JORFTEXT000000423165

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre Vignaux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Verdier
Colonel
directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Vasseur
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Marc Vallée
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Troubat
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint de la direction des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Soler
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Servière
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Armand Schumacher
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Schrotmann
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Scheuer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Yann Saboya
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre-Yves Rouleaud
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Marc Riorda
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Guy Retat
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Michel Rainero
Ingénieur en chef des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Pierre Meyer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Perroud
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: André Peirani
Ingénieur des travaux maritimes
directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Alain Ollivier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Henri Mougel
Colonel
directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Manicacci
Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Mallet
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Pascal Malaise
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Fredy Lucas
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Loridan
Colonel
directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Limacher
Colonel
directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Lepilleur
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Yves Lempereur
Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Jolly
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Laurent Hemous
Colonel
directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Grifoll
Colonel
directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Gillot
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Serge Geronimo
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Gauthier
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Fontan
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Fleury
Colonel
directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Feuardant
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Dussauze
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Dosse
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Gérard Doradoux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Devalland
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Coze
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Cordier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Philippe Béquignon
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Brisville
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Boyer
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bouget
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bolard
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jacques Baudin
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Bardot
Lieutenant colonel
directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Hubert Aymard
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Vincent Augustin
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: François Xicola
Colonel
directeur régional adjoint du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Daniel Vanago
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Tronet
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Nehring
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Ménard
Général de brigade
directeur régional du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Munch
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrice Mathieu
Général de brigade
directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Marchand
Colo nel
directeur régional du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Adrien Liovat
Général de brigade
directeur régional du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Roger Boeringer
Général de brigade
directeur régional du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Vignaux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
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délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Verdier
Colonel
directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Vasseur
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Marc Vallée
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Troubat
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Soler
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Armand Schumacher
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Schrotmann
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Scheuer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Yann Saboya
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre-Yves Rouleaud
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Marc Riorda
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Guy Retat
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: André Peirani
Ingénieur des travaux maritimes
directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Henri Mougel
Colonel
directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Meyer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Manicacci
Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Mallet
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pascal Malaise
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Fredy Lucas
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Loridan
Colonel
directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Limacher
Colonel
directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Lepilleur
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Yves Lempereur
Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Jolly
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Laurent Hemous
Colonel
directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Grifoll
Colonel
directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Gillot
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Serge Geronimo
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Gauthier
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Fontan
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Fleury
Colonel
directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Feuardant
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint de la direction des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Dussauze
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Dosse
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Gérard Doradoux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Devalland
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Coze
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Philippe Béquignon
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Brisville
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Boyer
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bouget
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bolard
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jacques Baudin
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Bardot
Lieutenant colonel
directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Hubert Aymard
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Servière
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Michel Rainero
Ingénieur en chef des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Perroud
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Alain Ollivier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Cordier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Vincent Augustin
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de cent vingt fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Serge Tanière
Colonel
chargé des fonctions de chef du bureau affaires réservées, communication et soutien général
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Rochet
Ingénieur général des ponts et chaussées
adjoint au directeur central du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Preynat-Seauve
Ingénieur général des travaux maritimes
chargé des fonctions de directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Vallantin
Colonel
chef du bureau soutien du service de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Thuet
Lieutenant-colonel
chef du bureau organisation des ressources humaines à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction organisation et ressources
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Helluy
Chef de bataillon
chef du bureau coordination des systèmes d'information et de communication de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Olivier Charnin
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et de communication de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Bruder
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur organisation et ressources de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Vignaux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Troubat
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Henri Mougel
Colonel
directeur des travaux de Djibouti, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Manicacci
Ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Mallet
Lieutenant-colonel
directeur adjoint des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Limacher
Colonel
directeur des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Laurent Hemous
Colonel
directeur des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Grifoll
Colonel
directeur des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Fleury
Colonel
directeur des travaux de Saint-Denis-de-la-Réunion, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Feuardant
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux de Nouméa, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Dussauze
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Dakar, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bouget
Ingénieur en chef de première classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux de Papeete, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Bardot
Lieutenant colonel
directeur adjoint des travaux de Cayenne, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Verdier
Colonel
directeur du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Vasseur
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Marc Vallée
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Soler
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Armand Schumacher
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Eric Schrotmann
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Scheuer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Yann Saboya
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre-Yves Rouleaud
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Montauban, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Marc Riorda
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Guy Retat
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie d'Angers, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: André Peirani
Ingénieur des travaux maritimes
directeur du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Meyer
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pascal Malaise
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Fredy Lucas
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Loridan
Colonel
directeur adjoint du service technique des bâtiments, fortifications et travaux, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Lepilleur
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Metz, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Yves Lempereur
Ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
directeur adjoint de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Jolly
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Grosjean
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Strasbourg, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Gillot
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Serge Geronimo
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Grenoble, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Christophe Gauthier
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bernard Fontan
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Dosse
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Paris, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Gérard Doradoux
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Nancy, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Devalland
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Coze
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Tours, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Philippe Béquignon
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
chef de la division conduite d'opération maîtrise d'oeuvre du service technique des travaux immobiliers et maritimes, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Thierry Brisville
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Besançon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Franck Boyer
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Bruno Boyer
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Marseille, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Bolard
Lieutenant-colonel
directeur de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jacques Baudin
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Limoges, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Hubert Aymard
Colonel
directeur de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: François Xicola
Colonel
directeur régional adjoint du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Daniel Vanago
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Jacques Tronet
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean Servière
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Michel Rainero
Ingénieur en chef des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Philippe Perroud
Ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Cherbourg, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Alain Ollivier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Pierre Nehring
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Ménard
Général de brigade
directeur régional du génie d'Ile-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Munch
Colonel
directeur régional adjoint du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrice Mathieu
Général de brigade
directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Claude Marchand
Colonel
directeur régional du génie de Rennes, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Adrien Liovat
Général de brigade
directeur régional du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Pierre Cordier
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur des travaux maritimes de Toulon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Roger Boeringer
Général de brigade
directeur régional du génie de Metz, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Vincent Augustin
Ingénieur général des travaux maritimes
directeur adjoint des travaux maritimes de Brest, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Poinot
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Martine Huau
Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Viviane Coste-Olivan
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Poinot
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Martine Huau
Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Viviane Coste-Olivan
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Marie-Christine Lemée-Bocabeille
Capitaine
chargée des fonctions de chef du bureau des moyens généraux de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, dans le domaine de compétence du bureau
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Martine Huau
Ingénieure en chef de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
directrice adjointe des travaux de Fort-de-France, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Dominique Poinot
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Bordeaux, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Viviane Coste-Olivan
Lieutenante-colonelle
directrice de l'établissement du génie de Montpellier, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.