JORFTEXT000000533947

De: Vigier (Michel)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Rouaud (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Rivet (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Minet (Jacques)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
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nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Mangeot (Roger)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
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nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Gauducheau (Pierre)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Drapeau (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Le Gall (Guy)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Laurent (André)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Esclade (Hubert)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Delmond (Pierre)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Vitet (Robert)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Venuat (Andrée)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990