inspecteur_general="Affaires sociales" (tag)


De: Anne BRUANT-BISSON
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-01-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Novembre 202415/11/2024
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des missions
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous actes, décisions ou conventions, ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Sophie FOUQUE
responsable du pôle formation
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous documents relatifs à la présence, au temps de travail et à la gratification des étudiants en stage ou en alternance au sein de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Eric MATHEVET
directeur adjoint du travail
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Matthieu ANGOTTI
agent contractuel
Objet:
par contrat sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-08-19"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Stéphane MULLIEZ
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
13 Juin 202413/06/2024
De: Paul-Marie ATGER
administrateur territorial hors classe
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Juin 202412/06/2024
De: Philippe CAILLON
directeur du travail
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Juin 202411/06/2024
De: Valérie GERVAIS
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Bernard GOICHOT
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-15"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Malak ABOU TAAM
agente contractuelle
Objet:
par contrat sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-17"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 202431/05/2024
De: Lucie LIGIER
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
1er mai 2019
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Avril 202426/04/2024
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital hors classe, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales depuis le
1er mars 2020
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
20 Avril 202420/04/2024
De: Pascale FLAMANT
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Anne-Carole BENSADON
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Mireille JARRY
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Christine BRANCHU
administratrice de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: François TOUJAS
administrateur de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Nicole BOHIC
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Aurélien BESSON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 202407/04/2024
De: François SCHECHTER
inspecteur général des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Axel ESSID
inspecteur des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Jean-François de MONTGOLFIER
maître des requêtes au Conseil d'Etat, personnalité qualifiée, président
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Carole LEPINE
inspectrice générale des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Christine d'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère du travail, de la santé et des solidarités, sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle du groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Eve ERPELDING PARIER
inspectrice en service extraordinaire
Objet:
membre du comité de sélection de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Février 202425/02/2024
De: Nathanaël ABECERA
inspecteur des affaires sociales de première classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Février 202422/02/2024
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors-hiérarchie
Objet:
auprès des ministères sociaux
dans le corps des administrateurs de l'Etat
experte juridique auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
date_fin="2024-02-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
10 Février 202410/02/2024
De: Marguerite MOLEUX
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Benjamin FERRAS
inspecteur des affaires sociales de première classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Alexandre GROSSE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 202428/01/2024
De: Stéphanie DUPAYS
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-02-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Janvier 202425/01/2024
De: Magali GUEGAN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Janvier 202405/01/2024
De: Frédérique RACON
administratrice de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Patrice LECOCQ
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-02"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Dominique BLANC
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Noor-Yasmin DJATAOU
administratrice territoriale
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 202329/12/2023
De: Emmanuelle MICHAUD
directrice d'hôpital
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Bruno LUCAS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-12-11"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Jean DEBEAUPUIS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Martial METTENDORFF
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Paule KUJAS
Objet:
dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
10 Novembre 202310/11/2023
De: Pascal PENAUD
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202310/11/2023
De: Mireille ELBAUM
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202310/11/2023
De: Laurent CAUSSAT
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 202309/11/2023
De: Céline PERRUCHON
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
les mots : « inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale »
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202326/10/2023
De: Maryse FOURCADE
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Claire AUBIN
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Pierre-Louis BRAS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Laurent GRATIEUX
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Véronique GUILLERMO
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Aquilino MORELLE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Michel-Henri MATTERA
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Hélène MONASSE
administratrice de l'Etat du 2e grade
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Christian POIRET
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, ainsi que de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du responsable de la mission d'audit interne et de la mission des inspecteurs santé sécurité au travail, rattachées au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Félix FAUCON
administrateur de l'Etat, responsable de la mission d'audit des fonds européens, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du responsable de la mission d'audit des fonds européens, rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Thierry DIEULEVEUX
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre RICORDEAU
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mustapha KHENNOUF
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laurent HABERT
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: MAGNIER (Antoine)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: Hélène FURNON-PETRESCU
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Isabelle MENANT
attachée de l'administration de l'Etat hors classe
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Yannick LE GUEN
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: François SCHECHTER
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 202315/09/2023
De: Frédéric TURBLIN
agent contractuel
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 202314/09/2023
De: Sarah BARTOLI
administratrice territoriale
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 202314/09/2023
De: Françoise ZANTMAN
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 202310/09/2023
De: Félix FAUCON
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-09-11"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 202310/09/2023
De: Hamid SIAHMED
administrateur de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Septembre 202303/09/2023
De: Cloé CHAPELET
administratrice territoriale
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-09-15"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Marie-Caroline BONNET-GALZY
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-09-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Nicolas BONDONNEAU
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 202323/08/2023
De: Olivier TOCHE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Didier NOURY
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: François CHIEZE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-07-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Nicolas DURAND
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Bertrand DEUMIE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Dorothée IMBAUD
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Thomas AUDIGE
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
président du comité de sélection
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Pierre RICORDEAU
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Stéphanie FILLION
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Julien DAMON
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Pierre DEHEUNYNCK
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la personnalité qualifiée justifiant de compétences en matière de ressources humaines, extérieure au ministère dont relève le service
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Virginie MAGNANT
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Anne-Carole BENSADON
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: CHIEZE (François)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
25 Mars 202325/03/2023
De: Frédérique SIMON-DELAVELLE
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mars 202325/03/2023
De: Anousheh KARVAR
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mars 202325/03/2023
De: NOURY (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Mars 202321/03/2023
De: LENOIR (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-05-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Mars 202304/03/2023
De: Marie SIRINELLI
maître des requêtes
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
dont les deux premières années
au titre de la mobilité
inspectrice
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
13 Janvier 202313/01/2023
De: Julien ROUSSELON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: LABOUX Olivier
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Eric GINESY
administrateur de l'Etat hors classe, détaché auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er septembre 2019
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
30 Décembre 202230/12/2022
De: Eve PARIER
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 202229/12/2022
De: Zinna BESSA
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="neuf mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: LE GUILLOU Yannick
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur en service extraordinaire pour la mission permanente d'audit des fonds européens, à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-26"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: Carine SEILER
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Lucile OLIER
inspectrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Décembre 202222/12/2022
De: Stéphane MULLIEZ
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 202218/12/2022
De: Marie SIRINELLI
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Décembre 202217/12/2022
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé publique, détachée auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
08 Décembre 202208/12/2022
De: Hélène FURNON-PETRESCU
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 202204/12/2022
De: Laurent HABERT
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 202204/12/2022
De: Marie-Odile SAILLARD
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Nadiège BAILLE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202225/11/2022
De: Thomas LE LUDEC
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202225/11/2022
De: Christian POIRET
administrateur général de l'Etat, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
inspecteur général en service extraordinaire depuis le
15 mai 2017
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
18 Novembre 202218/11/2022
De: Sylvie BAQUÉ
praticienne hospitalière
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Tristan KLEIN
administrateur de l'Etat hors classe, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
20 mai 2019
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
11 Novembre 202211/11/2022
De: Philippe MAGNE
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-11-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202210/11/2022
De: BENOTEAU Isabelle
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Novembre 202206/11/2022
De: NOURY (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
03 Novembre 202203/11/2022
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, ainsi que de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Félix FAUCON
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission d'audit des fonds européens, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Maria COSTA
