Inspection générale des affaires sociales


De: Anne BRUANT-BISSON
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-01-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Novembre 202415/11/2024
De: Bruno CAMPAGNE
attaché d'administration hors classe, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales, en matière de gestion des ressources, de gestion du corps de l'inspection générale des affaires sociales et du fonctionnement du service
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, en matière de gestion des ressources, de gestion du corps de l'inspection générale des affaires sociales et du fonctionnement du service"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des missions
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous actes, décisions ou conventions, ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Sophie FOUQUE
responsable du pôle formation
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous documents relatifs à la présence, au temps de travail et à la gratification des étudiants en stage ou en alternance au sein de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous actes, décisions ou conventions, ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Sity MARCHETTI
attachée d'administration de l'Etat, responsable du pôle ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi
les actes relatifs à la gestion individuelle du personnel de l'inspection générale des affaires sociales, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, à l'exclusion des arrêtés"
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Olivier SIGMAN
attaché d'administration de l'Etat, responsable du pôle budget, logistique et coordination
Objet:
ou de valider notamment dans le système d'information Chorus, au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses du service et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'ordonnancement, l'engagement et à la liquidation de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Isabelle PAVIS
Objet:
inspectrice des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, au nom des ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi, tous actes ressortissant aux attributions du responsable de la mission permanente d'audit interne
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la santé et de l'accès aux soins ; des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ; du travail et de l'emploi"
délégation de signature
01 Novembre 202401/11/2024
De: Jean-Baptiste FROSSARD
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2024-10-15"
nomination
18 Septembre 202418/09/2024
De: Farida BELKHIR
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2024-10-15"
nomination
18 Septembre 202418/09/2024
De: Eric MATHEVET
directeur adjoint du travail
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Matthieu ANGOTTI
agent contractuel
Objet:
par contrat sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-08-19"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Stéphane MULLIEZ
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
13 Juin 202413/06/2024
De: Paul-Marie ATGER
administrateur territorial hors classe
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Juin 202412/06/2024
De: Philippe CAILLON
directeur du travail
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Juin 202411/06/2024
De: Valérie GERVAIS
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Bernard GOICHOT
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-15"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 202405/06/2024
De: Malak ABOU TAAM
agente contractuelle
Objet:
par contrat sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-17"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 202431/05/2024
De: Lucie LIGIER
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-06-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mai 202430/05/2024
De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
1er mai 2019
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Avril 202426/04/2024
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital hors classe, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales depuis le
1er mars 2020
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
20 Avril 202420/04/2024
De: Pascale FLAMANT
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Anne-Carole BENSADON
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Mireille JARRY
administratrice de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Christine BRANCHU
administratrice de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: François TOUJAS
administrateur de l'Etat
Objet:
dans un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Nicole BOHIC
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Aurélien BESSON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 202407/04/2024
De: François SCHECHTER
inspecteur général des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Axel ESSID
inspecteur des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Jean-François de MONTGOLFIER
maître des requêtes au Conseil d'Etat, personnalité qualifiée, président
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Carole LEPINE
inspectrice générale des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Christine d'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202427/03/2024
De: Dominique BLANC
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère du travail, de la santé et des solidarités, sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle du groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
08 Mars 202408/03/2024
De: Eve ERPELDING PARIER
inspectrice en service extraordinaire
Objet:
membre du comité de sélection de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Février 202425/02/2024
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Février 202425/02/2024
De: Nathanaël ABECERA
inspecteur des affaires sociales de première classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Février 202422/02/2024
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors-hiérarchie
Objet:
auprès des ministères sociaux
dans le corps des administrateurs de l'Etat
experte juridique auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
date_fin="2024-02-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
10 Février 202410/02/2024
De: Marguerite MOLEUX
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Février 202403/02/2024
De: Benjamin FERRAS
inspecteur des affaires sociales de première classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Alexandre GROSSE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 202428/01/2024
De: Stéphanie DUPAYS
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2024-02-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Janvier 202425/01/2024
De: Magali GUEGAN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-02-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Janvier 202405/01/2024
De: Frédérique RACON
administratrice de l'Etat
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Patrice LECOCQ
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-02"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Dominique BLANC
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202330/12/2023
De: Noor-Yasmin DJATAOU
administratrice territoriale
Objet:
par la voie du détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 202329/12/2023
De: Emmanuelle MICHAUD
directrice d'hôpital
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Diane DELAURENS
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
nomination
21 Décembre 202321/12/2023
De: Bruno LUCAS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-12-11"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Jean DEBEAUPUIS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Martial METTENDORFF
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Novembre 202316/11/2023
De: Paule KUJAS
Objet:
dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
10 Novembre 202310/11/2023
De: Pascal PENAUD
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202310/11/2023
De: Mireille ELBAUM
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202310/11/2023
De: Laurent CAUSSAT
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 202309/11/2023
De: Céline PERRUCHON
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
les mots : « inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale »
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202326/10/2023
De: Irina SCHAPIRA
Objet:
dans le grade d'inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-11-16"
titularisation
26 Octobre 202326/10/2023
De: Maryse FOURCADE
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Claire AUBIN
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Pierre-Louis BRAS
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Laurent GRATIEUX
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Véronique GUILLERMO
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Aquilino MORELLE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Sacha REINGEWIRTZ
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-10-15"
nomination
14 Octobre 202314/10/2023
De: Agnès JOSSELIN
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-10-15"
nomination
14 Octobre 202314/10/2023
De: Emilie SEFFRAY
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-10-15"
nomination
14 Octobre 202314/10/2023
De: Michel-Henri MATTERA
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Hélène MONASSE
administratrice de l'Etat du 2e grade
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-11-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales, en matière de gestion des ressources, de gestion du corps de l'inspection générale des affaires sociales et de fonctionnement du service
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, en matière de gestion des ressources, de gestion du corps de l'inspection générale des affaires sociales et de fonctionnement du service"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Christian POIRET
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, ainsi que de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du responsable de la mission d'audit interne et de la mission des inspecteurs santé sécurité au travail, rattachées au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Félix FAUCON
administrateur de l'Etat, responsable de la mission d'audit des fonds européens, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du responsable de la mission d'audit des fonds européens, rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Sity MARCHETTI
attachée d'administration de l'Etat, responsable du pôle ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles
les actes relatifs à la gestion individuelle du personnel de l'inspection générale des affaires sociales, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, à l'exclusion des arrêtés"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Olivier SIGMAN
attaché d'administration de l'Etat, responsable du pôle budget, logistique et coordination
Objet:
ou valider notamment dans le système d'information Chorus, au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles, toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses du service et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités et des familles"
délégation de signature
01 Octobre 202301/10/2023
De: Thierry DIEULEVEUX
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pierre RICORDEAU
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Mustapha KHENNOUF
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laurent HABERT
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: MAGNIER (Antoine)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: Hélène FURNON-PETRESCU
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Isabelle MENANT
attachée de l'administration de l'Etat hors classe
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Yannick LE GUEN
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: François SCHECHTER
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 202315/09/2023
De: Frédéric TURBLIN
agent contractuel
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 202314/09/2023
De: Sarah BARTOLI
administratrice territoriale
Objet:
sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-10-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 202314/09/2023
De: Françoise ZANTMAN
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 202310/09/2023
De: Félix FAUCON
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-09-11"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 202310/09/2023
De: Hamid SIAHMED
administrateur de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Septembre 202303/09/2023
De: Cloé CHAPELET
administratrice territoriale
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe III à l'inspection générale des affaires sociales
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-09-15"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Marie-Caroline BONNET-GALZY
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-09-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Août 202325/08/2023
De: Nicolas BONDONNEAU
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Août 202323/08/2023
De: Olivier TOCHE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Didier NOURY
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: François CHIEZE
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe I à l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
date_fin="2023-07-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 202313/07/2023
De: Alexandre DENIEUL
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-05-14"
nomination
22 Avril 202322/04/2023
De: Denis LE BAYON
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
titularisation
15 Avril 202315/04/2023
De: Nicolas DURAND
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Bertrand DEUMIE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Dorothée IMBAUD
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Avril 202309/04/2023
De: Thomas AUDIGE
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
président du comité de sélection
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Pierre RICORDEAU
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Stéphanie FILLION
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des membres de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Julien DAMON
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Pierre DEHEUNYNCK
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la personnalité qualifiée justifiant de compétences en matière de ressources humaines, extérieure au ministère dont relève le service
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Virginie MAGNANT
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: Anne-Carole BENSADON
Objet:
membres du comité de sélection visant à pourvoir les emplois de l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé, de la protection sociale, de l'action sociale, de l'aide sociale, du travail, de l'emploi ou de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2023-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 202331/03/2023
De: CHIEZE (François)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
25 Mars 202325/03/2023
De: Frédérique SIMON-DELAVELLE
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mars 202325/03/2023
De: Anousheh KARVAR
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mars 202325/03/2023
De: Laurent VILBOEUF
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales à, compter du
1er avril 2023
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales à, compter du"
titularisation
22 Mars 202322/03/2023
De: NOURY (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Mars 202321/03/2023
De: LENOIR (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-05-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Mars 202304/03/2023
De: Marie SIRINELLI
maître des requêtes
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
dont les deux premières années
au titre de la mobilité
inspectrice
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
13 Janvier 202313/01/2023
De: Franck LE MORVAN
administrateur général, détaché auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales depuis le
1er octobre 2018
