JORFTEXT000000531148

De: Villot (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Broyer (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Michaux (Franck)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Louis (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cheilan (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Cuxac (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Serrette (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Gomot (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Julien (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Remplace:M. Achard (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Jean (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Clement (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Gomot (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Jussiaux (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
23 Février 199023/02/1990