secrétaire administrative de classe normale, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Thierry PAUX
ingénieur en chef du génie sanitaire, détaché dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe, depuis
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202226/10/2022
De: Pierre DEHEUNYNCK
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Fanny ROUHET
Groupe:
date_debut="2022-10-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Octobre 202219/10/2022
De: Nicolas BONDONNEAU
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Delphine CHAUMEL
Groupe:
date_debut="2022-10-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Octobre 202219/10/2022
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
administratrice de l'Etat, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er novembre 2019
Groupe:
date_debut="2022-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Octobre 202216/10/2022
De: Emmanuel FERMOND
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
15 Octobre 202215/10/2022
De: Christian Dubosq
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
administrateur général de l'Etat, affecté au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et mis à disposition auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
12 Octobre 202212/10/2022
De: Hervé LEOST
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Mikaël HAUTCHAMP
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Fanny ROUHET
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Pascale D'ARTOIS
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Laurence MARION
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Marie FONTANEL-LASSALLE
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 202206/09/2022
De: Brigitte BOURGUIGNON
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 202201/09/2022
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_fin="2024-04-08"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
31 Août 202231/08/2022
De: Nathalie DESTAIS
inspectrice générale des affaires sociales, placée en position de détachement
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales et radiée du corps
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
13 Août 202213/08/2022
De: de BATZ de TRENQUELLÉON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Août 202202/08/2022
De: Olivier LABOUX
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-05-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
01 Juillet 202201/07/2022
De: DESAILLY-CHANSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
24 Juin 202224/06/2022
De: DE BATZ DE TRENQUELLEON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juin 202221/06/2022
De: NAVES (Pierre)
Objet:
membres au Conseil national de la protection de l'enfance
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
b) Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Avril 202230/04/2022
De: KUJAS Paule
pharmacien hospitalier
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Avril 202223/04/2022
De: NAVES (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
21 Avril 202221/04/2022
De: CHAMBAUD (Laurent)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché auprès de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radié des cadres"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
16 Avril 202216/04/2022
De: Christophe SCHMIT
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
15 Avril 202215/04/2022
De: Vincent RUOL
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Jacques-Bertrand DE REBOUL
inspecteurs de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Laurent CAILLOT
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Katia JULIENNE
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Olivier VEBER
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour), les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Avril 202205/04/2022
De: Yann-Gaël AMGHAR
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour), les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Avril 202205/04/2022
De: Dominique DE WILDE
Objet:
directrice d'hôpital mise à disposition de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
24 Mars 202224/03/2022
De: Thomas AUDIGE
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Mars 202224/03/2022
De: Nathalie DESTAIS
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
24 Mars 202224/03/2022
De: MEUNIER (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
12 Février 202212/02/2022
De: Pierre-Yves DEMOULIN
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 202202/02/2022
De: LAVIGNE (Claude)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
05 Janvier 202205/01/2022
De: DE MASSON D'AUTUME (Christine)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Janvier 202201/01/2022
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marine JEANTET
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Marc PENAUD
directeur général du Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: VOYNET (Dominique)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radiée des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales, en service détaché auprès de l'Agence régionale de santé de Mayotte
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radiée des cadres"
depart_retraite
réintégration
04 Novembre 202104/11/2021
De: PLANES-RAISENAUER (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Octobre 202123/10/2021
De: Farida BELKHIR
Jean-Baptiste FROSSARD
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
13 Octobre 202113/10/2021
De: MAYMIL (Vincent)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Octobre 202109/10/2021
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Septembre 202128/09/2021
De: Martial METTENDORFF
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
11 Août 202111/08/2021
De: Denis LE BAYON
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale
Objet:
inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Laurent VILBOEUF
directeur adjoint de la direction générale du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique DE WILDE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Alexandre PASCAL
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-07-05"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 202104/07/2021
De: Stéphane BOURCET
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
30 Juin 202130/06/2021
De: Olivier LABOUX
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BROCAS (Anne-Marie)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Avril 202108/04/2021
De: LANNELONGUE (Christophe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
05 Mars 202105/03/2021
De: Hamid Siahmed
inspecteur général des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Olivier Dord
professeur agrégé de droit public, personnalité qualifiée
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Isabelle Yéni
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, suppléante
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice générale des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: BARELLA (Dominique)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
31 Janvier 202131/01/2021
De: ABALLEA (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: DOLE (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: RUOL Vincent
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: PASCAL Alexandre
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: LEOST Hervé
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: CAILLOT Laurent
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: JEANTET Marine
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: DE REBOUL Jacques-Bertrand
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2021, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202115/01/2021
De: PIQUEMAL (Angel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-08-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Décembre 202019/12/2020
De: SANDEAU-GRUBER (Anne-Caroline)
capitaine du ministère des armées, détachée
Objet:
dans le corps des inspecteurs des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs des affaires sociales"
intégration
15 Décembre 202015/12/2020
De: GOHET (Patrick)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-01-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales depuis le
1er décembre 2015
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
01 Décembre 202001/12/2020
De: Maryse FOURCADE
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Delphine CORLAY
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Anne BRUANT-BISSON
inspectrices de 1re classe
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: NUYTTEN (Bernard)
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
17 Novembre 202017/11/2020
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
17 Novembre 202017/11/2020
De: PALACH (Jean-Marie)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Novembre 202014/11/2020
De: Christophe ITIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Agnès JOSSELIN
Sacha REINGEWIRTZ, Emilie SEFFRAY
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Octobre 202029/10/2020
De: Christophe SCHMIT
praticien hospitalier
Objet:
par voie de détachement, inspecteur général des affaires sociales
au titre du II del'article 8 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-10-09"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Carole LEPINE
inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Laurence ESLOUS
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Anne-Carole BENSADON
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_fin="2022-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Juillet 202026/07/2020
De: Thierry BRETON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 202004/07/2020
De: François WEIL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Fanny ROUHET
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Karine DUQUESNOY
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Aude MUSCATELLI
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2020-07-06"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juin 202025/06/2020
De: VIENNE (Patricia)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Avril 202030/04/2020
De: Marie-Hélène MONIER
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-04-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
26 Avril 202026/04/2020
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Avril 202023/04/2020
De: PETIT (Charles-Thibault)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Avril 202010/04/2020
De: Florence LIANOS
administratrice générale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Avril 202010/04/2020
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur des affaires sociales
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202027/03/2020
De: Annaïck LAURENT
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Mars 202020/03/2020
De: Martial METTENDORF
administrateur général
Objet:
par voie de détachement, inspecteur général des affaires sociales
au titre del'article 8-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: BENEVISE (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché auprès de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhônes-Alpes
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radié des cadres"
depart_retraite
réintégration
25 Janvier 202025/01/2020
De: MORIN Alain
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: CAILLOT Laurent
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BRETON Thierry
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: LEPINE Carole
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: FOURCADE Maryse
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: ESLOUS Laurence
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: CORLAY Delphine
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BRUANT-BISSON Anne
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: BENSADON Anne-Carole
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2020, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 202015/01/2020
De: Alexandre DENIEUL
Pierre MAINGUY, Marion MARTY
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Décembre 201928/12/2019
De: Bertrand FENOLL
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Décembre 201914/12/2019
De: Stéphane BOURCET
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Décembre 201914/12/2019
De: Philippe SUDREAU
directeur général du Centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
08 Décembre 201908/12/2019
De: Joël BLONDEL
administrateur général
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux des affaires sociales
date_debut="2018-11-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs généraux des affaires sociales"
radiation
20 Novembre 201920/11/2019
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
administratrice civile
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Céline PERRUCHON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: Karine DUQUESNOY
personnalité qualifiée
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Rose-Marie VAN LERBERGHE
Groupe:
date_debut="2019-09-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_fin="2020-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Septembre 201913/09/2019
De: Eric GINESY
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général
Objet:
par voie de détachement
