JORFTEXT000000526870
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Monsegu-Toges (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
membre suppléant
Remplace:
M. Colliot (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 1991
29/11/1991
De:
Maroteix (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:
M. Biteau (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 1991
29/11/1991
De:
Laparre (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
pour représenter les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
membre suppléant
Remplace:
M. Geoffroy (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
29 Novembre 1991
29/11/1991