01 Février 1993


De: Martineau (Richard)
professeur agrégé
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lacoste (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1993-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Février 199301/02/1993
De: Guerin (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes
membre titulaire
Remplace:M. Cornet (Robert)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Patenotre (Jean)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
au titre des planteurs de betteraves
Remplace:M. Delory (Henry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bizeau (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté au laboratoire de biotechnologie de l'environnement des I.A.A., Narbonne, centre de recherche de Montpellier
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Février 199301/02/1993
De: Dietrich (Mireille)
administrateur civil hors classe, sousdirecteur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Merigot (Jean-Guy)
professeur émérite à l'université Bordeaux-I, directeur honoraire de l'institut d'administration des entreprises
Objet:
vice-président de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Siwek (David)
chargé de mission à la direction du commerce intérieur
Objet:
Secrétaire général de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lemaire (Maryvonne)
chef de la division commerce de l'I.N.S.E.E
Objet:
Rapporteur général de la commission des comptes commerciaux de la nation
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Urbain (Charles)
président de Fedimas
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Morel (Albert)
président de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Micmacher (Michel)
président de la Fédération française de la franchise
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lagane (Jean-Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie du Lot
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Hersent (Michel)
vice-président de la Confédération française des commerces de gros
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Georgeon (Dominique)
président de la Fédération nationale des commerces multiples
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ferey (Jacques)
président de la Fédération nationale de l'habillement, vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dermagne (Jacques)
président du Conseil national du com merce
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chomel (Amédée)
président du Groupement national des hypermarchés
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brassait (Gilbert)
président de la Fédération des associations de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Antoine (Philippe)
délégué général de l'Union fédérale des coopératives de commerçants
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: d'Heucqueville (Raoul)
président-directeur général de le Société d'étude et de gestion de centres d'équipement (Ségece)
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Tordjman (André)
professeur au groupe H.E.C
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Tixier (Daniel)
professeur à l'E.S.S.E.C
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Merigot (Jean-Guy)
professeur émérite à l'université Bordeaux-I, directeur honoraire de l'Institut d'administration des entreprises
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lapierre (Louis)
président de l'Association française de recherches et études statistiques commerciales
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Langeard (Eric)
professeur à l'institut d'administration des entreprises d'Aix-en-Provence
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jallais (Joël)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Filser (Marc)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dupuis (Marc)
professeur à l'Ecole supérieure de commerce de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Avril (Paul)
président d'honneur et premier vice-président de la Confédération française des commerces de gros
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Arrighi de Casanova (Emile)
président de section au Conseil économique et social
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Albert (Jean)
expert auprès des communautés européennes
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
personnalités spécialement qualifiées par leur com pétence et leurs travaux en matière économique ou commerciale
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De:
Auge-Caumon
présidente de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lombard (Madeleine)
vice-présidente honoraire et membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rasera (Michel)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Michel Rocagel
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
date_debut="1993-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Ayme (Martine)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Massinon (Christian)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime"
grade="Directeur"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe, souspréfet hors cadre
Objet:
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Soin (Claude)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rodriguez (Daniel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Pignoux (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Picard (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lameyre (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lafaye (Gilbert)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lacour (Alain)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jeanneret (Serge)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Hamon (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Grava (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Duval (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dubos (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Derens (Claude)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Cellier (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Canolle (Gérard)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brun (Jean-Denis)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brisquet (Yannick)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bihin (Francis)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Baconnier (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Winter (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Walgenwitz (Franck)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Vivian (Eric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Vignon (Cyrille)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Toccanier (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Samas-Santafe (Richard)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rousseau (David)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rivière (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Perraux (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Perinetti (Richard)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Noel (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Mansion (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Luchetta (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lescaux (Guillaume)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lalande (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Kenette (Denis)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Juy Birmann (Rodolphe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jacqmin (Côme)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Houdot (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Guy (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Gautier (Bertrand)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Fossey (Ludovic)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Digne (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Desalbres (Alain)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Deparis (Eric)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Couvignou (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Cavaille (Jean-David)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Camberou (Patrice)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Cador (Vincent)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Buzon (Bertrand)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brignol (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Boudes (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Binauld (Loïc)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Astruc (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Arnaud (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ancel (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ugolini (Laetitia)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rochelle (Marianne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Palenne (Jocelyne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: MmeTesseyre (Claire)