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
03 Janvier 202303/01/2023
De: Marion MARTY
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Pierre MAINGUY
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Julien ROUSSELON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: LABOUX Olivier
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Eric GINESY
administrateur de l'Etat hors classe, détaché auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er septembre 2019
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
30 Décembre 202230/12/2022
De: Emmanuel FERMOND
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
nomination
30 Décembre 202230/12/2022
De: Eve PARIER
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 202229/12/2022
De: Zinna BESSA
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="neuf mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: LE GUILLOU Yannick
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur en service extraordinaire pour la mission permanente d'audit des fonds européens, à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-26"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 202224/12/2022
De: Carine SEILER
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Lucile OLIER
inspectrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Décembre 202222/12/2022
De: Stéphane MULLIEZ
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 202218/12/2022
De: Marie SIRINELLI
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Décembre 202217/12/2022
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe, nommée à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales depuis le
1er janvier 2020
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
08 Décembre 202208/12/2022
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé publique, détachée auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
08 Décembre 202208/12/2022
De: Hélène FURNON-PETRESCU
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 202204/12/2022
De: Laurent HABERT
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Décembre 202204/12/2022
De: Marie-Odile SAILLARD
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Nadiège BAILLE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202225/11/2022
De: Thomas LE LUDEC
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202225/11/2022
De: Christian POIRET
administrateur général de l'Etat, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
inspecteur général en service extraordinaire depuis le
15 mai 2017
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
18 Novembre 202218/11/2022
De: Frédéric REMAY
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
17 Novembre 202217/11/2022
De: Alain MORIN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
17 Novembre 202217/11/2022
De: Nicolas BONDONNEAU
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
17 Novembre 202217/11/2022
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
17 Novembre 202217/11/2022
De: Sylvie BAQUÉ
praticienne hospitalière
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Tristan KLEIN
administrateur de l'Etat hors classe, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
20 mai 2019
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
11 Novembre 202211/11/2022
De: Philippe MAGNE
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-11-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Novembre 202210/11/2022
De: BENOTEAU Isabelle
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-11-10"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Novembre 202206/11/2022
De: NOURY (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
03 Novembre 202203/11/2022
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, ainsi que de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Félix FAUCON
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission d'audit des fonds européens, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Juliette ROGER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Maria COSTA
secrétaire administrative de classe normale, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Thierry PAUX
ingénieur en chef du génie sanitaire, détaché dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe, depuis
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202226/10/2022
De: Pierre DEHEUNYNCK
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Fanny ROUHET
Groupe:
date_debut="2022-10-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Octobre 202219/10/2022
De: Nicolas BONDONNEAU
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Delphine CHAUMEL
Groupe:
date_debut="2022-10-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Octobre 202219/10/2022
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
administratrice de l'Etat, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er novembre 2019
Groupe:
date_debut="2022-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Octobre 202216/10/2022
De: Emmanuel FERMOND
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
15 Octobre 202215/10/2022
De: Céline PERRUCHON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales depuis le
15 octobre 2019
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
14 Octobre 202214/10/2022
De: Christian Dubosq
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
administrateur général de l'Etat, affecté au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et mis à disposition auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
12 Octobre 202212/10/2022
De: Hervé LEOST
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Mikaël HAUTCHAMP
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 202224/09/2022
De: Frédéric REMAY
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
18 Septembre 202218/09/2022
De: Alain MORIN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
18 Septembre 202218/09/2022
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
18 Septembre 202218/09/2022
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
18 Septembre 202218/09/2022
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale de l'Etat, mise à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales depuis le
18 septembre 2017
Groupe:
date_debut="2022-09-18"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
14 Septembre 202214/09/2022
De: Fanny ROUHET
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Pascale D'ARTOIS
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Laurence MARION
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Frédéric REMAY
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Alain MORIN
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Anne-Caroline SANDEAU-GRUBER
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: Marie FONTANEL-LASSALLE
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 202206/09/2022
De: Brigitte BOURGUIGNON
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 202201/09/2022
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_fin="2024-04-08"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
31 Août 202231/08/2022
De: Nathalie DESTAIS
inspectrice générale des affaires sociales, placée en position de détachement
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales et radiée du corps
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
13 Août 202213/08/2022
De: de BATZ de TRENQUELLÉON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Août 202202/08/2022
De: Valentine FOURNIER
Objet:
dans le grade d'inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2022-07-01"
titularisation
22 Juillet 202222/07/2022
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales, placé en position de détachement auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales et radié du corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des finances
inspecteur général
Groupe:
date_debut="2022-05-04"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
22 Juillet 202222/07/2022
De: Olivier LABOUX
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-05-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
01 Juillet 202201/07/2022
De: DESAILLY-CHANSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
24 Juin 202224/06/2022
De: DE BATZ DE TRENQUELLEON (Charles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juin 202221/06/2022
De: NAVES (Pierre)
Objet:
membres au Conseil national de la protection de l'enfance
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
b) Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Avril 202230/04/2022
De: Valérie GERVAIS
administratrice générale de l'Etat, mise à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice en service extraordinaire depuis le
15 mai 2017
Groupe:
date_debut="2022-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales, dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
29 Avril 202229/04/2022
De: KUJAS Paule
pharmacien hospitalier
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Avril 202223/04/2022
De: SCHAPIRA (Irina)
administratrice de l'Etat
Objet:
inspectrice de 1re classe des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-05-16"
duree="dix-huit mois"
nomination
23 Avril 202223/04/2022
De: NAVES (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
21 Avril 202221/04/2022
De: CHAMBAUD (Laurent)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché auprès de l'Ecole des hautes études en santé publique
Groupe:
date_debut="2022-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radié des cadres"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
16 Avril 202216/04/2022
De: Christophe SCHMIT
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
15 Avril 202215/04/2022
De: Vincent RUOL
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Jacques-Bertrand DE REBOUL
inspecteurs de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Laurent CAILLOT
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Sophie LEBRET
Objet:
dans le grade d'inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2022-05-01"
titularisation
12 Avril 202212/04/2022
De: Katia JULIENNE
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 202207/04/2022
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne des ministères sociaux, ainsi que de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Félix FAUCON
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission d'audit des fonds européens, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Maria COSTA
adjointe administrative principale de 1re classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Olivier VEBER
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour), les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Avril 202205/04/2022
De: Yann-Gaël AMGHAR
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour), les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Avril 202205/04/2022
De: Dominique DE WILDE
Objet:
directrice d'hôpital mise à disposition de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
24 Mars 202224/03/2022
De: Thomas AUDIGE
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Mars 202224/03/2022
De: Nathalie DESTAIS
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
24 Mars 202224/03/2022
De: MEUNIER (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
12 Février 202212/02/2022
De: Pierre-Yves DEMOULIN
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 202202/02/2022
De: LAVIGNE (Claude)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
05 Janvier 202205/01/2022
De: DE MASSON D'AUTUME (Christine)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Janvier 202201/01/2022
De: Damian MATHEY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
nomination
22 Décembre 202122/12/2021
De: Marianne SAÏE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
nomination
22 Décembre 202122/12/2021
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Olivier MARCILHAC
attaché d'administration des affaires sociales, responsable de la section des ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration des affaires sociales, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maria COSTA
responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marine JEANTET
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Jean-Baptiste FROSSARD
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Farida BELKHIR
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Marc PENAUD
directeur général du Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Novembre 202117/11/2021
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales au sein du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales au sein du service de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
06 Novembre 202106/11/2021
De: VOYNET (Dominique)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radiée des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales, en service détaché auprès de l'Agence régionale de santé de Mayotte
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radiée des cadres"
depart_retraite
réintégration
04 Novembre 202104/11/2021
De: PLANES-RAISENAUER (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Octobre 202123/10/2021
De: Farida BELKHIR
Jean-Baptiste FROSSARD
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
13 Octobre 202113/10/2021
De: MAYMIL (Vincent)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Octobre 202109/10/2021
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Septembre 202128/09/2021
De: Martial METTENDORFF
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
11 Août 202111/08/2021
De: Denis LE BAYON
sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale
Objet:
inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Laurent VILBOEUF
directeur adjoint de la direction générale du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique DE WILDE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Août 202101/08/2021
De: Alexandre PASCAL
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2021-07-05"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 202104/07/2021
De: Stéphane BOURCET
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
30 Juin 202130/06/2021
De: Olivier LABOUX
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 202117/04/2021
De: BROCAS (Anne-Marie)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Avril 202108/04/2021
De: LANNELONGUE (Christophe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
05 Mars 202105/03/2021
De: Bruno VINCENT
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2021-03-16"
titularisation
26 Février 202126/02/2021
De: Hamid Siahmed
inspecteur général des affaires sociales, suppléant
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Olivier Dord
professeur agrégé de droit public, personnalité qualifiée
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Isabelle Yéni
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, suppléante
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspectrice générale des affaires sociales honoraire, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice générale des affaires sociales, titulaire
Objet:
membres du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
12 Février 202112/02/2021
De: François-Mathieu ROBINEAU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
11 Février 202111/02/2021
De: Emilie MARQUIS-SAMARI
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
11 Février 202111/02/2021
De: Laura KRIEPS
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
11 Février 202111/02/2021
De: BARELLA (Dominique)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
31 Janvier 202131/01/2021
De: ABALLEA (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: DOLE (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Janvier 202126/01/2021
De: PIQUEMAL (Angel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-08-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Décembre 202019/12/2020
De: SANDEAU-GRUBER (Anne-Caroline)
capitaine du ministère des armées, détachée
Objet:
dans le corps des inspecteurs des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs des affaires sociales"
intégration
15 Décembre 202015/12/2020
De: GOHET (Patrick)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-01-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
06 Décembre 202006/12/2020
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales depuis le
1er décembre 2015
