JORFTEXT000000447178

De: Nazac (André)
Docteur
représentant la Coordination médicale hospitalière
Objet:
au titre del'article R. 712-19-I (16°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre suppléant
Remplace:M. Lassence (Arnaud)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000447178(source JORF)
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Lassence (Arnaud)
Docteur de
représentant la Coordination médicale hospitalière
Objet:
au titre del'article R. 712-19-I (16°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:M. Pelloux (Patrick)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000447178(source JORF)
nomination
29 Juillet 200529/07/2005