épouse Jean
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Maze (Martine), épouse Barthot
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Martinez (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lucas (Michèle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lorente (Corinne), épouse Willem
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Guillo (Michelle), épouse Jouhaud
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Croize (Elisabeth)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Zouaoui (Karima)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Wingert (Olivia)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Wacrenier (Fanny)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Wacongne (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Villette (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Verni (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Triol (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Touret (Marie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Sourdin (Claire)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Simon (Christel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Sanchez-Chacon (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Salducci (Danielle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ruttinger (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rodrigues (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rocher (Frédérique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Rivet (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Reyter (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Renard (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Recoules (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Pitel (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Picot (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Philippe (Claudine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Petranker (Manon)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Pestel (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Perales (Antoinette)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Pair (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Meneau (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Martin (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Martin (Claire)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marques (Florence)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marlier (Pascale)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lefebvre (Sandrine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lecoq (Isabelle), épouse Caron
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lecoq (Florence)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Goff (Annick)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Goanvic (Christelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Fischer (Sylvia)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lavergne (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Larmignat (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Laboulais (Lorène)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Karrouz (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Johanny (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jimenez (Magali)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Homassel (Anne-Marie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Goanvic (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Geoffroy (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Garnier (Manuella)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Furmaniak (Lucie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Fritsch (Odile de)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Fouchard (Alyette)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Filliol (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Eglin (Muriel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dupuy (Anne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dunand (Eva)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dugast (Carol)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ducos (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dossisard (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Domingo (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dewailly (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Desmortreux (Sylvaine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Delpech (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Delaunay (Lovisa), épouse Weiss
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Delaubier (Marie-Christine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dayre (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Daunis (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dangles (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dabilly (Fanny)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Coulomb (Anne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Combarel (Ariane)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Clement (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chiclet (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Cartier (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Carbonne (Céline)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Caby (Pauline)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Butin (Florence)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bugeon (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brunner (Anne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Brunet (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Boudinet (Anne), épouse Eveillard
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bideault (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bendaoud (Myriam)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Aparicio (Marie-Christine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Amouroux (Jocelyne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chombart (Jean-Pierre, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Thibaudeau et Michel Pineau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vihiers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Thibaudeau (Pierre, Philippe, Léon, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Thibaudeau et Michel Pineau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vihiers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Masson (Jean-Pierre)
président-directeur général de la société Protim
Objet:
membres du jury chargée de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Deneux (Marcel)
président du Crédit agricole d'Amiens
Objet:
membres du jury chargée de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Andrieu (Bernard)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Objet:
membres du jury chargée de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Garnier (Josette)
professeur d'université
Objet:
membres du jury chargée de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Garnier (Josette)
Objet:
membres du jury chargée de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration organisé en 1993
Groupe:
ecole="École nationale d'administration organisé"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lorit (Jean-François)
inspecteur général de l'administration
Objet:
président du jury- chargé de procéder à la sélection des candidats admis à suivre le cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Morgado (Nasario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Kandil (Tank)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ancel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Zermout (Zinédine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vu (Frédéric, Thân)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vassent (Jean-Luc, René, Rolland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tsukahara (Henri, Koo, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Trivin (Emmanuel, Nicolas, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Thibert (Emmanuel, Jean, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Suer (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Schneider (Franck, Jean, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Salot (Raphaël, Pierre, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Roussel-Galle (Olivier, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rolland (Benoît, Michel, Jacky)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Frédéric, Pascal, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Revil (Philippe, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Prost (Daniel, François, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Portal (François, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pichoir (Marc, Sylvain, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Parize (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ollier (Eric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Moulin (Damien, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Mortel (Olivier, Jean, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Monges (Philippe, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Monchoix (Hervé, François, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Minier (Vincent, Pierre, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Martin (Christophe, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lombard (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leplan (Hervé, Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leon (Serge, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lehmann (Peter, Andréa, Jark)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lecheminant (Philippe, Raymond, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laurent (François, Joseph, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lauber (Hervé, Pierre, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lanco (Philippe, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laissardière de Cruzy Marcillac (Guy, Henri, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jouhanique (Thierry, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jouanno (Jean-Marc, Martin, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jacquet (Philippe, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dumas (Olivier, Maurice, Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dumas (Jean-Christophe, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guttin (Christophe, Michel, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guinebert (Jacky, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guenebaud (Joël, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gigot (Jean-François, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Genty (Alain, Paul, Léon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gaudart (Georges, Joseph, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Frendo-Rosso (Cyril, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fertey (Pierre, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ercolani (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ebel (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dupont (Hervé, Michel, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Drezet (Jean-Marie, Gilbert, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Destrebecq (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: De Maheas (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dang Nhu (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cowache (Christophe, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Coitoux (Philippe, Luc, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cohen (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cini (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Champiot-Bayard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Caulier (Jean, Charles, Constant)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bonnet (Jean-Michel, Pierre, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Boissy (Christophe, Pierre, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Baudoux (Benoît, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bareille (Michel, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Babin (Loïc, Jean-Michel, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Agoudjil (Naguib)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Affour (Bachar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vinante (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Valentini (Marylise, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Robert (Sylvie, Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Poree (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Mendels (Corinne, Denise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laurioux (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Landry (Karine, Ginette, Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jan (Virginie, Suzanne, Annie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Hoang (Minh lu)
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gamgit (Karima)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Faure-Geors (Aline, Joséphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Danielewski (Dorothée, Viviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Claude (Elisabeth, Rose, Léa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Boesch (Isabelle, Claudine, Geneviève)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bizet (Angeline, Blanche, Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bardeau (Claire, Marie, Marguerite)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Baghdassarian (Valérie, Marguerid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pouchard (Michel)
professeur d'université
Objet:
administrateur de l'Institut universitaire de France
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Amat (Elisabeth)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1992-10-31"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Toulouse (Haute-Garonne)
cadastrés section 37 AW, n° 16, d'une superficie de 4 hectares 23 ares 72 centiares, tels, au surplus, que ces immeubles figurent délimités sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre provisoire
au ministère de l'éducation nationale et de la culture et attribués à titre de dotation à l'Institut national polytechnique de Toulouse, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, pour les besoins de l'Ecole nationale supérieure de chimie, un immeuble de 8400 mètres carrés et un amphithéâtre d'une superficie au sol de 212 mètres carrés, implantés sur la parcelle sise allée Emile-Monso à
Groupe:
duree="dix ans"
ecole="École nationale supérieure de chimie, un immeuble"
affectation
01 Février 199301/02/1993
De: Marie-Christine Krca
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