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="dix mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Thierry PAUX
ingénieur en chef du génie sanitaire
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Carine CHEVRIER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Thomas WANECQ
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Erik RANCE
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Cédric PUYDEBOIS
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Mustapha KHENNOUF
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Benjamin MAURICE
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: Isabelle YENI
inspectrice générale des affaires sociales honoraire
Objet:
membre suppléant du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Laurent GRATIEUX
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Tristan KLEIN
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Avril 201902/04/2019
De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Cyrille JOLIVEL
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Philippe LAMOUREUX
inspecteur général des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
20 Février 201920/02/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Janvier 201923/01/2019
De: CATINCHI (Antoine)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: WANECQ Thomas
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: RANCE Erik
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: PUYDEBOIS Cédric
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: KHENNOUF Mustapha
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: Nathalie Destais
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
FFait le
15 novembre 2018
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: BENSADON Anne-Carole
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2019, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201915/01/2019
De: Diane DELAURENS
Damian MATHEY, Mariane SAÏE
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Joël BLONDEL
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé public
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: Franck LE MORVAN
administrateur général
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: YENI (Isabelle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Septembre 201821/09/2018
De: FAUCON (Félix)
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: WALLON (Véronique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Août 201825/08/2018
De: DUHAMEL (Gilles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
10 Juillet 201810/07/2018
De: RAYMOND (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: BAS-THERON (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: Geneviève AUZEL
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-06-11"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre-Charles PONS
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
20 Mai 201820/05/2018
De: Nathalie NIKITENKO
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-20"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: OLLIVIER (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
10 Mai 201810/05/2018
De: PELTIER (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: RABINEAU (Yves)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: Stéphanie SEYDOUX
(3e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: Fabienne BARTOLI
(2e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: KHENNOUF Mustapha
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: SEYDOUX Stéphanie
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: DE LA BRETECHE Laure
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: BARTOLI Fabienne
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2018, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201815/01/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Janvier 201813/01/2018
De: Béatrice BUGUET
inspectrice générale
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
jusqu'à son prochain renouvellement
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Remplace:Mme Anne-Carole BENSADON
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Janvier 201810/01/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="six mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: MARQUIS-SAMARI (Emilie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: KRIEPS (Laura)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: ROBINEAU (François-Mathieu)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: LOPEZ (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Décembre 201722/12/2017
De: GAGNEUX (Michel)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché
Groupe:
date_debut="2018-03-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Novembre 201729/11/2017
De: Sabine FOURCADE
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
08 Novembre 201708/11/2017
De: ACKER (Dominique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-18"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
04 Octobre 201704/10/2017
De: MARIE (Etienne)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Septembre 201730/09/2017
De: HESSE (Catherine)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-02-08"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Août 201719/08/2017
De: Philippe BURNEL
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Juillet 201702/07/2017
De: LOPEZ (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: SCHAETZEL (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
16 Juin 201716/06/2017
De: Raphaël RADANNE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des magistrats
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Magistrats"
radiation
23 Avril 201723/04/2017
De: Nathalie Destais
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: Pierre Boissier
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
21 Avril 201721/04/2017
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie GERVAIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Catherine DUMONT
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Jean-Louis REY
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: PAUL (Stéphane)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: Valérie SAINTOYANT
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (1er tour)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: François BRUN
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: Anne-Carole BENSADON
inspectrice générale
Objet:
membres de la commission de déontologie de la fonction publique
membre de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Février 201719/02/2017
De: CECCHI-TENERINI (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
08 Février 201708/02/2017
De: Nicolas PAULIAC
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jérémy FOURNEL
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Johanna BUCHTER
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
27 Octobre 201627/10/2016
De: JOURDAIN MENNINGER (Danièle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Octobre 201604/10/2016
De: François DUMUIS
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Anne-Carole BENSADON
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Yves Rabineau
magistrat hors-hiérarchie
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="2016-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
radiation
26 Août 201626/08/2016
De: TRICARD (Dominique)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-12-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Juillet 201623/07/2016
De: Yves RABINEAU
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Daniel LEJEUNE
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: François BRUN
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Alain MEUNIER
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2016-07-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Stéphane Paul
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Anne-Marie Brocas
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Philippe Georges
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'Inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mai 201629/05/2016
De: Philippe VIRCONDELET
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Stéphane LARDY
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2016-05-02"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sabine FOURCADE
administratrice civile hors classe, inspectrice générale des affaires sociales en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François CARAYON
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
13 Mars 201613/03/2016
De: Isabelle ROUGIER
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-03-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Thomas AUDIGE
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
02 Mars 201602/03/2016
De: VILLE (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 201609/02/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: AUDIGE Thomas
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2016 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: ROUGIER Isabelle
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2016 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201615/01/2016
De: Jean-Baptiste BARFÉTY
Clémence MARTY-CHASTAN, Eve ROBERT
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stéphane Jugnot
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Caussat
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe CALMETTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Hamid SIAHMED
directeur général du centre hospitalier universitaire de Limoges
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Philippe PARIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard NUYTTEN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: JEANNET (Agnès)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Septembre 201501/09/2015
De: Angel PIQUEMAL
directeur général du centre hospitalier universitaire de Caen
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201529/08/2015
De: Claude DAGORN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Marie-Ange DESAILLY-CHANSON
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Sabine Fourcade
administrative civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Mireille ELBAUM
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Mai 201523/05/2015
De: DURAFFOURG (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
20 Mai 201520/05/2015
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Anne-Marie GUILLEMARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général
Objet:
directeur de projet (groupe I), responsable de l'impulsion et de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères chargés des affaires sociales, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
10 Avril 201510/04/2015
De: Olivier TOCHE
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Gautier MAIGNE
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Cécile COURREGES
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Claire Compagnon
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2015-03-30"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: LENOIR (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 201507/02/2015
De: TOCHE Olivier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2015, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: MAIGNE Gautier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2015, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: COURREGES Cécile
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2015, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Nicolas AMAR
Clément CADORET, Axel ESSID, Julien MEJANE
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Dominique Barella
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa titularisation dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
date_debut="2014-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
radiation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Emmanuel DECHIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 201414/12/2014
De: PICARD (Sylvain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-03-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
02 Décembre 201402/12/2014
De: LACONDE (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: FLAMANT (Pascale)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: LECONTE (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: SEGAL (Patrick)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-12-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Octobre 201407/10/2014
De: Brun (François)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-02-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Septembre 201423/09/2014
De: François Carayon
administrateur général, directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Dominique BARELLA
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Septembre 201403/09/2014
De: REMAY (Fréderic)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: GAUSSERON (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: SCHAETZEL (Françoise)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: DESTAIS (Nathalie)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Antoine MAGNIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Georges (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: Dominique VOYNET
