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De: Walter (Jean-Louis)
membre du groupe de la Confédération française de l'encadrement, Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelenc (Michel)
directeur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale
habitat et développement
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Ledoux (Eric)
responsable du département immobilier
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gérard (Rémi)
directeur général
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des centres PACT-ARIM
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Bregou (François)
responsable de mission
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des Associations d'accueil et de réinsertion sociale
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Langlade (Pierre)
membre du bureau
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des comités, et organismes d'aide aux chômeurs par l'emploi
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Quercy (Pierre)
délégué général
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Chaudieres (Claude)
bénévole
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Le Borgne (Lionel)
administrateur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des Associations familiales
Suppléant
Groupe:
Union Nationale des Associations Familiales
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Lucas (Jacques)
président de la chambre des propriétaires de Nevers
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Coloos (Bernard)
administrateur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union d'économie sociale
pour le logement
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pribetich (Pierre)
adjoint au maire de Dijon
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires des grandes villes de France
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jarlier (Pierre)
sénateur-maire de Saint-Flour
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jeannerot (Claude)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des départements de France
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Grossmann (Robert)
président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des communautés urbaines de France
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Daniel (Jean-Claude)
président de la communauté du pays chaumontais
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Suppléant
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Contat (Serge)
directeur général
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Castel (Maela)
conseillère technique
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Suppléante
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Novelli (Marie-Odile)
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
suppleant
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Feltz (Henri)
président du groupe des Français établis hors de France, de l'épargne et du logement
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Hellier (Pierre)
président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale
habitat et développement
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Dupont (Jean-Léonce)
vice-président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Cavallier (Georges)
président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des centres PACT-ARIM
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pierre (Gilles)
vice-président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des Associations d'accueil et de réinsertion sociale
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Richaudeau (Jean-Yves)
trésorier
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des comités, et organismes d'aide aux chômeurs par l'emploi
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Delebarre (Michel)
président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Groues (Bruno)
conseiller technique
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gascard (Claude)
administrateur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Comparat (Eric)
président du département habitat et cadre de vie
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des Associations familiales
Titulaire
Groupe:
Union Nationale des Associations Familiales
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Perrin (Jean)
président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Berho (Jean-Luc)
vice-président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union d'économie sociale
pour le logement
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Liouville (Jean-Pierre)
conseiller régional deLorraine
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Alduy (Jean-Paul)
sénateur-maire de Perpignan
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires des grandes villes de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des départements de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Collomb (Gérard)
président de la communauté urbaine du Grand Lyon
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des communautés urbaines de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Braye (Dominique)
président de la communauté d'agglomération de Mantes-en-Yvelines
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Assemblée des communautés de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pelletier (Philippe)
président du conseil d'administration
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
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nomination
16 Mai 200716/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.