date_debut="1993-02-01"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Ptacek (Bohumil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Garda (Brabant)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ziani (Zahir)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Zemantelian (Edmond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Weiss (Jean-François, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vigier (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vialaron (Franck, Claude, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Verdier (Marc, Michel, Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vandenbussche (François, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Turon (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Trincat (François, Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tison (Georges, André, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Thomas (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tequi (Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sonnentrucker (Marc, André, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sirieys (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Schouller (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rocard (Alain, Jean, Mathias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Regnault (Philippe, Charles, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rapp (Jacques, Edmond, Irénée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pouzol (Ludovic, René, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pilleul (Renaud, Louis, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Parmentier (Laurent, Pierre, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pageron (Vincent, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ostertag (François, Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Nardoux (Jérôme, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Mouro (Hervé, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Mirwasser (Serge, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Martinet (Laurent, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marteau (Frédéric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marrakchi (Mohammed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Mansoux (Hilaire, Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Manca (Vital, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Loyau (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leblanc (Olivier, Georges, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Le Jalle (Philippe, François, Pierre-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laplante (Nicolas, François, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lacroix (Frédéric, François, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laborde (Pascal, Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Labatut (Jean-Luc, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jacob (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ignazi (Pierre, Max)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hueber (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hopp (Olivier, Gérard, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hatim (Fouad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hascoat (Hervé, Jacques, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gravier (Renaud, Max, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gouy Pailler (Philippe, Gérard, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gorostis (Jean-François, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gingaud (Denis, Roger, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fourcy (Etienne, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Forney (René, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Duval (Franck, Constant, Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Duluc (Thierry, Pierre, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ducasse (Gilles, Alain, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Delavière (Lionel, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Coudure (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Chone (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Chemla (David, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cerise (Sylvain, Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Calle (Gilles, Michel, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bourdin (Emmanuel, Claude, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bouanha (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Besseyrias (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Benaroch (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bellissent (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Basler (Arnaud, Olivier, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Barthelemy (Pascal, Philip)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Barthe (Loïc, Pierre, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Barioz (Cyril, Henri, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Baeza (Frédéric, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Veron (Muriel, Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Troncin (Anne-Sophie, Alice, Renée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Souchet (Raphaële, Fabienne, France)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Siret (Clémence, Sophie, Violaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Repelin (Nathalie, Joëlle, Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Philippot (Evelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Perna (Sylvie, Renée, Odette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Montes (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Laprade (Céline, Béatrice, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Kronberg (Sylvie, Rose)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hammou (Catherine, Nadia, Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guillaumin (Carole, Patricia, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Glatigny (Catherine, Berthe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Girard (Claire, France, Louise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gilles (Hélène, Esther)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Galluccio (Véronique, Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fourel (Sylvie, Chantal, Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Egloff (Marie-Pierre, Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dureault (Valérie, Michèle, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Coudurier (Sophie, Catherine, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Borg (Valérie, Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Billard (Nelly)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bevilacqua (Isabelle, Thérèse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bertrand (Isabelle, Soizic, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Belbis (Elodie, Sylvie, Michelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cardot (Jean)
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre du conseil artistique de la Casa de Velazquez
Remplace:M. Feraud (Albert)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Douaron (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Ruth (Jean-François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Sabonnadière (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Remplace:M. Gelus (Maurice)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Renard (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Silicani (Jean-Ludovic)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bouillaguet (Patricia)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Vanderpotte (Gérard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Marques (Ruth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:M. Depresle (Bruno)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bellynck (Béatrice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Remplace:Mme Die. bolt (Wanda)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lambolez (Fabienne)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Fagart (Catherine)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Quement (Patrick)
suppléant
au titre des personnalités qualifiées
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Février 199301/02/1993
De: Biganzoli (Marie-Josée, Renée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Leplat, Patrick Leplat et Gilles de Gubernatis, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Nicolas Dufourcq
Objet:
au cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
inspecteur des finances
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jean Debeaupuis
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des affaires sociales et de l'intégration
date_debut="1993-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Revol (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Alviset (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot
expirera le
12 juin 1995
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Prevot (Hubert)
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés (C.N.L.I.)