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: BONNET (Jean-Louis)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: BLANCHARD (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: VIGNERON-MELEDER (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Février 201414/02/2014
De: REMAY (Frédéric)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: LECONTE (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: GAUSSERON (Thierry)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: SCHAETZEL (Françoise)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: LACONDE (Christine)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: FLAMANT (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: DESTAIS (Nathalie)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2014 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201415/01/2014
De: LE COZ (Gildas)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-07-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: DUPONT (Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: Arambourou (Simon)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Vaysse (Emilie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Turan-Pelletier (Gaëlle)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Mireille ELBAUM
administratrice civile, professeure au CNAM
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: ROEHRICH (Bernard)
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Tours
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: BROCAS (Anne-Marie)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
16 Octobre 201316/10/2013
De: Marie-Laurence PITOIS-PUJADE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Rolande RUELLAN
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: PONS (Pierre-Charles)
directeur régional du CHU de Dijon
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Août 201313/08/2013
De: MOREL (Annick)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
31 Juillet 201331/07/2013
De: LE COZ (Gildas)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
24 Juillet 201324/07/2013
De: Mousseau (Monique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
28 Juin 201328/06/2013
De: Yves Rabineau
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès des ministères sociaux
inspecteur général des affaires sociales
conseiller juridique
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
23 Juin 201323/06/2013
De: Dominique Barella
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
inspecteur général dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Juin 201315/06/2013
De: Patrice LEGRAND
administrateur civil hors classe honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jacques METAIS
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: LE TAILLANDIER DE GABORY (Vincent)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-08-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Mai 201304/05/2013
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
03 Avril 201303/04/2013
De: Laroque (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
16 Février 201316/02/2013
De: KANHONOU (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: GINESY (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: FATOME (Thomas)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: GUILLEMOT (Blanche)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: LIGNOT-LELOUP (Mathilde)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHAMBAUD (Laurent)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: MATTERA (Michel-Henri)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Michel-Henri MATTERA
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Thomas FATÔME
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Laurent CHAMBAUD
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Mathilde LIGNOT-LELOUP
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Blanche GUILLEMOT
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2013 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201315/01/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: François CHÉRÈQUE
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2013-01-07"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Janvier 201305/01/2013
De: Dominique Barella
magistrat du premier grade
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 201303/01/2013
De: BRESSAND (Michelle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Décembre 201213/12/2012
De: Patrice Borel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: VINCENT (Bruno)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VANNESTE (Arnaud)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: FLIPO (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VERONNEAU (Jérôme)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: WAQUET (Cécile)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thierry (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
11 Octobre 201211/10/2012
De: Michel Laroque
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre
membre de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:M. YAHIEL (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:Mme ZEGGAR (Hayet)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Août 201210/08/2012
De: Vincent (Gérard)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Août 201207/08/2012
De: Strohl (Hélène)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: Metais (Jacques)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: VILLE (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
11 Juillet 201211/07/2012
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Juillet 201207/07/2012
De: Mercereau (François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
08 Mai 201208/05/2012
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe I), responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: LACAZE (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Mars 201230/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DOLE (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: PLANES-RAISENAUER (Christian)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: LOPEZ (Alain)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Julien Emmanuelli
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BROCAS (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: Biehler (Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Janvier 201227/01/2012
De: Christian PLANES RAISENAUER
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2012, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201215/01/2012
De: Michel-Henri MATTERA
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2012, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201215/01/2012
De: Alain LOPEZ
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2012, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201215/01/2012
De: Philippe DOLE
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2012, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201215/01/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: LALANDE (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Décembre 201114/12/2011
De: Yves Rabineau
avocat général près la cour d'appel de Nouméa
Objet:
auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
inspecteur général des affaires sociales
conseiller juridique
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
16 Novembre 201116/11/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Balmès (Marie-Laure)
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Lenoir (Christian)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Evelyne FALIP
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jérôme GUEDJ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Christian CAHUT
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: JOSEPH-JEANNENEY (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-10-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201113/09/2011
De: LEJEUNE (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
29 Juin 201129/06/2011
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: DE SAINTIGNON (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juin 201121/06/2011
De: Pierre LESTEVEN
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jérôme GUEDJ
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Roger (Juliette)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Godet (Cayré)
(Virginie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fillion (Stéphanie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: Françoise Schaetzel
Docteur
inspectrice de 1re classe
Objet:
membre suppléant représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia Vienne
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: LINSOLAS (Roger)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Eyssartier (Didier)
administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé de créer puis d'animer la mission d'audit interne auprès de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, sous l'autorité fonctionnelle de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: Dominique TRICARD
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Christian PLANES RAISENAUER
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Alain LOPEZ
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Christian LENOIR
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Philippe LAFFON
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Hayet ZEGGAR
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2011 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Janvier 201115/01/2011
De: Fadela Amara
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: VILLE (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: CASTEL (Paul)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 201004/11/2010
De: PELTIER (Michel)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Septembre 201023/09/2010
De: Michel Yahiel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Hayet Zeggar
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Nosmas (Jean-Patrice)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
31 Août 201031/08/2010
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: ROUSSILLE (Bernadette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-10-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jarry (Mireille)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Georges Costargent
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Eric Schmieder
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Kiour (Abdelkrim)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Besson (Aurélien)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Scotton (Claire)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Lorrain (Aurélie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: MOREAU (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
20 Avril 201020/04/2010
De: Tricard (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Mauss (Huguette)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Jarry (Mireille)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2010 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Février 201015/02/2010
De: Bernadette ROUSSILLE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Didier LACAZE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: MAYMIL (Vincent)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: SCHECHTER (François)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Vallet (Guy)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:Mme Mauss (Huguette)
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Patrick GOHET
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: VERNEREY (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Octobre 200907/10/2009
De: Calvez (Yves)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: LAURAND (Gérard)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Septembre 200926/09/2009
De: BOULANGER (Jean-Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
17 Juillet 200917/07/2009
De: DELOMENIE (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
16 Juillet 200916/07/2009
De: Durand (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Trégoat (Jean-Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Marie (Etienne)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Schechter (François)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Maymil (Vincent)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2009, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
15 Avril 200915/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: DUTREIL (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Mars 200914/03/2009
De: Michel Laroque
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Février 200918/02/2009
De: BONNIOL (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: REMY (Pierre Louis)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: Marc Biehler
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Lenoir (Christian)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Catherine Hesse
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Septembre 200823/09/2008
De: Guy Vallet
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Rollet (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Juillet 200830/07/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Veber (Olivier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Laurent Chambaud
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Isabelle Yeni
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Fabienne Bartoli
