JORFTEXT000000526741


De: Lefebvre (Alain)
directeur régional de Bourgogne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Suppléant
Remplace:M. Gauthier (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pardineille (Eric)
directeur délégué
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (Cancava)
Suppléant
Remplace:M. Chauvier (Lucien)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Friboulet (Jean-Pierre)
directeur de la caisse Organic de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'association des élèves et anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléant
Remplace:M. Roy (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Damour (Robert)
directeur régional du Limousin
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales: Titulaire
Remplace:M. Tisserand (Pierre)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Chauvier (Lucien)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (Cancava)
Titulaire
Remplace:M. Seyer (Raymond)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Soutou (Pierre)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentant de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Titulaire
Remplace:M. Bethune (Michel)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pardineille (Santa)
directeur de la caisse Organic de la boucherie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'association des élèves et anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Remplace:M. Santa-Cruz (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Larger (Danièle)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:M. Leclerc (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.