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (Sonacotra)
au titre du ministère des affaires sociales et de l'intégration
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Balastegui (Jean-Pierre)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De:
Toffolini
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques ou de traitement de surface
membre suppléant
Remplace:M. Renaux (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Chevignard (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Grosjean (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 199301/02/1993
De:
Heider
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Meyer (Gilbert)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Picardie
membre suppléant
Remplace:M. Toutain (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Herve (André)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Lemoine (Maurice)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Desessart (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Picardie
membre titulaire
Remplace:M. Gonnot (François-Michel)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Hyvernage (André)
chef technicien des travaux forestiers de l'Etat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux des eaux et forêts
au titre de l'année 1992
inscription
01 Février 199301/02/1993
De: Colas-Belcour (François)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1992-11-15"
promotion
01 Février 199301/02/1993
De: Blachere (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1992-11-15"
promotion
01 Février 199301/02/1993
De: Dahan (Denis)
administrateur I.N.S.E.E. hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Vilain (François)
établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Théou (Christian)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Peyron (Robert)
service de la surveillance industrielle de l'arme ment, Marseille
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Lesdos (Jean)
établissement des travaux du génie, Malakoff
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Le Meur (Christian)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Le Bars (Alain)
établissement des constructions navales, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Lalinde (Pascal)
direction des armements terrestres, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Lagneau (Eric)
service technique des transmissions et d'infrastructure de la marine, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
ladres (Christian), direction des constructions navales, Brest
Groupe:
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Jaffre (André)
service technique des constructions et amies navales, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Henry (Jean-Pierre)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Gall (Bernard)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Corbin (Marcel)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Cimino (Serge)
centre d'essais des Landes, Biscarrosse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Blanc (Yves)
service technique des constructions et armes navales, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Auguey (Jean-Claude)
service technique des constructions et armes navales, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Audot (Gilles)
établissement technique, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Atlan (Marcel)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Ardouin (Jean-Pierre)
Etablissement des constructions navales, Ruelle
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Alfano (Robert)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Hoffmann-Ravaux (Danièle)
service central des approvisionnements, Versailles-Satory
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Guillot (Carole)
direction des recherches Etudes et techniques, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Cambianica (Françoise)
G.l.A.T Industries, centre de Tarbes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er juin 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Trombetta (Patricia)
centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre, Suresnes
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er août 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
01 Février 199301/02/1993
De: Bergue (Michel)
administrateur civil de 1er classe
Objet:
sous-préfet de 1er classe, secrétaire général de la zone de défense Centre-Est
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Chombart (Jean-Pierre, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy, Ermeneux et Jean-Pierre Chombart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Bons (Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Bons, Frédérik Shalgian et Michel Moulay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Ranvier (Pierre, Antoine, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric Lanquest et Gildas Le Gonidec de Kerhalic, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Balestracci (Myriam)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Sulocki (Thaddée)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de Poitou-Charentes
Remplace:M. Savatier (Jacques)
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Aurand (Jean-Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service des relations internationales
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires (Sopexa)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Auriau (Philippe)
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station de génétique et d'amélioration des plantes du centre de recherche de Versailles
Groupe:
date_debut="1993-05-22"
depart_retraite
radiation
01 Février 199301/02/1993
De: Aurélie Hagen
Objet:
chef adjoint de cabinet. Elle reste, en outre, chargée des fonctions d'attachée parlementaire
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Saligault (Micheline, Françoise, Carmen, Eliane)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle JeanClaude Parés et Nathalie Delaumone, notaires associés, titulaire d'un office notarial
ecole="Ecole"
notaire
notaire_residence="Saint-Maixent-l'Ecole (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Maillard (Philippe, Maurice, Maxime)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jardin (Joseph, Pierre, Marie, Jean)
notaire
notaire_residence="Argentan (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Jean-Pierre Rabault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en tant-que représentant de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jacques Bousquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bouillard (Alain)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-11-22"
titularisation
01 Février 199301/02/1993
De: Gauthier-Natta (Odile)
ingénieur des mines, chef du service de l'environnement industriel
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Welcomme (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts -
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-11-15"
promotion
01 Février 199301/02/1993
De: Forget (Georges)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts -
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-11-01"
promotion
01 Février 199301/02/1993
De: Defrance (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts -
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1992-11-01"
promotion
01 Février 199301/02/1993
De: Dubos (Jean)
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'économie et de sociologie rurales du centre de recherche de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
depart_retraite
radiation
01 Février 199301/02/1993
De: Jourdain (Guy)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de gestion de participations aéronautiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
01 Février 199301/02/1993
De: Poli (Nathalie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gaston Cazanave et Pierre Poli, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Fouche (Jean, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Fouche, Jean-Yves Boeffard, Martine Jumel et Philippe Maringe, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pontoise (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Le Bail (Patrice, Elie, Yves, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Arnesen (Eric, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Bail (Patrice, Elie, Yves, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
01 Février 199301/02/1993
