JORFTEXT000000441272


De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Claude Trink
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: André Sainjon
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Guy Vattier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Edmond Pachura
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Pierre Chassigneux
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Patrick Vincent
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe Pronost
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Caroline Thery
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Isabelle Eynaud-Chevalier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.