JORFTEXT000000531149

De: Baudy de Geyer d'Orth (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Antoine (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Reymond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Levavasseur (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Guilbert (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Anger (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cathala (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Descorps (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Cabaret (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Cheret (Ivan)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
23 Février 199023/02/1990
De: Briard (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
23 Février 199023/02/1990