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: De Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Mustapha Khennouf
directeur adjoint d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 200714/12/2007
De: Raphaël Radanne
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Nicolas Grivel
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Etienne Grass
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Stéphanie Seydoux
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Remy (Pierre-Louis)
Objet:
membre du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Remplace:M. Mercereau (François)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Pierre Contis
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juillet 200721/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leost (Hervé)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Eric Aubry
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Georges Costargent
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Eric Schmieder
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Eric Aubry
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller social
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Léost (Hervé)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Véronique Guillermo
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Avril 200722/04/2007
De: Rougier (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Schaetzel (Françoise)
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Thomas Audige
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Biehler (Marc)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Jean-Luc Vieilleribiere
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Gal (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Bastianelli (Jean-Paul)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jean-Luc Vielleribiere
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
présidente, désignée par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Laurence Eslous
commissaire contrôleuse des assurances
Objet:
inspectrice auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-04-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
17 Février 200717/02/2007
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-17"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Clary (Guy)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Tricoire (Serge)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Roigt (Jean)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Thomas Audige
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Novembre 200608/11/2006
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Lenoir (Christian)
Objet:
inspecteur à l'inspection générales des affaires sociales
Remplace:M. Chassine (Jean-Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Michel (Maurice)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:M. Lejeune (Daniel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Mauss (Huguette)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
19 Octobre 200619/10/2006
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Sylvain Picard
Docteur
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Remplace:Mme Thérèse Roquel
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200629/08/2006
De: Leroy (Jean-Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-29"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
11 Août 200611/08/2006
De: Aubry (Eric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Mattera (Michel-Henri)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Dole (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Odile Lautard
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Daniel Lejeune
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Roland Cecchi-Tenerini
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Isabelle Yeni
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Monique Mousseau
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-03-10"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Joly (Benjamin)
Objet:
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
28 Juin 200628/06/2006
De: Maury-Silland (Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
24 Juin 200624/06/2006
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale
Groupe:
date_debut="2006-03-07"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
17 Juin 200617/06/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Leger (Anne-Marie)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Mai 200630/05/2006
De: Henri Moyen
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur du 1er mars au
31 août 2006
inclus
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
20 Mai 200620/05/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Most (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Avril 200625/04/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. -
représentants de l'Etat
3. Au titre du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Roquel (Thérèse)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-11-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Avril 200608/04/2006
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Hautchamp (Mikaël)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Courrèges (Cécile)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Rousseau-Giral (Anne-Chantal)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
17 Mars 200617/03/2006
De: François Chieze
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Grésy (Brigitte)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Christine d'Autume
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Daniel Lejeune
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Roland Cecchi-Tenerini
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Isabelle Yeni
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Monique Mousseau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Olivier Toche
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Gautier Maigne
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Mikaël Hautchamp
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Cécile Courreges
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Daniel Postel-Vinay
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Christophe Lannelongue
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Dufourcq (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-06-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200627/01/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Jean-Philippe Vinquant
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean Roigt
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Isabelle Yeni
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Michel Laroque
Objet:
membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Alain Lopez
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Lopez (Alain)
Docteur
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Lenoir (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Annie Fouquet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Andrieu (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
14 Septembre 200514/09/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Denechere (Agathe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Daniel Postel-Vinay
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Christine Branchu
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
05 Août 200505/08/2005
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Directeurs adjoints du cabinet
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200502/06/2005
De: Mattera (Michel-Henri)
directeur du centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Laconde (Christine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dole (Philippe)
directeur départemental du travail et de la formation professionnelle du Nord
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Remay (Frédéric)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Gausseron (Thierry)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Flamant (Pascale)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Denéchère (Agathe)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: François Toujas
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Antoine Catinchi
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: François Romaneix
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Laurent Gratieux
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Thierry Dieuleveux
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Eric Aubry
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-01-06"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Soutou (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
02 Avril 200502/04/2005
De: Louis Tribot
Objet:
à l'administration centrale
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur du travail, mis à la disposition de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
date_fin="2005-09-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
02 Avril 200502/04/2005
De: Michel (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Mars 200516/03/2005
De: Marrot (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Mars 200516/03/2005
De: Christine Branchu
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Mars 200504/03/2005
De: Larger (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-05-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
13 Janvier 200513/01/2005
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Frédéric Remay
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Thierry Gausseron
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Christine Laconde
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Pascale Flamant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: François Toujas
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: François Romaneix
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Laurent Gratieux
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Thierry Dieuleveux
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Antoine Catinchi
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Florence Brillaud
administratrice de la ville de Paris
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jean-François Benevise
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Décembre 200418/12/2004
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Gilles Lecoq
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: François Mercereau
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Novembre 200414/11/2004
De: Hebrard de Veyrinas (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
28 Octobre 200428/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Roux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Costargent (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Benevise (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Mauss (Huguette)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tricard (Dominique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Lenoir (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Fatôme (Thomas)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lopez (Alain)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Henri Moyen
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
28 Juillet 200428/07/2004
De: Blocquaux (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge, et radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Juin 200429/06/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Mai 200428/05/2004
De: Jean-Marie Palach
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Daniel Villain
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
27 Mai 200427/05/2004
De: Contis (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
13 Mai 200413/05/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Pierre Trouillet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Mars 200413/03/2004
De: Bras (Pierre-Louis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="2003-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Mars 200402/03/2004
De: Schmieder (Eric-Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-28"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
26 Février 200426/02/2004
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Didier Noury
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Bruno Maquart
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Mireille Gaüzere
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Janvier 200404/01/2004
De: Rousset (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Décembre 200304/12/2003
De: Danielle Vilchien
administratrice civile hors classe, chef de service à l'administration centrale
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-11-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michel (Maurice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Linsolas (Roger)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pierre Trouillet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Didier Noury
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bruno Maquart
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mireille Gaüzere
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Thomas Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathilde Lignot-Leloup
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blanche Guillemot
