JORFTEXT000000527869

De:
Toffolini
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface
membre suppléant
Remplace:M. Renaux (Jean-Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chevignard (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Grosjean (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
01 Février 199301/02/1993
De:
Heider
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Meyer (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000527869(source JORF)
nomination
01 Février 199301/02/1993