjointe au directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Eure-et-Loir
date_debut="2004-09-06"
JORFTEXT000000783380(source JORF)
promotion
06 Juillet 200406/07/2004
De: Lars-Erik Holm
professeur de médecine, directeur général de l'Autorité suédoise de protection contre les radiations
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: René Amalberti
professeur de médecine, chef de département à l'Institut de médecine aérospatiale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Marc Cosset
professeur de médecine, chef de département à l'institut Curie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Aurengo
professeur de médecine, chef de service à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Quintard
directeur de recherche à l'institut de mécanique des fluides de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Leconte
physicien, ancien directeur du programme de recherche de gestion des déchets radioactifs au CEA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Sevestre
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martin Schlumberger
professeur de médecine, chef de service à l'institut Gustave Roussy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: George Yadigaroglu
professeur d'ingénierie nucléaire à l'Institut fédéral suisse de technologie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Pineau
professeur à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Victor Teschendorff
chef de département à la Gesellschaft für Anlagen und Reaktorsicherheit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Ethel-Esther Moustacchi
directrice scientifique auprès du haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Quintard
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
president
JORFTEXT000000783349(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
adjointe au sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
(régularisation)
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2003-06-15"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000603017(source JORF)
détachement
06 Juillet 200406/07/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Serge Morin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Guillaumie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Beignet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Remplace:Mme Gylda Quillet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Mevel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Suppléant
Remplace:M. Gabriel Lopez
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Bacquet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Roger Gardes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gargouil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Remplace:M. Lionel Huguet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Ferrier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Bernard Drappeau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Gérard Lemonnier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Claude Bricaud
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Francis Martin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Drieux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Remplace:M. Roland Mazoin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Breuil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Limousin
Creuse
Suppléant
Remplace:M. Daniel Delprato
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Souchon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Remplace:M. Hubert Libourel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Pietu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Suppléant
Remplace:M. Joseph Gueguen
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Henri Kersuzan
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Remplace:M. Henri Beneat
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Charles Thepaut
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:M. Yves Preault
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Prosper Besnard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:M. Yannick Botrel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: André Mamessier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Christian Gillot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Barle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Remplace:M. Hervé Monnerot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Estieu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Remplace:M. René Aubijoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Cherasse
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Allier
Suppléant
Remplace:M. René Charette
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Françoise Marchand
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléante
Remplace:M. Alain Peny
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Vandelle
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Lete
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Martine Belnoue
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Indre-et-Loire
Suppléante
Remplace:Mme Marie-France Beaufils
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Morin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:Mme Simone Donnefort
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:Mme Roselyne Bachelot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Wilfrid Sejeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Michel Raymond
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Gueydon
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:Mme Madeleine Dubois
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Jarry
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Charles Chevalier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bernard Drappeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Bernard Bouchereau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Allain Richard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jacques Beline
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Hubert Libourel
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Remplace:M. Robert Surjous
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Pierre Hurtiger
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Jean Poulain
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilles Clement
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Eimer
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-François Manceau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Guy Vella
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul Bernard
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Centre
Cher
Titulaire
Remplace:M. Michel Renoux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean Le Lu
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Remplace:M. Joseph Briend
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Couet
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Remplace:M. Charles Thepaut
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jacques Mitaine
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Fraisse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Daniel Barbier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Remplace:M. Guy Hourcabie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gérard Betenfeld
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves Gouttebel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Murriel Padovani Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. Jean Daniel
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Agnès Thibal
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. François Dutheil
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascale Loget
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Ambroise Guellec
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Fabienne Labrette-Menager
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Chauveau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yanick Lebeaupin
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. Jean Guyon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Dominique Bellenger
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
commissaire suppléant de la France à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:Mme Annick Mathis
Groupe:
Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
suppleant
JORFTEXT000000418028(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Etienne Guéna
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Caron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres suppléants
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Yves Nicollin
président de la communauté d'agglomération du Grand Roanne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents
d'établissements publics de coopération intercommunale
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils généraux
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Jacques Pignard
maire de Villefranche-sur-Saône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des maires
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pierre Naring
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Frédéric Paul
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Contat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Françoise Cartron
vice-présidente de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils régionaux
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Alain Sionneau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Christian Chevé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Union d'économie sociale pour le logement
Membres titulaires
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Thierry Repentin
président de Chambéry Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents
d'établissements publics de coopération intercommunale
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Jack Queyranne
président de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils régionaux
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Mercier
président du conseil général du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils généraux
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: François Rebsamen
maire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des maires
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilbert Emont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de la Caisse des dépôts et consignations
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Caisse des dépôts et consignations
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Paul-Louis Marty
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Delebarre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Gilles Carrez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Paul Alduy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées
pour leur intervention dans la politique de la ville
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Bille (Jacques)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique et affecté à l'administration centrale
Groupe:
Administration centrale
date_debut="2004-07-01"
corps="Expansion économique et"
JORFTEXT000000418026(source JORF)
réintégration
06 Juillet 200406/07/2004
De: Luc Machard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, mis à disposition auprès du ministre délégué à la famille
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chargé de mission
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-03-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000235787(source JORF)
réintégration
06 Juillet 200406/07/2004
De: Michel Brisson
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles
Conserveries
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Jean-Michel Levoyer
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Bernard de Watrigant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Nicolas Dielbot
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Filière viande
Titulaire
Remplace:M. Albert Frerot
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000235520(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Serge Larüe-Charlus
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000235519(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Olivier Blin
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000235519(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Olivier Boyer
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000235519(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Delsalle (Michel)
48e régiment des transmissions - Agen
Objet:
au choix et titularisé dans le corps des inspecteurs des transmissions
au titre de l'année 2003
corps="Inspecteurs des transmissions"
JORFTEXT000000235518(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Pascal Rennes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services et mis à la disposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
date_debut="2004-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000235516(source JORF)
radiation
06 Juillet 200406/07/2004
De: de Saint Jores (Elie)
Objet:
Remplace:M. Brunier (Patrick)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000235489(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.