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De: Diane Brossolet-Caloni
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Anne Kacki
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
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nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Olivier Wright
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Larue
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: François Taillandier
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Alain Absire
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: René Bonnell
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean Cottin
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
27 Juillet 200627/07/2006
De: Christine de Mazières
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean Sarzana
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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nomination
27 Juillet 200627/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.