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
01 Décembre 202001/12/2020
De: Sacha REINGEWIRTZ
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Émilie SEFFRAY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Agnès JOSSELIN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Pierre MAINGUY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Alexandre DENIEUL
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Marion MARTY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
01 Décembre 202001/12/2020
De: Valentine FOURNIER
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Maryse FOURCADE
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Delphine CORLAY
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Anne BRUANT-BISSON
inspectrices de 1re classe
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: NUYTTEN (Bernard)
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
17 Novembre 202017/11/2020
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
exceptionnellement
inspecteur général en service extraordinaire, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
17 Novembre 202017/11/2020
De: PALACH (Jean-Marie)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Novembre 202014/11/2020
De: Sophie LEBRET
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
11 Novembre 202011/11/2020
De: Christophe ITIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Agnès JOSSELIN
Sacha REINGEWIRTZ, Emilie SEFFRAY
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Octobre 202029/10/2020
De: Christophe SCHMIT
praticien hospitalier
Objet:
par voie de détachement, inspecteur général des affaires sociales
au titre du II del'article 8 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-10-09"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne et de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Olivier MARCILHAC
attaché d'administration des affaires sociales, responsable de la section des ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration des affaires sociales, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Laurence ESLOUS
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe à la chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Maria COSTA
responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales, hors tour
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales, hors tour"
nomination
25 Septembre 202025/09/2020
De: Mathilde LIGNOT-LELOUP
inspectrice générale des affaires sociales, placée en position de détachement
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales et radiée du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de sa nomination
conseillère maître à la Cour des comptes
directrice de la sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2020-06-12"
inspecteur_general="Affaires sociales et radiée du corps de l'inspection générale des affaires sociales"
cour_comptes
réintégration
26 Août 202026/08/2020
De: Carole LEPINE
inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Laurence ESLOUS
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Anne-Carole BENSADON
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_fin="2022-12-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Juillet 202026/07/2020
De: Thierry BRETON
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 202004/07/2020
De: François WEIL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Fanny ROUHET
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Karine DUQUESNOY
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Frédéric REMAY
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Alain MORIN
inspecteur de affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Christine D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Frédéric REMAY
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Christine D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Delphine CHAUMEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2020-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
30 Juin 202030/06/2020
De: Aude MUSCATELLI
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2020-07-06"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juin 202025/06/2020
De: VIENNE (Patricia)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Avril 202030/04/2020
De: Marie-Hélène MONIER
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-04-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
26 Avril 202026/04/2020
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Avril 202023/04/2020
De: PETIT (Charles-Thibault)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Avril 202010/04/2020
De: Florence LIANOS
administratrice générale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Avril 202010/04/2020
De: Nicolas PAULIAC
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
02 Avril 202002/04/2020
De: Jérémy FOURNEL
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
02 Avril 202002/04/2020
De: Johanna BUCHTER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
02 Avril 202002/04/2020
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital
Objet:
inspecteur des affaires sociales
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Mars 202027/03/2020
De: Annaïck LAURENT
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Mars 202020/03/2020
De: Françoise ZANTMAN
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
titularisation
20 Mars 202020/03/2020
De: Pierre LOULERGUE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
titularisation
20 Mars 202020/03/2020
De: Martial METTENDORF
administrateur général
Objet:
par voie de détachement, inspecteur général des affaires sociales
au titre del'article 8-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: BENEVISE (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché auprès de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhônes-Alpes
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales, radié des cadres"
depart_retraite
réintégration
25 Janvier 202025/01/2020
De: Alexandre DENIEUL
Pierre MAINGUY, Marion MARTY
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201931/12/2019
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Décembre 201928/12/2019
De: Bertrand FENOLL
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Décembre 201914/12/2019
De: Stéphane BOURCET
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2020-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Décembre 201914/12/2019
De: Philippe SUDREAU
directeur général du Centre hospitalier universitaire de Nantes
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2020-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
08 Décembre 201908/12/2019
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
administratrice civile
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Octobre 201912/10/2019
De: Céline PERRUCHON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Septembre 201925/09/2019
De: Karine DUQUESNOY
personnalité qualifiée
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Rose-Marie VAN LERBERGHE
Groupe:
date_debut="2019-09-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_fin="2020-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Septembre 201913/09/2019
De: Eric GINESY
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général
Objet:
par voie de détachement
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="dix mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Thierry PAUX
ingénieur en chef du génie sanitaire
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Carine CHEVRIER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bruno VINCENT
administrateur territorial hors classe
Objet:
par voie de détachement, inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-09-16"
duree="dix-huit mois"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Thomas WANECQ
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Erik RANCE
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Cédric PUYDEBOIS
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Mustapha KHENNOUF
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Pierre BOCQUET
attaché hors classe d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Laurence ESLOUS
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Céline PEREIRA
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section des ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Benjamin MAURICE
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: Isabelle YENI
inspectrice générale des affaires sociales honoraire
Objet:
membre suppléant du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Laurent GRATIEUX
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Tristan KLEIN
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Avril 201902/04/2019
De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Cyrille JOLIVEL
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Damian MATHEY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Mariane SAÏE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Diane DELAURENS
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Philippe LAMOUREUX
inspecteur général des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
20 Février 201920/02/2019
De: Bruno DROLEZ
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Hervé LANOUZIERE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-11-15"
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Florence ALLOT
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Janvier 201923/01/2019
De: CATINCHI (Antoine)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Baptiste BARFETY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Eve ROBERT
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Clémence MARTY-CHASTAN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Diane DELAURENS
Damian MATHEY, Mariane SAÏE
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
inspecteur général des affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
12 Décembre 201812/12/2018
De: Joël BLONDEL
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé public
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: Franck LE MORVAN
administrateur général
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: YENI (Isabelle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Septembre 201821/09/2018
De: FAUCON (Félix)
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Christian POIRET
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Laurence ESLOUS
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: WALLON (Véronique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Août 201825/08/2018
De: Laure de la BRETECHE
(hors tour)
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales, l'inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, l'inspectrice des affaires sociales"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Françoise ZANTMAN
directrice des soins
Objet:
par voie de détachement, inspectrice des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Pierre LOULERGUE
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur stagiaire des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Annaïck LAURENT
directrice du travail hors classe
Objet:
par voie de détachement, inspectrice générale des affaires sociales
au titre del'article 8-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: DUHAMEL (Gilles)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
10 Juillet 201810/07/2018
De: RAYMOND (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: BAS-THERON (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: Geneviève AUZEL
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-06-11"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre-Charles PONS
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
20 Mai 201820/05/2018
De: Nathalie NIKITENKO
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-20"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: OLLIVIER (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
10 Mai 201810/05/2018
De: PELTIER (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: RABINEAU (Yves)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: REYMOND (Vincent)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
cessation de fonction
26 Avril 201826/04/2018
De: Stéphanie SEYDOUX
(3e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: Fabienne BARTOLI
(2e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Julien MEJANE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Axel ESSID
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Clément CADORET
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Nicolas AMAR
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Bénédicte LEGRAND-JUNG
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
titularisation
14 Février 201814/02/2018
De: François-Mathieu ROBINEAU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Emilie MARQUIS-SAMARI
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Laura KRIEPS
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Janvier 201813/01/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="six mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: MARQUIS-SAMARI (Emilie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: KRIEPS (Laura)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: ROBINEAU (François-Mathieu)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: LOPEZ (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Décembre 201722/12/2017
De: GAGNEUX (Michel)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché
Groupe:
date_debut="2018-03-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Novembre 201729/11/2017
De: Sabine FOURCADE
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
08 Novembre 201708/11/2017
De: ACKER (Dominique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-18"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
04 Octobre 201704/10/2017
De: MARIE (Etienne)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Septembre 201730/09/2017
De: HESSE (Catherine)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-02-08"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable des missions permanentes auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Anne BRUANT-BISSON
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Août 201719/08/2017
De: Philippe BURNEL
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-07-05"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Juillet 201714/07/2017
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: MAUSS (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
02 Juillet 201702/07/2017
De: LOPEZ (Alain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: SCHAETZEL (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
16 Juin 201716/06/2017
De: Roland CECCHI-TENERINI
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail hors classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Raphaël RADANNE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des magistrats
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Magistrats"
radiation
23 Avril 201723/04/2017
De: Nathalie Destais
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: Pierre Boissier
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
21 Avril 201721/04/2017
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie GERVAIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Catherine DUMONT
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Hervé LANOUZIERE
directeur du travail
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Bruno DROLEZ
directeur du travail
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Louis REY
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Florence ALLOT
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: PAUL (Stéphane)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: Valérie SAINTOYANT
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (1er tour)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Gaëlle TURAN-PELLETIER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Simon ARAMBOUROU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Emilie FAUCHIER-MAGNAN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Charlotte CARSIN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Nicolas PAULIAC
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Jérémy FOURNEL