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Carine Chevrier-Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Courreges (Cécile)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Pierre-Louis Bras
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Jean-Marie Palach
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Barberye (Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
26 Juin 200326/06/2003
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Tricard (Dominique)
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Laffon (Philippe)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Juin 200318/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de sa nomination
trésorier-payeur général de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
18 Juin 200318/06/2003
De: Eric Schmieder
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Pascale Romenteau
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: André Nutte
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Tchériatchoukine (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-08-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
15 Avril 200315/04/2003
De: Pierre Delomenie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales"
réintégration
07 Février 200307/02/2003
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Merlhe (Georges)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-06-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Janvier 200325/01/2003
De: Vienne (Patricia)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Roquel (Thérèse)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Jarry (Mireille)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Marie-Laure Lagardère
Docteure
Objet:
des cadres et admise d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Guy-Michel Billard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Olivier Rateau
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Septembre 200203/09/2002
De: Villain (Daniel)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-10-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Août 200223/08/2002
De: Lavergne (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
03 Août 200203/08/2002
De: Clément (Jean-Marie)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Juillet 200223/07/2002
De: Yves Carcenac
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Juillet 200213/07/2002
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ollivier (Roland)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lavigne (Claude)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Leger (Anne-Marie)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Segal
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Toche (Olivier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Maigne (Gautier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Courreges (Cécile)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Gildas Le Coz
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Villain (Daniel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Picard (Sylvain)
Docteur
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Meda (Dominique)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Christophe Lannelongue
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Aballea (Pierre)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: de Masson d'Autume (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Marrot (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Noëlle Viel
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail à l'échelon fonctionnel, affectée à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Mars 200201/03/2002
De: Villain (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales
Année 2002
inspecteur_general="Affaires sociales"
inscription
24 Février 200224/02/2002
De: Picard (Sylvain)
Docteur
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales
Année 2002
inspecteur_general="Affaires sociales"
inscription
24 Février 200224/02/2002
De: Meda (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales
Année 2002
inspecteur_general="Affaires sociales"
inscription
24 Février 200224/02/2002
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'inspecteur général des affaires sociales
Année 2002
inspecteur_general="Affaires sociales"
inscription
24 Février 200224/02/2002
De: Lamoureux (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Gagneux (Michel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Lalande (Françoise)
Docteure
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Aubin (Claire)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Philippe Most
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Hourcade (Marie-Pierre)
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Novembre 200129/11/2001
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Chassine (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Villain (Daniel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Geoffray (Patrick)
administrateur civil de la ville de Paris
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
05 Octobre 200105/10/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mengual (Emmanuèle)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2001-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
24 Août 200124/08/2001
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Mengual (Emmanuèle)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2001-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Michel Laroque
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
membre de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juillet 200105/07/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Emmanuèle Mengual
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (4e tour)
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Patricia Vienne
Docteure
médecin inspectrice en chef de santé publique, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Guyane
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Valérie Delahaye-Guillocheau
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Michel Thierry
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
inspecteur général des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Daniel Villain
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Serge Tricoire
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Villain (Daniel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lamoureux (Philippe)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Gagneux (Michel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lalande (Françoise)
Docteure
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Aubin (Claire)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vieilleribiere (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Biard (Jérôme)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
20 Janvier 200120/01/2001
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Christian Rollet
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Blanc (Marie-Claude)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-28"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
30 Septembre 200030/09/2000
De: Palach (Jean-Marie)
1er tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Giorgi (Dominique)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Contis (Jean-Pierre)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Chassine (Jean-Pierre)
3e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Bastianelli (Jean-Paul)
2e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Pierre Soutou
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Bocquet (Pierre-Yves)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Gilles Duhamel
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Juillet 200016/07/2000
De: Fatôme (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Lignot (Mathilde)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Eric-Robert Schmieder
administrateur civil hors classe, directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Liouville (Evelyne)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
13 Mai 200013/05/2000
De: Jean-Claude Cuenat
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Fatome (Thomas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Lignot (Mathilde)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Chevrier-Fatome (Carine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Bolot-Gitler (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
placée en position de détachement auprès de l'Agence française du sang
directrice
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Dechin (Emmanuel)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Destais (Nathalie)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Burstin (Anne)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Blanchard (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 200024/02/2000
De: Dechin (Emmanuel)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Destais (Nathalie)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Burstin (Anne)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Palach (Jean-Marie)
1er tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Giorgi (Dominique)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Contis (Jean-Pierre)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Chassine (Jean-Pierre)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Blanchard (Philippe)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Bastianelli (Jean-Paul)
2e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Wallon (Véronique)
(hors tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices
Groupe:
date_debut="1999-09-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Bas-Theron (Françoise)
(2e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices
Groupe:
date_debut="1999-09-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Linsolas (Roger)
inspecteur (1er tour)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-07-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Octobre 199931/10/1999
De: Michel (Maurice)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Clary (Guy)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Tricoire (Serge)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Linsolas (Roger)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Brun (François)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de sa nomination
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="1999-04-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Septembre 199902/09/1999
De: Pierre de Saintignon
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Juillet 199930/07/1999
De: Laffon (Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: de La Breteche (Laure)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Yeni (Isabelle)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Juin 199902/06/1999
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Clouet (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Mai 199908/05/1999
De: Laffon (Philippe)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: de La Bretèche (Laure)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: François Brun
administrateur civil hors classe, chef de service à la direction des relations du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Avril 199922/04/1999
De: Lejeune (Daniel)
directeur du travail de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Yeni (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Jarry (Mireille)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
09 Février 199909/02/1999
De: Rousseau-Giral (Anne-Chantal)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lalande (Françoise)
Docteur
inspectrice des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Michel (Maurice)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-08-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Laurand (Gérard)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-08-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Clary (Guy)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-08-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Van Lerberghe (Rose-Marie)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-08-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Sauvage (André)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
01 Décembre 199801/12/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Danièle Larger
inspectrice générale des affaires sociales, suppléante et adjointe du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Danièle Larger
inspectrice générale des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Nathalie Destais
inspectrice adjointe des affaires sociales, adjointes au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Didier-Courbin (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
24 Octobre 199824/10/1998
De: Perdriolle (Sylvie)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1998-01-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
09 Octobre 199809/10/1998
De: Radanne (Raphaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jacquey (Bénédicte)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lévy (Delphine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lacaze (Didier)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dorlhac de Borne (Hélène)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Romensky (Anne)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-05-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
19 Septembre 199819/09/1998