De: Hanine (Jean-Jacques, Armand)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Meurisse (Roland, Georges, Marie)
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Triaulaire (Jean-Pierre)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Caen
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Caen
Remplace:M. Clouet (Daniel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Caen"
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Vieillard (Damien)
directeur des services administratifs du secrétariat général pour les affaires régionales
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Patin (Michel)
secrétaire général d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Mauclair (Michel)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Hermitte (Gilles)
conseiller de tribunal et de cour administra tive d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Debbasch (Roland)
professeur d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Breining (Antoine)
directeur territorial
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Settaf (Mostafa)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Martin (Richard-Georges)
administrateur des P.T.T
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Leblic (Pierre)
attaché administratif, direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Flayelle (Rémy)
commissaire de police
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bras (Jean-Philippe)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Manin (Aleth)
professeur d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Manin (Aleth)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Levraut (Anne-Marie)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Dalmas (Dominique)
inspecteur de l'administration, inspec tion générale de l'administration, ministère de l'intérieur
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Vendat (Catherine)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Pollissard (Chantal)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lubrano (Marie-Christine)
conseiller de tribunal adminis tratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Lubrano (Marie-Christine)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspecteur adjoint des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: SaintPrix (Léon)
préfet, conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
président des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Le Corre (Alix)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Diop (Magatte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tenoux (Main, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Canivet (Yarnn, Arme[)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Weishaar (Frédéric, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tronel (Tanguy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tribotte (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Saulnier (Jean-Luc, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Salomon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sadones (Denis, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rondard (Benoît, Octave)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Roche (Jean, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Robert (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Robbe (Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rampillon (Christophe, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Quoniam (François, Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Prost-Tournier (Eric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Poulet (Christian, Aimé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pinot (Gervais, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Paquet (Stéphane, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Morvan (Guy, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Miglioretti (Patrick, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Meulle (Philippe, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marec (Noël, Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marckmann (Gilles, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Luchetti (Pascal, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lucas (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leroy (François, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Legoff (Olivier, Dimitri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Le Neel (Bertrand, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Le Gal (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lançon (Brice, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jumeaux (Philippe, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hancke (Christophe, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Hacout (Jean-Olivier, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Goullet de Rugy (Stéphane, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Giraud (Antoine, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ghionda (Nicolas, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fitamant (Rémi, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fernandez-Sanchez (José, Luis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Favre (Thierry, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Elle (David, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Desille (Christophe, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Delcambre (Vincent, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Debrun (Thomas, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Debeugny (François, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Couve (Laurent, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cotinet (Noël, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Chesse (Pascal, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bruinaud (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Boulestreau (Luc, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bosc (Bruno, Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bock (Pierre, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Blanchard (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bideaux (Eric, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bernard (Olivier, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Audrain (Franck, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Audinet (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Amaraggi (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Acher (François, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: de Château-Thierry de Beaumanoir (Philippe, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vidil (Pascal, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sire (Thierry, Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Frédéric, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Renevot (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Petitfaux (Christophe, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Martinet (Philippe, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marrec (Patrick, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Loiez (François, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lemaire (Arnaud, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Labesse (Fabrice, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Henaut (Edouard, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gentaz (Lionel, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Douaud (Marc-André, Albert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Costa (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Chesnay (Bruno, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Capdupuy (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Berton (Hugues, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Barillon (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Allouche (Francis, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: de Lavenne de la Montoise (Gilles, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tubiana (Didier, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Tandonnet (Paul, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Souchet (Bruno, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sechet (Renaud, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Santerre (Denis, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Salgado (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rebourg (Stéphane, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pigoreau (Pascal, Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Neltner (Patrice, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Maillard (Hervé, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Louis (Olivier, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ligner (Nicolas, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Levy (François, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Le Goaller (Jean-Pierre, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guergachi (Mohammed, El Habib)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Crosnier (Stéphane, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Calme) (François, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Blassiau (Christophe, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bennacer (Abdelkrim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bakkali (Khalid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ackermann (Didier, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vicente (Didier, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vannier (Jean-Yves, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Teply (François, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Senichault (Jean-Pierre, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Roy (Emmanuel, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Robic (Daniel, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Popinet (Alain, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pinchon (Roland, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Noury (Guillaume, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Noly (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Marchand (Christophe, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Maassen (Eric, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Legendre (Jérôme, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leforestier (Luc, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Leber (Marc, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Le Bars (Michel, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gravis (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Garin (Gérald, Ernest)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gardere (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Drahy (Franck, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Douesnard (Axel, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Daniel (Laurent, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Carreric (Yann, Augustin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bonnin (Pierre, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Beuze (Bertrand, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bernadet (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bailleul (Pascal, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Zingrini (Serge, Mario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Yamajako (Serge, Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Wolff (Olivier, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vozel (Benoît, Stanislas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Verhaeghe (Bruno, Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Torres (Domingo, Davier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Thomas (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Taillat (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Sename (Olivier, Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rognard (Jean-Marc, Constant)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Puig (Francis, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Planchon (Victor, Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pelissie de Montemon (Miguel, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lormeau (Eric, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lewin (Bernard, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lemoine (Olivier, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Larvor (Ronan, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lanier (Christophe, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jérôme (Tanguy, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Julien (Gilles, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Guenet (David, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Gueguen (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Germond (Xavier, Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ferreira Alves (Oscar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Felten (Pascal, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Desmazeaux (Pascal, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Descamps (Alexandre, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Demore (Philippe, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Delcos (Olivier, Clovis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Degenne (Stéphane, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: David (Pascal, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dardelin (Régis, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Dacre-Wright (Marc-Henri, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Crespin (Philippe, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Coudray (Alain, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cloarec (Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Chord (François, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cazals (François, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bulle (Eric, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bonhoure (Eric, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bertreux (Eric, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Barbaroux (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Vial (Delphine, Eliane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Salhi (Salima)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Rechiniac (Christine, Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Penneron (Nathalie, Jeannine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Jeanneret (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Georgelin (Virginie, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Couderc (Marie-Emmanuel, Colette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Arbouille (Cécile, Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Génie mécanique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Lefebure (Géraldine, Juliette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Fleury (Laurence, Nadine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bicais (Elizabeth, Gilliane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et navales
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Ortubay-Balanzategui (Sonia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Martin (Françoise, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et informatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Polly (Christine, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Masson (Sophie, Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Driencourt (Hélène, Marne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: David (Nathalie, Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Cheucle (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bibard (Céline, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et génie civil
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Polesel (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Pein (Patricia, Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Obe (Elisabeth, Claudie)
épouse Guy
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Catta (Yolaine, Andrée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Brunet (Muriel, Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Bonnisset (Nadège, Josette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Session de 1991
Constructions mécaniques et automatique
Groupe:
diplome
01 Février 199301/02/1993
De: Blanc Brunat (Bruno)
parent d'élève
Objet:
représentant des communautés éducatives
sur proposition du recteur
Remplace:M. Allard (Francis)
Groupe:
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Viatte (Germain)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du département du Musée national d'art moderne-centre de création industrielle au Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 199301/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.