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Johanna BUCHTER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: CECCHI-TENERINI (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
08 Février 201708/02/2017
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Nicolas PAULIAC
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jérémy FOURNEL
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Johanna BUCHTER
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Annelore COURY
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
titularisation
29 Octobre 201629/10/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
27 Octobre 201627/10/2016
De: JOURDAIN MENNINGER (Danièle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Octobre 201604/10/2016
De: François DUMUIS
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Anne-Carole BENSADON
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: TRICARD (Dominique)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-12-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Juillet 201623/07/2016
De: Yves RABINEAU
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Alain MEUNIER
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Clermont-Ferrand
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2016-07-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Isabelle PAVIS
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-07-27"
titularisation
03 Juillet 201603/07/2016
De: JAOUEN (Vincent)
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-07-25"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Stéphane Paul
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Anne-Marie Brocas
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Philippe VIRCONDELET
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Bénédicte LEGRAND-JUNG
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Stéphane LARDY
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2016-05-02"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Sabine FOURCADE
administratrice civile hors classe, inspectrice générale des affaires sociales en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: François CARAYON
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
13 Mars 201613/03/2016
De: Isabelle ROUGIER
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-03-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Thomas AUDIGE
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Simon VANACKERE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Adeline ROUZIER-DEROUBAIX
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Anne-Claire AMPROU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
02 Mars 201602/03/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: VILLE (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 201609/02/2016
De: Jean-Baptiste Barféty
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Eve Robert
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Clémence Marty-Chastan
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Baptiste BARFÉTY
Clémence MARTY-CHASTAN, Eve ROBERT
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stéphane Jugnot
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Caussat
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe CALMETTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Hamid SIAHMED
directeur général du centre hospitalier universitaire de Limoges
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Philippe PARIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard NUYTTEN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Roland CECCHI-TENERINI
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail hors classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: JEANNET (Agnès)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Septembre 201501/09/2015
De: Angel PIQUEMAL
directeur général du centre hospitalier universitaire de Caen
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 201529/08/2015
De: Claude DAGORN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Véronique MARTIN-SAINT-LÉON
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
titularisation
22 Août 201522/08/2015
De: Marie DAUDE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
titularisation
22 Août 201522/08/2015
De: Marie-Ange DESAILLY-CHANSON
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Muriel DAHAN
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-08-07"
titularisation
31 Juillet 201531/07/2015
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Vincent JAOUEN
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Sabine Fourcade
administrative civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Mireille ELBAUM
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Mai 201523/05/2015
De: DURAFFOURG (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
20 Mai 201520/05/2015
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Anne-Marie GUILLEMARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général
Objet:
directeur de projet (groupe I), responsable de l'impulsion et de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères chargés des affaires sociales, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
10 Avril 201510/04/2015
De: Olivier TOCHE
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Gautier MAIGNE
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Cécile COURREGES
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Claire Compagnon
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2015-03-30"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: Julien Mejane
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Axel Essid
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Clément Cadoret
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Nicolas Amar
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Constance BENSUSSAN
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
28 Février 201528/02/2015
De: Isabelle PAVIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: Annelore COURY
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: LENOIR (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 201507/02/2015
De: SALAS (Frédéric)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Janvier 201531/01/2015
De: Nicolas AMAR
Clément CADORET, Axel ESSID, Julien MEJANE
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Pierre BOISSIER
chef de l'inspection générale des affaires sociales, président
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales, directrice générale de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Anne-Marie GUILLEMARD
professeur émérite des universités en sociologie
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Christine GEROTHWOHL
consultante en formation professionnelle pour adultes
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Claude BALAND
préfet hors classe, président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Véronique ROBITAILLIE
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale et directrice de l'Institut national des études territoriales
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Emmanuel DECHIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 201414/12/2014
De: DECHIN
Objet:
des cadres
Groupe:
radiation
14 Décembre 201414/12/2014
De: PICARD (Sylvain)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-03-25"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
02 Décembre 201402/12/2014
De: LACONDE (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: FLAMANT (Pascale)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: LECONTE (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: SEGAL (Patrick)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-12-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Octobre 201407/10/2014
De: Flipo (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
25 Septembre 201425/09/2014
De: Brun (François)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-02-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Septembre 201423/09/2014
De: François Carayon
administrateur général, directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Stéphanie DUPAYS
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-08-15"
titularisation
03 Septembre 201403/09/2014
De: Benjamin FERRAS
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
titularisation
03 Septembre 201403/09/2014
De: Caroline GARDETTE-HUMEZ
Objet:
dans le grade d'inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-07-18"
titularisation
03 Septembre 201403/09/2014
De: Dominique BARELLA
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Septembre 201403/09/2014
De: Kanhonou (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
cessation de fonction
24 Juillet 201424/07/2014
De: REMAY (Fréderic)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: GAUSSERON (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: SCHAETZEL (Françoise)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: DESTAIS (Nathalie)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Antoine MAGNIER
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Mai 201411/05/2014
De: Georges (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: Dominique VOYNET
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: ROGER (Juliette)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: FILLION (Stéphanie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: CAYRE (Virginie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: BONNET (Jean-Louis)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: BLANCHARD (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: Verrier (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
05 Mars 201405/03/2014
De: Véronique MARTIN-SAINT-LEON
directrice du travail
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Marie DAUDE
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Muriel DAHAN
pharmacienne-inspectrice générale de santé publique
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: VIGNERON-MELEDER (Huguette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Février 201414/02/2014
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: Arambourou (Simon)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Vaysse (Emilie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Turan-Pelletier (Gaëlle)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: LE COZ (Gildas)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-07-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: DUPONT (Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: Arambourou (Simon)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Vaysse (Emilie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Turan-Pelletier (Gaëlle)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Mireille ELBAUM
administratrice civile, professeure au CNAM
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: ROEHRICH (Bernard)
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Tours
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
titularisation
23 Octobre 201323/10/2013
De: KARVAR (Anousheh)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
titularisation
23 Octobre 201323/10/2013
De: BROCAS (Anne-Marie)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
16 Octobre 201316/10/2013
De: Ginesy (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
cessation de fonction
08 Octobre 201308/10/2013
De: Marie-Laurence PITOIS-PUJADE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Rolande RUELLAN
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascal PENAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne-Carole BENSADON
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: PONS (Pierre-Charles)
directeur régional du CHU de Dijon
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Août 201313/08/2013
De: MOREL (Annick)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
31 Juillet 201331/07/2013
De: LE COZ (Gildas)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
24 Juillet 201324/07/2013
De: Mousseau (Monique)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
28 Juin 201328/06/2013
De: Dominique Barella
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
inspecteur général dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Juin 201315/06/2013
De: LE TAILLANDIER DE GABORY (Vincent)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-08-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Mai 201304/05/2013
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
cessation de fonction
04 Avril 201304/04/2013
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
03 Avril 201303/04/2013
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur civil hors classe, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Philippe DONNART
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
24 Mars 201324/03/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
24 Mars 201324/03/2013
De: BERNAY (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: KIOUR (Abdelkrim)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BESSON (Aurélien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SCOTTON (Claire)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LORRAIN-ITTY (Aurélie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Laroque (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
16 Février 201316/02/2013
De: KANHONOU (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: GINESY (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: FATOME (Thomas)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: GUILLEMOT (Blanche)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: LIGNOT-LELOUP (Mathilde)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHAMBAUD (Laurent)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: MATTERA (Michel-Henri)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Benjamin Ferras
directeur d'organisme de sécurité sociale
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Caroline GARDETTE-HUMEZ
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Stéphanie Dupays
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-02-15"
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Broudic (Patrick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2013-07-03"
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Janvier 201310/01/2013
De: François CHÉRÈQUE
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2013-01-07"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Janvier 201305/01/2013
De: Dominique Barella
magistrat du premier grade
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 201303/01/2013
De: BRESSAND (Michelle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Décembre 201213/12/2012
De: Patrice Borel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: VINCENT (Bruno)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VANNESTE (Arnaud)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: FLIPO (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VERONNEAU (Jérôme)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: WAQUET (Cécile)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thierry (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
11 Octobre 201211/10/2012
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:M. YAHIEL (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:Mme ZEGGAR (Hayet)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Août 201210/08/2012
De: Vincent (Gérard)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Août 201207/08/2012
De: Strohl (Hélène)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: Metais (Jacques)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: JEANTET (Marine)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
titularisation
29 Juillet 201229/07/2012
De: ESLOUS (Laurence)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
titularisation
29 Juillet 201229/07/2012
De: VILLE (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
11 Juillet 201211/07/2012
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-14"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Juillet 201207/07/2012
De: Mercereau (François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
08 Mai 201208/05/2012