De: Keene (Jean-Louis)
inspecteur général en service extraordinaire
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Roquel (Thérèse)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bas-Therond (Françoise)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Lacaze (Didier)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Costargent (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Ahmadi (Catherine)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture et de la communication
Objet:
du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-05-04"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
12 Septembre 199812/09/1998
De: Marc Dupont
expert au Bureau international du travail (BIT)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 199829/08/1998
De: Tisserand (Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Serge Tricoire
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Thibaud Malivoire de Camas
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Pierre Boissier
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Bernard Andrieu
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Anick Morel
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: Danièle Larger
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Août 199820/08/1998
De: François Schechter
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 199802/08/1998
De: Monique Mousseau
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 199802/08/1998
De: Françoise de Veyrinas
présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 199818/06/1998
De: Verrier (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
date_fin="1999-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
12 Juin 199812/06/1998
De: Romaneix (François)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1998-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Gratieux (Laurent)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1998-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Noury (Didier)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Catinchi (Antoine)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1998-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199810/06/1998
De: Radanne (Raphaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Jarry (Mireille)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Jacquey (Bénédicte)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Jacques Roux
directeur du travail hors classe, directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Leroy (Jean-Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="1995-08-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Avril 199811/04/1998
De: Jacques Roux
directeur du travail hors classe, directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
(4e tour)
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Mars 199818/03/1998
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Tricoire (Serge)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Romaneix (François)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Noury (Didier)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Gratieux (Laurent)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Catinchi (Antoine)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Tricoire (Serge)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Michel (Maurice)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Malivoire de Camas (Thibaud)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Laurand (Gérard)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Clary (Guy)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Boissier (Pierre)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Andrieu (Bernard)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Van Lerberghe (Rose-Marie)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Morel (Anick)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Larger (Danièle)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1998, les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
17 Février 199817/02/1998
De: Even (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
07 Janvier 199807/01/1998
De: Lianos (Florence)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
date_fin="1997-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
17 Décembre 199717/12/1997
De: Cayre (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à être radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Décembre 199716/12/1997
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Michel (Maurice)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Linsolas (Roger)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Clary (Guy)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Herry (Joseph-Louis)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
Comme membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Verrier (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
06 Novembre 199706/11/1997
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Août 199727/08/1997
De: Vieilleribiere (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Août 199727/08/1997
De: Pelissier (Régis)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Août 199727/08/1997
De: Boissier (Pierre)
(2e tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Morel (Anick)
(hors tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Larger (Danièle)
(1er tour)
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
21 Août 199721/08/1997
De: Schechter (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-05-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales"
radiation
26 Juillet 199726/07/1997
De: François Romaneix
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Brigitte Joseph-Jeanneney
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
13 Juin 199713/06/1997
De: Pierre-Louis Remy
Objet:
au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité
Conseiller du ministre
inspecteur général des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Juin 199712/06/1997
De: Piozin (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
03 Juin 199703/06/1997
De: Vincent (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="1997-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
03 Juin 199703/06/1997
De: Schechter (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mousseau (Monique)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Penaud (Pascal)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Delomenie (Pierre)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cayre (Alain)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jeannet (Agnès)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lhuguenot (Michel)
Objet:
membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef de service dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean-François Chadelat
directeur du Fonds de solidarité vieillesse
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Mai 199724/05/1997
De: Yvon Bocher
administrateur civil hors classe, chef de service à l'administration centrale
Objet:
inspecteurs généraux en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Mai 199723/05/1997
De: François Toujas
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-03-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date de sa nomination et titularisation
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
radiation
03 Mai 199703/05/1997
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Pelissier (Régis)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
24 Avril 199724/04/1997
De: Jeannine Barberye
administrateur civil hors classe, chef de service à la délégation à l'emploi
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Avril 199710/04/1997
De: Piquet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
04 Avril 199704/04/1997
De: Penaud (Pascal)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Delomenie (Pierre)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Cayre (Alain)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Jeannet (Agnès)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 1997, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
06 Mars 199706/03/1997
De: Rousseau (Anne-Chantal)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-08-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Naves (Pierre)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-08-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Janvier 199730/01/1997
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 199609/11/1996
De: Vincent (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
05 Novembre 199605/11/1996
De: Ramond (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-02-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Novembre 199605/11/1996
De: Strohl (Hélène)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Lhuguenot (Michel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1996-06-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Sylvain Picard
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Octobre 199608/10/1996
De: Elisabeth Dufourcq
ingénieur de recherche à l'I.N.S.E.R.M
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 199625/05/1996
De: Jean Roigt
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Mai 199622/05/1996
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 199603/05/1996
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1996-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Viossat (Louis-Charles)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1996-02-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Maquart (Bruno)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1996-02-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1996-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Gauzere (Mireille)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1996-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Mars 199621/03/1996
De: Gresy (Brigitte)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
26 Janvier 199626/01/1996
De: Moreau (Roland)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Yahiel (Michel)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Debeaupuis (Jean)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Silland (Suzanne)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-10-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Berger (Yvette)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Sylvain Picard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseillers techniques
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: Costargent (Georges)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: François Toujas
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, suppléant du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspecteur général des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
25 Novembre 199525/11/1995
De: Michel (Maurice)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Remplace:M. Tricoire (Serge)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Tricoire (Serge)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Bordeloup (Jean)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Villain (Daniel)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Michel (Maurice)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Tricoire (Serge)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Linsolas (Roger)
inspecteur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Lombardot (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à être radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-10-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
12 Octobre 199512/10/1995
De: Gauthier (Nathalie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Burstin (Anne)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Jean-Daniel Leroy
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Août 199505/08/1995
De: Chetcuti (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à être radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="1995-09-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
19 Juillet 199519/07/1995
De: Louis-Charles Viossat
inspecteurs adjoints, adjoints au chef de service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Bruno Maquart
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
28 Juin 199528/06/1995
De: Louis-Charles Viossat
inspecteurs adjoints, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Bruno Maquart
Objet:
au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Tricoire (Serge)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ramond (Maurice)
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
modifié instituant un Comité national et des comités départementaux des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Jean-Daniel Leroy
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 199529/04/1995
De: Duraffourg (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Gérard Vincent
directeur à l'administration centrale
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Avril 199527/04/1995
De: Daniel (Christine)
à compter du 2 janvier 1995
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: du Mesnil du Buisson (Marie-Ange)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-03-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Ricordeau (Pierre)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1995-02-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Soutou (Pierre)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Marie (Christian)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Lebeau (Henri-Jean)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Bonniol (Françoise)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Gauthier (Nathalie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Burstin (Anne)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
