Charbonnages de France (CDF)

De:	Philippe Vesseron
Objet:	membres du conseil d'administration de Charbonnages de France personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:	M. Philippe de Ladoucette
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000818219 (source JORF)

nomination

17 Septembre 2006 17/09/2006

De:	Jean-Marie Spaeth
Objet:	membres du conseil d'administration de Charbonnages de France personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:	M. Philippe de Ladoucette
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000818219 (source JORF)

nomination

17 Septembre 2006 17/09/2006

De:	André Sainjon
Objet:	membres du conseil d'administration de Charbonnages de France personnalités choisies en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:	M. Philippe de Ladoucette
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000818219 (source JORF)

nomination

17 Septembre 2006 17/09/2006

De:	Marie-Solange Tissier
Objet:	membre du conseil d'administration de Charbonnages de France représentante de l'Etat
Remplace:	Mme Marie-Caroline Thery
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000818219 (source JORF)

nomination

17 Septembre 2006 17/09/2006

De:	Daniel Cadoux
Objet:	président du conseil d'administration et directeur général de Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

date_debut="2006-06-26"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000264344 (source JORF)

nomination

23 Juin 2006 23/06/2006

De:	Daniel Cadoux
Objet:	membre du conseil d'administration de Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Remplace:	Mme Marie-Solange Tissier
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000268048 (source JORF)

nomination

10 Juin 2006 10/06/2006

De:	Nicolas Ragache administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef du bureau recherche et énergie de la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Patrick Vincent
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000260451 (source JORF)

nomination

23 Septembre 2005 23/09/2005

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000256967 (source JORF)

nomination

16 Septembre 2004 16/09/2004

De:	Patrick Vincent
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Philippe Pronost
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Claude Trink
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	André Sainjon
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Guy Vattier
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Edmond Pachura
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Pierre Chassigneux
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Isabelle Eynaud-Chevalier
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Marie-Solange Tissier
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Marie-Caroline Thery
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000441272 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2004 10/09/2004

De:	Philippe Pronost contractuel de niveau A et chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:	administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Thomas Devedjian
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000798674 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2004 13/01/2004

De:	Claude Trink
Objet:	administrateurs des Charbonnages de France en qualité « de personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin »
Remplace:	M. Jean-François Rocchi
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000418345 (source JORF)

nomination

08 Mars 2003 08/03/2003

De:	André Sainjon
Objet:	administrateurs des Charbonnages de France en qualité « de personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin »
Remplace:	M. Bernard Jully
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000418345 (source JORF)

nomination

08 Mars 2003 08/03/2003

De:	Thomas Devedjian administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:	administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France (CDF) au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Ludovic Senecaut
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000601169 (source JORF)

nomination

23 Février 2003 23/02/2003

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Donald Jenkins
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000773333 (source JORF)

nomination

28 Juin 2002 28/06/2002

De:	Donald Jenkins administrateur civil, adjoint au chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000772744 (source JORF)

nomination

18 Avril 2002 18/04/2002

De:	Nicolas Vannieuwenhuyze administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Laurent Galzy
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000227630 (source JORF)

nomination

16 Mars 2002 16/03/2002

De:	Francis Hauguel
Objet:	sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalité choisie en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:	M. Thomas Rothermundt
Groupe:	Charbonnages de France (CDF) Houillères du bassin de Lorraine

conseil_administration

JORFTEXT000000589466 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2001 17/11/2001

De:	Jean-Pierre Amartin
Objet:	sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Centre et du Midi personnalité choisie en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:	M. Thomas Rothermundt
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000589465 (source JORF)

nomination

17 Novembre 2001 17/11/2001

De:	Ludovic Sénécaut
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Ramon Fernandez
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000391343 (source JORF)

nomination

28 Avril 2001 28/04/2001

De:	François Philizot directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Pierre Mirabaud
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000208176 (source JORF)

nomination

12 Décembre 2000 12/12/2000

De:	Pierre-François Couture président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée soit en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:	M. Emmanuel Hau
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000208176 (source JORF)

nomination

12 Décembre 2000 12/12/2000

De:	Hurlin (Michel) sous-préfet
Objet:	auprès de Charbonnages de France chargé de mission auprès du directeur des implantations industrielles au titre de la mobilité
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

date_debut="1999-02-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000762788 (source JORF)

détachement

15 Octobre 1999 15/10/1999

De:	Francis Viargues après consultation des régions concernées
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Thomas Rothermundt
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Gérard Ranson
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Gérard Piel
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Gérard Millière
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-Jacques Maupetit
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Bernard Jully
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Eric Dyèvre
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	François Bertrand
Objet:	au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000762738 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Thomas Rothermundt
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-Marie Robert après consultation des régions concernées
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Olivier Perdrizet
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-Jacques Maupetit
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Xavier Lencou Barème
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Bernard Jully
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Jean-Claude Halb
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Maurice Guillaume
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Eric Dyèvre
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalités choisies en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000578839 (source JORF)

nomination

13 Octobre 1999 13/10/1999

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

JORFTEXT000000759992 (source JORF)

nomination

16 Juillet 1999 16/07/1999

De:	Pierre Mirabaud
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Laurent Galzy
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Ramon Fernandez
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Bernard Jully
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Edmond Pachura
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Emmanuel Hau
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Christian Eckert
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Pierre Chassigneux
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Marie-Solange Tissier
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Isabelle Moures
Objet:	au conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000395325 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1999 11/07/1999