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe I), responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: LACAZE (Didier)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Mars 201230/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DOLE (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: PLANES-RAISENAUER (Christian)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: LOPEZ (Alain)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Julien Emmanuelli
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
12 Février 201212/02/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
12 Février 201212/02/2012
De: Ruol (Vincent)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Durand (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BROCAS (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: KARVAR-GOUDARZI (Anousheh)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
ingénieure en chef du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="dix-huit mois"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: Biehler (Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Janvier 201227/01/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Julien Rousselon
commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe hors tour
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: LALANDE (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Décembre 201114/12/2011
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: METAIS (Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: MARSALA (Vincent)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: LE TAILLANDIER DE GABORY (Vincent)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: GEORGES (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: BONNET (Jean-Louis)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: VIGNERON-MELEDER (Huguette)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: BRESSAND (Michelle)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: ACKER (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Ruol (Vincent)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Rousselon (Julien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Gemelgo (Paulo)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Bernay (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Balmès (Marie-Laure)
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Lenoir (Christian)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Evelyne FALIP
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jérôme GUEDJ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Christian CAHUT
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale
1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: JOSEPH-JEANNENEY (Brigitte)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-10-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201113/09/2011
De: BEHAR (Izy)
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: PITOIS-PUJADE (Marie-Laurence)
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: RUELLAN (Rolande)
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: YAHIEL (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: PENAUD (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: ZEGGAR (Hayet)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: BENSADON (Anne-Carole)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: ROGER (Juliette)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: GODET-CAYRÉ (Virginie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: FILLION (Stéphanie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: LEJEUNE (Daniel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
29 Juin 201129/06/2011
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: MORIN (Alain)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: CAILLOT (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: BRUANT-BISSON (Anne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: DE SAINTIGNON (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juin 201121/06/2011
De: Pierre LESTEVEN
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jérôme GUEDJ
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Roger (Juliette)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Godet (Cayré)
(Virginie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fillion (Stéphanie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: Françoise Schaetzel
Docteur
inspectrice de 1re classe
Objet:
membre suppléant représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia Vienne
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: LINSOLAS (Roger)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veber (Olivier)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Eyssartier (Didier)
administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé de créer puis d'animer la mission d'audit interne auprès de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, sous l'autorité fonctionnelle de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: Fadela Amara
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: ESLOUS (Laurence)
commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: JEANTET (Marine)
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: VILLE (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Daniel LEJEUNE
inspecteur général des affaires sociales, coresponsable de la mission
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Françoise SCHAETZEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, coresponsable de la mission. »
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Philippe DONNART
responsable de la section budget, logistique et déplacements. »
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Pierre BOCQUET
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Claudine GAZONNEAU
responsable de la section ressources humaines, formation
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Josiane GARCINI
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: CASTEL (Paul)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 201004/11/2010
De: PELTIER (Michel)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Septembre 201023/09/2010
De: Izy Behar
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Bernard Cieutat
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Michel Yahiel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Hayet Zeggar
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: SALAS (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
titularisation
09 Septembre 201009/09/2010
De: BENSADON (Anne-Carole)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
titularisation
09 Septembre 201009/09/2010
De: KIOUR (Abdelkrim)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: BESSON (Aurélien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: SCOTTON (Claire)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: LORRAIN (Aurélie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: Nosmas (Jean-Patrice)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
31 Août 201031/08/2010
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: ROUSSILLE (Bernadette)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-10-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Léost (Hervé)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: De Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jarry (Mireille)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Francis GRIFFE
adjoint au chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Florence DUBO
chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Françoise RENAUD
chef du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Alimentation, agriculture et pêche, Françoise THEVENON LE MORVAN, inspectrice générale de l'agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marc SAMPIERI
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Justice et libertés, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric PIOZIN
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric BERNET
chef de service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, adjoint à la directrice générale des ressources humaines secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Philippe CLERGEOT
sous-directeur de la gestion des ressources en emplois et en compétences au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Cyrille POUPLIN
adjoint au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Défense, Olivier LANDOUR, sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières à la direction des ressources humaines, Raphaël DIAZ-LOPEZ, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richard BOS
chef de la mission pour l'action sociale au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Affaires étrangères et européennes, Bruno PERDU, sous-directeur de la politique des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Régine AYMARD-ELMALEH
adjointe au chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Santé et sports, Eric WAISBORD, sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, Philippe GASPAIS, chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marie-Laure GARCIN
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention au Secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Kiour (Abdelkrim)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Besson (Aurélien)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Scotton (Claire)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Lorrain (Aurélie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales, adjoint du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
16 Mai 201016/05/2010
De: MOREAU (Roland)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-20"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
20 Avril 201020/04/2010
De: Bernadette ROUSSILLE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Didier LACAZE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: MAYMIL (Vincent)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: SCHECHTER (François)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Patrick GOHET
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, suppléante et adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Josiane GARCINI
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Delphine CORLAY
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: VERNEREY (Michel)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Octobre 200907/10/2009
De: Calvez (Yves)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Morin (Alain)
pharmacien général de santé publique
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Caillot (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Bruant-Bisson (Anne)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: FOURCADE (Maryse)
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: LAURAND (Gérard)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
26 Septembre 200926/09/2009
De: KHENNOUF (Mustapha)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-06-26"
titularisation
02 Septembre 200902/09/2009
De: BOULANGER (Jean-Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
17 Juillet 200917/07/2009
De: DELOMENIE (Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
16 Juillet 200916/07/2009
De: DURAND (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DEUMIE (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: BONDONNEAU (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: IMBAUD (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Durand (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Trégoat (Jean-Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Marie (Etienne)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Nutte (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Avril 200916/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Breton (Thierry)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lépine (Carole)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Corlay (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: DUTREIL (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
14 Mars 200914/03/2009
De: BONNIOL (Françoise)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: REMY (Pierre Louis)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: Marc Biehler
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Françoise Schaetzel
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-10-10"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Isabelle Rougier
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-10-10"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Lenoir (Christian)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Catherine Hesse
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Salas (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Bensadon (Anne-Carole)
praticienne hospitalière
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Chassine (Jean-Pierre)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Septembre 200823/09/2008
De: Pascale Romenteau
inspectrice générale des affaires sociales, suppléante et adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
05 Septembre 200805/09/2008
De: Guy Vallet
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Rollet (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Juillet 200830/07/2008
De: Delphine Corlay
inspectrice des affaires sociales de 2e classe, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relevant de ses attributions, à l'exception des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
25 Juillet 200825/07/2008
De: Veber (Olivier)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales
les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Veber (Olivier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Denechère (Agathe)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-05-01"
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
nomination
18 Mai 200818/05/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Philippe Ritter
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Michel Bernard
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Laurent Chambaud
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Isabelle Yeni
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Fabienne Bartoli
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
promotion
16 Février 200816/02/2008
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
promotion
16 Février 200816/02/2008
De: Denechère (Agathe)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
promotion
16 Février 200816/02/2008
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
promotion
16 Février 200816/02/2008
De: De Batz de Trenquelleon (Charles)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Vienne (Patricia)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2008 les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Février 200805/02/2008
De: Mustapha Khennouf
directeur adjoint d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Laurent Mouterde
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Stéphanie Seydoux
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Etienne Grass
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Raphaël Radanne
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Nicolas Grivel
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 200714/12/2007
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutuelle générale de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
14 Décembre 200714/12/2007
De: Pierre Ricordeau
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2007-07-25"
duree="quatre ans"
détachement
01 Décembre 200701/12/2007
De: Mathilde Lignot-Leloup
inspectrice de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
du cabinet du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
conseillère
Groupe:
date_debut="2007-07-23"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
mise à disposition
29 Novembre 200729/11/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
inspectrice de 2e classe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Etablissement public du musée du quai Branly
directrice des publics
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
détachement
09 Novembre 200709/11/2007
De: Nicolas Grivel
inspecteur de 2e classe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du conseil régional d'Ile-de-France
directeur de la formation professionnelle et de l'apprentissage
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
détachement