28 Mars 199528/03/1995
De: Rémy (Pierre-Louis)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Serge Tricoire
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
28 Février 199528/02/1995
De: Joseph Revol
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Février 199528/02/1995
De: Tricot (Christiane)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
31 Janvier 199531/01/1995
De: Bordeloup (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Décembre 199413/12/1994
De: Serniclay (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
date_debut="1995-03-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Novembre 199417/11/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Piquet (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Piquet (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Merlhe (Georges)
ancien directeur général de l'Assistance publique de Marseille
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Noury (Didier)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale
date de sa nomination et titularisation
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
07 Juillet 199407/07/1994
De: Vivies (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
29 Juin 199429/06/1994
De: Carcenac (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Dutreil (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-01-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Remy (Pierre-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
28 Juin 199428/06/1994
De: Herry (Joseph-Louis)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
Comme membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales, proposé par le chef dudit corps
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 199417/06/1994
De: Romaneix (François)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199410/06/1994
De: Gratieux (Laurent)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juin 199410/06/1994
De: André Nutte
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 199431/05/1994
De: Galabert (Micheline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-09-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Mai 199412/05/1994
De: Lenoir (Daniel)
à compter du 2 février 1994
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Meda (Dominique)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1994-02-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Romaneix (François)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Avril 199402/04/1994
De: Gratieux (Laurent)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Avril 199402/04/1994
De: Mouton (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 199401/04/1994
De: Vivies (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Mars 199417/03/1994
De: Pierre Ricordeau
inspecteurs adjoints, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Marc Berthiaume
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
17 Février 199417/02/1994
De: Picard (Sylvain)
Docteur
médecin inspecteur en chef de la santé publique, directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Centre
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lacaze (Didier)
administrateur civil bon classe, sous-directeur
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Moulin (Claire)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
10 Août 199310/08/1993
De: Lemarie (Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Juillet 199324/07/1993
De: Toujas (François)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juillet 199310/07/1993
De: Noury (Didier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juillet 199310/07/1993
De: Catinchi (Antoine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Juillet 199310/07/1993
De: Gallois (JeanClaude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
29 Juin 199329/06/1993
De: Revol (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-09-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
11 Juin 199311/06/1993
De: Krynen (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
05 Juin 199305/06/1993
De: Yeni (Isabelle)
administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
05 Juin 199305/06/1993
De: Jean Legrain
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Chef de cabinet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
05 Avril 199305/04/1993
De: Sarrazin (Gérard)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Linsolas (Roger)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Bonan (Henri)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Villain (Daniel)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Ramond (Maurice)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Reyrole (Liliane)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Boulanger (Jean-Marc)
directeur régional du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Lamoureux (Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bolot-Gittler (Anne)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1993-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Thierry (Michel)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Roussille (Bernadette)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Toujas (François)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Noury (Didier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Catinchi (Antoine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
18 Mars 199318/03/1993
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date d'installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-12-05"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Mars 199311/03/1993
De: Rollet (Christian)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Viossat (Louis-Charles)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Maquart (Bruno)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Giorgi (Dominique)
(détaché)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Blanchard (Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Wallon (Véronique)
(détachée)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Palach (Jean-Marie)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-08-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Waisbord (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-12-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
07 Janvier 199307/01/1993
De: Villain (Daniel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Dutreil (Christian)
administrateur civil hors classe qui a exercé les fonctions de directeur général des hospices civils de Lyon
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199204/12/1992
De: Linsolas (Roger)
inspecteur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur ladite liste: Président
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:Mme Larger (Danielle)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur ladite liste: Président
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:M. Paul (Stéphane)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié fixant les conditions d'inscription sur ladite liste: Président
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Flamme (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Lagarrigue (Claude)
directeur régional du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Bordeloup (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 199206/09/1992
De: Andrieu (Bernard)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Vernerey (Michel)
Docteur
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Billard (Guy-Michel)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Malivoire de Camas (Thibaud)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Aubourg (Elisabeth)
(4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 199223/08/1992
De: Gérard Sarazin
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mai 199230/05/1992
De: Rémy (Pierre-Louis)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Viossat (Louis-Charles)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Maquart (Bruno)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Tricoire (Serge)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
22 Janvier 199222/01/1992
De: Aubin (Claire)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
22 Janvier 199222/01/1992
De: Pierre Ricordeau
à compter du 1er février 1991
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mireille Gauzere
à compter du 1er février 1991
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Marc Berthiaume
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Tcheriatchoukine (Jean)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-11-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Paul (Stéphane)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-11-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Gambotti (Antoine)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-11-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Janvier 199201/01/1992
De: Michel Laroque
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Jean-Louis Buhl
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Décembre 199110/12/1991
De: Moulin (André)
directeur du travail de 2e classe affecté à la direction départementale du travail et de l'emploi de la Guyane
Objet:
du corps de l'inspection du travail
date de sa nomination
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
directeur départemental
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection du travail"
radiation
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chassine (Jean-Pierre)
directeur du travail de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection du travail
date de sa nomination
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection du travail"
radiation
21 Novembre 199121/11/1991
De: Hélène Dorlhac de Borne
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bas-Theron (Françoise)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
sous-directeur, rattachée pour sa gestion au secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
11 Octobre 199111/10/1991
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membre suppléant
Remplace:M. Carcenac (Yves)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Louis (Marie-Madeleine)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
11 Juillet 199111/07/1991
De: Guerin (Marie-Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
11 Juillet 199111/07/1991
De: Ricordeau (Pierre)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Berthiaume (Marc)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Gauzère (Mireille)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
15 Mars 199115/03/1991
De: Merit (Paule)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
07 Mars 199107/03/1991
De: Serge Tricoire
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Roger Linsolas
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Françoise Bas-Theron
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Maurice Michel
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Gérard Laurand
directeur d'hôpital de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Guy Clary
directeur du travail de 2e classe
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'article 18 ( 1er) du décret no 90-393 du
2 mai 1990
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 199116/01/1991
De: Larger (Danièle)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:Mme Berger (Yvette)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Aubourg (Elisabeth)
inspecteur général adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Remplace:M. Leclerc (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Guirriec (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge, et radiée des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-01-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
18 Décembre 199018/12/1990
De: Jean Blocquaux
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Ramond (Maurice)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Carcenac (Yves)
directeur de la direction générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Reyrole (Liliane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Lucas (Michel)
chef de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Antonmattei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
Objet:
aux fonctions exercées
conseillers techniques au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1990-08-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Septembre 199007/09/1990
De: Christine Daniel
à compter du 1er février 1990
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Daniel Lenoir
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Michel Lucas
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Juin 199029/06/1990
De: Thierry (Michel)
Objet:
dans ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1990-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
14 Avril 199014/04/1990
De: Leclerc (Pierre)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Remplace:M. Herry (Joseph)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Mars 199024/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.