De:	Pierre Mirabaud
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Michel Cadot
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000757029 (source JORF)

nomination

13 Novembre 1998 13/11/1998

De:	Augustin de Romanet
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:	M. François Jonchère
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000572116 (source JORF)

nomination

24 Juin 1998 24/06/1998

De:	Bruno Villard ingénieur des ponts et chaussées, en fonction à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Stéphane-Paul Frydman
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000383881 (source JORF)

nomination

19 Octobre 1997 19/10/1997

De:	Rose-Marie Van Lerberghe
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Remplace:	M. Dominique Balmary
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000383800 (source JORF)

nomination

22 Mai 1997 22/05/1997

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Jean Ducat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000562796 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1996 04/12/1996

De:	Jacques Teyssier
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Jacques Bouvet
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000174635 (source JORF)

nomination

20 Juillet 1996 20/07/1996

De:	Bernard Jully
Objet:	membre du conseil d'administration de Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Thierry Klinger
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547793 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1996 11/07/1996

De:	Michel Cadot
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Pierre-René Lemas
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000376994 (source JORF)

nomination

02 Mai 1996 02/05/1996

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	membre du conseil d'administration des houillères de bassin du Centre et du Midi sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Jean Mellot
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000559766 (source JORF)

nomination

25 Avril 1996 25/04/1996

De:	Jean-François Rocchi
Objet:	membre du conseil d'administration des houillères du bassin de Lorraine sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Jean Mellot
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000559763 (source JORF)

nomination

25 Avril 1996 25/04/1996

De:	François Jonchère
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:	M. Denis Morin
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000740835 (source JORF)

nomination

19 Mars 1996 19/03/1996

De:	Pierre Chassigneux
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:	M. Pierre Verbrugghe
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000377077 (source JORF)

nomination

19 Mars 1996 19/03/1996

De:	Stéphane-Paul Frydman
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Thierry Dissaux
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000737109 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1995 09/09/1995

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Marcel Julia
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000354752 (source JORF)

nomination

27 Avril 1995 27/04/1995

De:	François Bertrand
Objet:	membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Centre et du Midi sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Roger Jourdan
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000735369 (source JORF)

nomination

23 Février 1995 23/02/1995

De:	Maurice Guillaume
Objet:	membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. François Bertrand
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000187008 (source JORF)

nomination

23 Février 1995 23/02/1995

De:	Stéphane Morel
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jean Mellot
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jean-Jacques Maupetit
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Xavier Lencou-Bareme
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Philippe de Ladoucette
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	François Bertrand
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000733487 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jean Mellot
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jean-Jacques Maupetit
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Xavier Lencou-Bareme
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Thierry Klinger
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Marcel Julia
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Roger Jourdan
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000366527 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1994 06/10/1994

De:	Denis Morin sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Pierre-René Lemas sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Thierry Dissaux sur proposition du ministre de l'économie
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Dominique Balmary sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Pierre Verbrugghe
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Guy Halliot
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	François de Wissocq
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalités désignées soit en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Marie-Solange Tissier
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentants de l'Etat
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000547620 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1994 05/07/1994

De:	Dissaux (Thierry)
Objet:	sur proposition du ministre de l'économie membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Calvet (Jérôme)
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000362890 (source JORF)

nomination

22 Juin 1993 22/06/1993

De:	Denis Morin
Objet:	sur proposition du ministre du budget membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Pierre Mariani
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000529092 (source JORF)

nomination

04 Juin 1993 04/06/1993

De:	Pierre Mariani sur proposition du ministre du budget
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. JeanPaul Marchetti
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000710843 (source JORF)

nomination

26 Février 1993 26/02/1993

De:	Jean Ducat
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité qualifiée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Paul Bourrelier
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000710843 (source JORF)

nomination

26 Février 1993 26/02/1993

De:	Jérôme Calvet
Objet:	sur proposition du ministre de l'économie et des finances membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Patrice Ract Madoux
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000163896 (source JORF)

nomination

24 Novembre 1992 24/11/1992

De:	Lebel (Noël)
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:	M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000711782 (source JORF)

nomination

09 Octobre 1992 09/10/1992

De:	Jacques Bouvet
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:	M. Bernard Pache
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000175483 (source JORF)

nomination

09 Juillet 1992 09/07/1992

De:	Patrice Ract Madoux
Objet:	sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. Daniel Giroux
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000171314 (source JORF)

nomination

04 Juillet 1991 04/07/1991

De:	Philippe Loiseau
Objet:	membre du conseil d'administration des Charbonnages de France personnalité désignée en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Jean Brenas
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000160831 (source JORF)

nomination

19 Janvier 1991 19/01/1991

De:	Bernard Delannay
Objet:	sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais
Remplace:	M. Marcel Assayag
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000716301 (source JORF)

nomination

28 Octobre 1990 28/10/1990

De:	Bernard Delannay
Objet:	membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Marcel Assayag
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000351388 (source JORF)

nomination

28 Octobre 1990 28/10/1990

De:	Jean Mellot
Objet:	membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine personnalité choisie en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:	M. Marcel Assayag
Groupe:	Houillères du bassin de Lorraine Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000168897 (source JORF)

nomination

28 Octobre 1990 28/10/1990

De:	Daniel Giroux
Objet:	sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget membre du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat
Remplace:	M. François Lemasson
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000166142 (source JORF)

nomination

29 Mars 1990 29/03/1990

De:	Jean-Pierre Aubert
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:	Mme Maud Bailly-Turchi
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000166015 (source JORF)

nomination

21 Février 1990 21/02/1990

De:	Maud Bailly-Turchi
Objet:	membres du conseil d'administration des Charbonnages de France Au titre des personnalités désignées en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:	M. Jean Perier
Groupe:	Charbonnages de France (CDF)

conseil_administration

JORFTEXT000000166015 (source JORF)

nomination

21 Février 1990 21/02/1990