09 Novembre 200709/11/2007
De: Raphaël Radanne
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Nicolas Grivel
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Etienne Grass
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Stéphanie Seydoux
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Pascale Flamant
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Institut national du cancer
directrice générale
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
date_fin="2009-02-05"
détachement
02 Octobre 200702/10/2007
De: Eric Rance
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Caisse autonome de sécurité sociale des mines
directeur général
Groupe:
date_debut="2007-04-20"
duree="trois ans"
détachement
02 Octobre 200702/10/2007
De: Blanche Guillemot
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
directrice générale adjointe, chargée des programmes d'intervention
chef de projet « agence »
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
duree="trois ans"
détachement
10 Août 200710/08/2007
De: Blanche Guillemot
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales, auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Objet:
au détachement
chef de projet « agence »
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
cessation de fonction
10 Août 200710/08/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail à l'administration centrale
Groupe:
détachement
04 Août 200704/08/2007
De: Pascale Flamant
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Institut national du cancer
directrice générale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-02-06"
date_fin="2007-03-31"
détachement
27 Juillet 200727/07/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Jean-Pierre Contis
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
21 Juillet 200721/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leost (Hervé)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Bérénice Delpal
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relevant de ses attributions, à l'exception des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Laurent Gratieux
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Stéphanie Seydoux
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Juin 200708/06/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Léost (Hervé)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Véronique Guillermo
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Avril 200722/04/2007
De: Rougier (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Schaetzel (Françoise)
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Thomas Audige
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Biehler (Marc)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Grésy (Brigitte)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Jean-Luc Vieilleribiere
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Gal (Christian)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Bastianelli (Jean-Paul)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
07 Mars 200707/03/2007
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
chef de projet agence
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Mars 200707/03/2007
De: Laffon (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la direction de la sécurité sociale au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
adjoint au sous-directeur du financement du système de soins
au titre de l'obligation statutaire de mobilité (régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jean-Philippe Vinquant
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jean-Luc Vielleribiere
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Régis Pelissier
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pierre-Yves Bocquet
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Pascale Romenteau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Anne Burstin
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Béatrice Buguet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
22 Février 200722/02/2007
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
présidente, désignée par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Laurence Eslous
commissaire contrôleuse des assurances
Objet:
inspectrice auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-04-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
17 Février 200717/02/2007
De: Audige (Thomas)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
directeur régional adjoint d'Ile-de-France
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-17"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Courreges (Cécile)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Clary (Guy)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Tricoire (Serge)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Moulin (André)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2007-06-21"
réintégration
09 Février 200709/02/2007
De: Moulin (André)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Roigt (Jean)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
09 Février 200709/02/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Thomas Audige
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Romaneix (François)
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
»
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
duree="ux ans"
détachement
21 Décembre 200621/12/2006
De: Romaneix (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la Haute Autorité de santé
directeur de cabinet du président
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2006-09-30"
cabinet="Président"
grade="Directeur"
détachement
21 Décembre 200621/12/2006
De: Jarry (Mireille)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités pour être chargée des fonctions de sous-directrice des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Groupe:
date_debut="2006-07-17"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Décembre 200620/12/2006
De: Vinquant (Jean-Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités pour être chargé des fonctions de sous-directeur du financement du système de soins à la direction de la sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Décembre 200620/12/2006
De: Laurent Gratieux
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Stéphanie Seydoux
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Novembre 200608/11/2006
De: Maigne (Gautier)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur civil
chargé de mission au bureau retraites et redistribution à la direction générale du Trésor et de la politique économique
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Novembre 200608/11/2006
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Michel (Maurice)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Mauss (Huguette)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Benevise (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la ville de Lyon
délégué général, en charge des affaires sociales, de l'éducation et de l'enfance
Groupe:
date_debut="2006-09-19"
duree="trois ans"
détachement
20 Octobre 200620/10/2006
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
19 Octobre 200619/10/2006
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
directrice financière
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-09-04"
duree="deux ans"
détachement
03 Octobre 200603/10/2006
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
08 Septembre 200608/09/2006
De: Thomas Audigé
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
08 Septembre 200608/09/2006
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
08 Septembre 200608/09/2006
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pascale Ezan Penot
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité"
promotion
05 Septembre 200605/09/2006
De: Maymil (Vincent)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
responsable du département du contrôle non médical au sein de la direction du contrôle contentieux et de la répression des fraudes
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
duree="deux ans"
détachement
15 Août 200615/08/2006
De: Leroy (Jean-Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-29"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
11 Août 200611/08/2006
De: Aubry (Eric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Mattera (Michel-Henri)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Dole (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Joly (Benjamin)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
02 Août 200602/08/2006
De: Odile Lautard
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Daniel Lejeune
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Roland Cecchi-Tenerini
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Isabelle Yeni
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Monique Mousseau
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2006-03-10"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Burstin (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
adjointe au directeur général
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
duree="trois ans"
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Laconde (Christine)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du centre d'action sociale de la ville de Paris
chef de service des ressources humaines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Juillet 200608/07/2006
De: Joly (Benjamin)
Objet:
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
28 Juin 200628/06/2006
De: Maury-Silland (Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
24 Juin 200624/06/2006
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale
Groupe:
date_debut="2006-03-07"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
17 Juin 200617/06/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Leger (Anne-Marie)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-11"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
30 Mai 200630/05/2006
De: Henri Moyen
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur du 1er mars au
31 août 2006
inclus
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
20 Mai 200620/05/2006
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice des services aux Parisiens retraités
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
duree="trois ans"
détachement
16 Mai 200616/05/2006
De: Fatôme (Thomas)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
directeur de cabinet du directeur général de la CNAMTS, directeur général de l'UNCAM
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-04-05"
duree="deux ans"
cabinet="Directeur général de la CNAMTS, directeur général de l'UNCAM"
grade="Directeur"
détachement
13 Mai 200613/05/2006
De: Hautchamp (Mikaël)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
administrateur général adjoint
inclus, puis placé en position de détachement pour exercer les mêmes fonctions
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
date_fin="2008-02-29"
mise à disposition
12 Mai 200612/05/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Lavigne (Claude)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège
directeur
Groupe:
date_debut="2006-05-03"
duree="trois ans"
détachement
29 Avril 200629/04/2006
De: Most (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office pour limite d'âge
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-06-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Avril 200625/04/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. -
représentants de l'Etat
3. Au titre du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Roquel (Thérèse)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-11-18"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
08 Avril 200608/04/2006
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de France 4
directrice générale
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Toujas (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutualité fonction publique services
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
collaboratrice de cabinet du maire de Paris
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
cabinet="Maire de Paris"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Lamoureux (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
inclus, puis
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
date_fin="2005-11-06"
duree="trois ans"
détachement
08 Avril 200608/04/2006
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Hautchamp (Mikaël)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Courrèges (Cécile)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutuelle des étudiants
directeur général adjoint
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Mars 200624/03/2006
De: Romaneix (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la Haute Autorité de santé
directeur de cabinet du président
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
cabinet="Président"
grade="Directeur"
détachement
22 Mars 200622/03/2006
De: Rousseau-Giral (Anne-Chantal)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
17 Mars 200617/03/2006
De: François Chieze
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Grésy (Brigitte)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Christine d'Autume
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Daniel Lejeune
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Roland Cecchi-Tenerini
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Isabelle Yeni
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Monique Mousseau
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Olivier Toche
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Gautier Maigne
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Mikaël Hautchamp
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Cécile Courreges
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Daniel Postel-Vinay
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Christophe Lannelongue
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Dupont (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la ville de Lyon
délégué général aux ressources humaines
Groupe:
date_debut="2006-01-16"
duree="trois ans"
détachement
03 Février 200603/02/2006
De: Dufourcq (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-06-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
27 Janvier 200627/01/2006
De: Meda (Dominique)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du centre d'études de l'emploi
chercheur
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Lenoir (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutualité française
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
détachement
21 Décembre 200521/12/2005
De: Bocquet (Pierre-Yves)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutualité française
directeur de projet, adjoint au directeur du GPMF
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
détachement
14 Décembre 200514/12/2005
De: Claude Seibel
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Alain Cordier
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Gabriel Mignot
président de chambre honoraire, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean-Philippe Vinquant
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean Roigt
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Isabelle Yeni
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Flamant (Pascale)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
chargée de mission du 1er avril au
12 mai 2005
inclus
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
mise à disposition
19 Novembre 200519/11/2005
De: Flamant (Pascale)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils pour exercer les mêmes fonctions
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-05-13"
date_fin="2007-03-31"
corps="Administrateurs civils"
détachement
19 Novembre 200519/11/2005
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2005-09-08"
duree="trois ans"
détachement
18 Novembre 200518/11/2005
De: Debeaupuis (Jean)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au centre hospitalier régional de Grenoble
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
18 Novembre 200518/11/2005
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2005-09-27"
duree="trois ans"
détachement
