JORFTEXT000000421351


De: Alain Leguerrier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre suppléant de la section de l'accréditation
sur proposition du président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
conformément aux dispositions du 1° de l'article R. 1414-20 du code de la santé publique
Remplace:M. Gérard Janvier
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Bruno Carbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre titulaire de la section de l'évaluation
au titre des personnes qualifiées relevant du livre Ier de la partie IV du code de la santé publique désignées au 5° de l'article R. 1414-19 du même code
Remplace:M. Dominique Grimaud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.