18 Novembre 200518/11/2005
De: Toche (Olivier)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur du développement culturel auprès de la Réunion des musées nationaux
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Novembre 200518/11/2005
De: Catinchi (Antoine)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mutuelle du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
directeur général
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Novembre 200518/11/2005
De: Gausseron (Thierry)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Etablissement public du musée d'Orsay
administrateur général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-08-22"
duree="deux ans"
détachement
17 Novembre 200517/11/2005
De: Thomas Audige
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions, à l'exception des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
15 Novembre 200515/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Alain Lopez
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Lopez (Alain)
Docteur
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Lenoir (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Vinquant (Jean-Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la direction de la sécurité sociale
sous-directeur du financement de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
détachement
14 Octobre 200514/10/2005
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe de la chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'emploi, de la cohésion sociale, du logement, de la santé et des solidarités"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Annie Fouquet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Andrieu (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
14 Septembre 200514/09/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Denechere (Agathe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Daniel Postel-Vinay
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Laffon (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté à la direction de la prévision
administrateur civil
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Août 200504/08/2005
De: Malivoire de Camas (Thibaud)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général adjoint auprès de la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
détachement
30 Juillet 200530/07/2005
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
fonctionnaire titulaire (administrateur)
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
duree="trois ans"
détachement
21 Juillet 200521/07/2005
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Commission européenne
fonctionnaire stagiaire (administrateur)
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="neuf mois"
détachement
21 Juillet 200521/07/2005
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
adjointe à la sous-direction des services aux Parisiens retraités
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
duree="deux ans"
détachement
06 Juillet 200506/07/2005
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
délégation de signature
24 Juin 200524/06/2005
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Noury (Didier)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la Cour des comptes
premier conseiller auprès de la chambre régionale des comptes du Centre
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
01 Juin 200501/06/2005
De: Palach (Jean-Marie)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public « information des assurés sur leurs droits à la retraite »
directeur
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200501/06/2005
De: Yahiel (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mairie de Paris
directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
duree="trois ans"
détachement
25 Mai 200525/05/2005
De: Mattera (Michel-Henri)
directeur du centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Laconde (Christine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dole (Philippe)
directeur départemental du travail et de la formation professionnelle du Nord
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Remay (Frédéric)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Gausseron (Thierry)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Flamant (Pascale)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Denéchère (Agathe)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Viossat (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
duree="trois ans"
détachement
29 Avril 200529/04/2005
De: Pélissier (Régis)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sur un emploi d'administrateur civil auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté à la direction du Trésor
chef du bureau E 2 « système monétaire et financier international »
Groupe:
date_debut="2003-11-10"
duree="trois ans"
détachement
28 Avril 200528/04/2005
De: François Toujas
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Antoine Catinchi
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-04-03"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: François Romaneix
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Laurent Gratieux
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Thierry Dieuleveux
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Avril 200517/04/2005
De: Eric Aubry
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-01-06"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Soutou (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
02 Avril 200502/04/2005
De: Louis Tribot
Objet:
à l'administration centrale
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur du travail, mis à la disposition de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
date_fin="2005-09-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
02 Avril 200502/04/2005
De: Michel (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Mars 200516/03/2005
De: Marrot (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
16 Mars 200516/03/2005
De: Christine Branchu
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Mars 200504/03/2005
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
25 Février 200525/02/2005
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la ville de Paris
chef du service du sport de haut niveau et des concessions sportives
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-23"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 200523/02/2005
De: Gaüzère (Mireille)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chef de service, adjointe au directeur général de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:
date_debut="2004-11-25"
duree="trois ans"
détachement
20 Janvier 200520/01/2005
De: Larger (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-05-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
13 Janvier 200513/01/2005
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Frédéric Remay
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Thierry Gausseron
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Christine Laconde
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Pascale Flamant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Florence Brillaud
administratrice de la ville de Paris
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
18 Décembre 200418/12/2004
De: Jean-François Benevise
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Décembre 200418/12/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
11 Décembre 200411/12/2004
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe à la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Josiane Garcini
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
10 Décembre 200410/12/2004
De: Cécile Courrèges
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales, adjointe à la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
susvisé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Gilles Lecoq
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
responsable de la stratégie de la branche du recouvrement auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Hebrard de Veyrinas (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
28 Octobre 200428/10/2004
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-16"
duree="deux ans"
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg afin d'occuper les fonctions de magistrate
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg afin d'occuper les fonctions de magistrate"
mise à disposition
16 Octobre 200416/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du Conseil d'Etat pour exercer les mêmes fonctions
dix mois
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Catinchi (Antoine)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la mairie de Lyon
directeur général adjoint
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="trois ans"
détachement
09 Octobre 200409/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Roux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-03-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Costargent (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
30 Septembre 200430/09/2004
De: Morel (Annick)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la commune de Paris
directrice générale de la commune de Paris chargée des familles et de la petite enfance
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
duree="trois ans"
détachement
18 Septembre 200418/09/2004
De: Benevise (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Mauss (Huguette)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tricard (Dominique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Lenoir (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Fatôme (Thomas)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lopez (Alain)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Henri Moyen
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
28 Juillet 200428/07/2004
De: Blocquaux (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge, et radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-12-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
27 Juillet 200427/07/2004
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
adjointe au sous-directeur du financement de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2003-06-15"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
06 Juillet 200406/07/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Juin 200429/06/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Mai 200428/05/2004
De: Jean-Marie Palach
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Daniel Villain
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
27 Mai 200427/05/2004
De: Contis (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
13 Mai 200413/05/2004
De: Contis (Jean-Pierre)
Objet:
conseiller pour les affaires sociales près l'ambassade de France, à Rabat
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
13 Mai 200413/05/2004
De: Contis (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Auvergne
Groupe:
date_debut="2003-06-21"
date_fin="2003-08-31"
détachement
13 Mai 200413/05/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Michel Hutin
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De:
Linsolas
de
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Anne Auburtin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bonnet-Galzy
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Auburtin
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Michel Hutin
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De:
Linsolas
de
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Anne Auburtin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Auburtin
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Michel Hutin
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De:
Linsolas
de
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Anne Auburtin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Bonnet-Galzy
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Auburtin
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De:
Linsolas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Michel Hutin
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De:
Linsolas
de
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Anne Auburtin
agente contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation et toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Auburtin
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, les bons de commande en matière de déplacement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes ressortissant de ses attributions définies aux articles 2 et 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la famille et de l'enfance, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la famille et de l'enfance"
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions définies aux articles 2 et 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: MarieCaroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint à la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes ressortissant de ses attributions définies aux articles 2 et 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Marie- Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes ressortissant de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Roger Linsolas
inspecteur général des affaires sociales, suppléant et adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes ressortissant de ses attributions définies aux articles 2 et 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Boulanger (Jean-Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2003-10-24"
duree="cinq ans"
détachement
20 Mars 200420/03/2004
De: Pierre Trouillet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Mars 200413/03/2004
De: Schmieder (Eric-Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-28"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
26 Février 200426/02/2004
De: Boulanger (Jean-Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2003-10-22"
duree="cinq ans"
détachement
26 Février 200426/02/2004
De: Yahiel (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la commune de Paris
directeur de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2002-10-15"
duree="cinq ans"
détachement
13 Février 200413/02/2004
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Didier Noury
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Bruno Maquart
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Mireille Gaüzere
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200401/02/2004
De: Gratieux (Laurent)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
maintenu en position de détachement
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
31 Janvier 200431/01/2004
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Janvier 200404/01/2004
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou afin d'occuper les fonctions de directrice de l'action éducative et des publics
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
date_fin="2005-03-04"
détachement
30 Décembre 200330/12/2003
De: Rousset (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Décembre 200304/12/2003
De: Danielle Vilchien
administratrice civile hors classe, chef de service à l'administration centrale
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-11-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Louis Tribot
directeur du travail échelon fonctionnel, directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteurs généraux en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaire sociales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
inspecteur_general="Affaire sociales"
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Fernand Lorrang
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs généraux en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaire sociales
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
inspecteur_general="Affaire sociales"
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michel (Maurice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Linsolas (Roger)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Thomas Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathilde Lignot-Leloup
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blanche Guillemot
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Carine Chevrier-Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Wallon (Véronique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général et du président de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Maury-Silland (Suzanne)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'institut régional d'administration de Lyon
directrice
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="quatre ans"
détachement
17 Octobre 200317/10/2003
De: Toujas (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutuelle des étudiants
directeur général
Groupe:
date_debut="2003-02-25"
duree="trois ans"
détachement
30 Août 200330/08/2003
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions définies au premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
29 Août 200329/08/2003
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint à la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes ressortissant aux attributions définies au premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Août 200329/08/2003
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou afin d'occuper les fonctions de directrice de l'action éducative et des publics
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2003-03-05"
duree="six mois"
mise à disposition
05 Août 200305/08/2003
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Courreges (Cécile)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Pierre-Louis Bras
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Buguet (Béatrice)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils de 1re classe et affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
adjointe au sous-directeur des organismes constructeurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2002-04-29"
corps="Administrateurs civils"
détachement
08 Juillet 200308/07/2003
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Chadelat (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
directeur
Groupe:
date_debut="2003-02-05"
duree="trois ans"
détachement
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Marie Palach
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697
du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Barberye (Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-12-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
26 Juin 200326/06/2003
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Tricard (Dominique)
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Laffon (Philippe)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Juin 200318/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de sa nomination
trésorier-payeur général de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
18 Juin 200318/06/2003
De: Eric Schmieder
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Pascale Romenteau
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: André Nutte
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Burstin (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
duree="six mois"
détachement
15 Avril 200315/04/2003
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administratrice de 2e classe de la ville de Paris
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
duree="deux ans"
détachement
15 Avril 200315/04/2003
De: Tchériatchoukine (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-08-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
15 Avril 200315/04/2003
De: Most (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au titre del'article 47, dernier alinéa, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
pour la durée de son mandat de maire de la ville de Royan
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
disponibilité
18 Mars 200318/03/2003
De: Moreau (Roland)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
coordonnateur de programmes au ministère de la santé et des affaires sociales à Nouakchott (Mauritanie)
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Mars 200307/03/2003
De: Pierre Boissier
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Jean-François Girard
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Rollande Ruellan
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Pierre Delomenie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Lamoureux (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
date_debut="2002-05-03"
duree="trois ans"
détachement
18 Février 200318/02/2003
De: Ramoneix (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
date_debut="2002-05-03"
duree="trois ans"
détachement
18 Février 200318/02/2003
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales"
réintégration
07 Février 200307/02/2003
De: Jarry (Mireille)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
adjointe au conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-04-30"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
30 Janvier 200330/01/2003
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils de 1re classe
adjoint au conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
date_fin="2002-03-31"
corps="Administrateurs civils"
détachement
30 Janvier 200330/01/2003
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Merlhe (Georges)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-06-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
25 Janvier 200325/01/2003
De: Vienne (Patricia)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Roquel (Thérèse)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Wallon (Véronique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Institut Pasteur
secrétaire générale
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Décembre 200207/12/2002
De: Bocquet (Pierre-Yves)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
responsable du contrôle de gestion de la caisse nationale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Décembre 200207/12/2002
De: Jarry (Mireille)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Pélissier (Régis)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché financier à l'agence financière près l'ambassade de France à Rome
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
duree="deux ans"
détachement
01 Novembre 200201/11/2002
De: Vinquant (Jean-Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
responsable chargé de l'appui et de la coordination du plan stratégique de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris et du contrat de gestion entre l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale et l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Octobre 200205/10/2002
De: Lenoir (Daniel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-02-07"
duree="trois ans"
détachement
05 Octobre 200205/10/2002
De: Lenoir (Daniel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au détachement
directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2002-02-07"
cessation de fonction
05 Octobre 200205/10/2002
De: Marie-Laure Lagardère
Docteure
Objet:
des cadres et admise d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Guy-Michel Billard
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
27 Septembre 200227/09/2002
De: Olivier Rateau
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Septembre 200203/09/2002
De: Villain (Daniel)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-10-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
23 Août 200223/08/2002
De: Giorgi (Dominique)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la mairie de Paris
sous-directeur de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Larger (Danièle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique
directrice
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: de Veyrinas (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
de plein droit pour exercer son mandat de membre du Parlement européen
Groupe:
date_debut="2002-06-19"
duree="cinq ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Maquart (Bruno)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
directeur général
Groupe:
date_debut="2001-03-26"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Romenteau (Pascale)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directrice adjointe de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2003-06-14"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Lavergne (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-12-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
admission
03 Août 200203/08/2002
De: Gaüzère (Mireille)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
date_debut="2001-03-22"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Blanchard (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2002-04-22"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 200203/08/2002
De: Vernerey (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Groupe:
date_debut="2001-11-19"
duree="deux ans"
détachement
24 Juillet 200224/07/2002
De: Clément (Jean-Marie)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Juillet 200223/07/2002
De: Clément (Jean-Marie)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
23 Juillet 200223/07/2002
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils de 1re classe
adjoint au conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Groupe:
date_debut="2000-04-02"
date_fin="2002-03-31"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Juillet 200220/07/2002
De: Gratieux (Laurent)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Juillet 200220/07/2002
De: Jarry (Mireille)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
adjointe au conseiller pour les affaires sociales à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-04-30"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
20 Juillet 200220/07/2002
De: Yves Carcenac
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
13 Juillet 200213/07/2002
De: Rose-Marie Van Lerberghe
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
09 Juillet 200209/07/2002
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ollivier (Roland)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lavigne (Claude)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Leger (Anne-Marie)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Patrick Segal
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Toche (Olivier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Maigne (Gautier)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Courreges (Cécile)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Gildas Le Coz
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Maury-Silland (Suzanne)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
directrice de l'agence de modernisation des universités et établissements
Groupe:
date_debut="2000-11-13"
duree="deux ans"
détachement
09 Avril 200209/04/2002
De: Villain (Daniel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Picard (Sylvain)
Docteur
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Meda (Dominique)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Christophe Lannelongue
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Aballea (Pierre)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: de Masson d'Autume (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Marrot (Bernard)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Noëlle Viel
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail à l'échelon fonctionnel, affectée à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
radiation
01 Mars 200201/03/2002
De: Lamoureux (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Gagneux (Michel)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Lalande (Françoise)
Docteure
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Aubin (Claire)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Février 200201/02/2002
De: Joseph-Jeanneney (Brigitte)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
directrice générale de la commune de Paris, chargée de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
12 Janvier 200212/01/2002
De: Lenoir (Daniel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
détachement
29 Décembre 200129/12/2001
De: Ricordeau (Pierre)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur des études et des prévisions financières à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2001-07-26"
duree="trois ans"
détachement
29 Décembre 200129/12/2001
De: Philippe Most
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Hourcade (Marie-Pierre)
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Novembre 200129/11/2001
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Chassine (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Villain (Daniel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Pascale Romenteau
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne
directrice adjointe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
duree="deux ans"
mise à disposition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Geoffray (Patrick)
administrateur civil de la ville de Paris
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
05 Octobre 200105/10/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Soutou (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
directeur de la politique médicale
Groupe:
date_debut="2001-02-12"
duree="cinq ans"
détachement
14 Août 200114/08/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Catinchi (Antoine)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2000-07-12"
duree="trois ans"
détachement
06 Juin 200106/06/2001
De: Rollet (Christian)
inspecteur général des affaires sociales, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
duree="trois ans"
détachement
06 Juin 200106/06/2001
De: Patricia Vienne
Docteure
médecin inspectrice en chef de santé publique, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Guyane
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Valérie Delahaye-Guillocheau
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Merlhe (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Association pour la recherche sur le cancer
directeur général
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Avril 200107/04/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Daniel Villain
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Serge Tricoire
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Moreau (Roland)
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de la mairie de Paris
directeur général, chargé de la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
Groupe:
date_debut="1999-11-10"
duree="deux ans"
détachement
02 Mars 200102/03/2001
De: Villain (Daniel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lamoureux (Philippe)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Gagneux (Michel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lalande (Françoise)
Docteure
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Aubin (Claire)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vieilleribiere (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Destais (Nathalie)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
administratrice civile de 1re classe auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1999-08-30"
duree="deux ans"
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Debeaupuis (Jean)
inspecteur général des affaires sociales, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1999-09-28"
duree="trois ans"
détachement
29 Décembre 200029/12/2000
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Christian Rollet
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Blanc (Marie-Claude)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-28"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
mise à disposition
30 Septembre 200030/09/2000
De: Morel (Anick)
inspectrice générale des affaires sociales, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directrice de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
date_debut="1999-11-25"
duree="trois ans"
détachement
26 Septembre 200026/09/2000
De: Palach (Jean-Marie)
1er tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Giorgi (Dominique)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Contis (Jean-Pierre)
hors tour
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="2000-07-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
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