Arrondissement (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rey (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000776026(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Marie (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000775988(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Remael (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000775986(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Mell (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000775985(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Sourisseau (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-03-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000591826(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Boucher (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000591825(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Page (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000591823(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Schmeltz (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-12-26"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000591691(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Lopez (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000409742(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Cerez (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000409624(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Bourgon (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000225957(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Franzi (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000225832(source JORF)
réintégration
12 Janvier 200212/01/2002
De: Bailly (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-09"
a_sa_demande
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JORFTEXT000000772986(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: D'Haene (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
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Arrondissement
date_debut="2006-04-11"
a_sa_demande
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JORFTEXT000000772985(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Riou (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-11-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000590516(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Goarant (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000590515(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Morgant (Hugues)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000590327(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Meneau (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000590324(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Bizouard (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000406020(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Lemaitre (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000406018(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Chapus (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2003-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000224105(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Rochereau (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000158199(source JORF)
réintégration
14 Août 200114/08/2001
De: Colardeau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769977(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Juan (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769974(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Cals (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769972(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Deletraz (Gérald)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769971(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Gay (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769970(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Queva (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769968(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Perron (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-04-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589544(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Le Mener (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589506(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Kessedjian (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589505(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Blavin (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589504(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Garin-Sapin (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000589503(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Luserga (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-28"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000405397(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Jouve (Jean-Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221953(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Fraquet (Hervé)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221778(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Geffard (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221777(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Merlo (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000221775(source JORF)
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Amy (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769478(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Guyon (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769476(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Durand (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2002-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000769475(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Levillain (Laurette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détachée dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000768956(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Leclerc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000768915(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Renaut (Zacharie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000588221(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Lefevre (Joel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000588220(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Vidal (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000588218(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Pontier (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000405164(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Loriquet (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000405163(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Chenal (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000405162(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Corbière (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000405161(source JORF)
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Perry (Bernard Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767254(source JORF)
réintégration
29 Décembre 200029/12/2000
De: Pinson (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000586436(source JORF)
réintégration
29 Décembre 200029/12/2000
De: Jacques Tailhan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000584468(source JORF)
réintégration
06 Septembre 200006/09/2000
De: Jean-Paul Le Corfec
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000219323(source JORF)
réintégration
06 Septembre 200006/09/2000
De: Fleury (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767694(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Colin (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583834(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Barbe (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000764325(source JORF)
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Groix (Yann)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000400068(source JORF)
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Gernez (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000215718(source JORF)
réintégration
06 Juin 200006/06/2000
De: Plantin (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000582692(source JORF)
réintégration
01 Avril 200001/04/2000
De: Pellat (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000582691(source JORF)
réintégration
01 Avril 200001/04/2000
De: Vayne (Jacques Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L 4 (I) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751554(source JORF)
réintégration
01 Février 200001/02/2000
De: Clavier (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000763631(source JORF)
réintégration
14 Janvier 200014/01/2000
De: Fiorese (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000214614(source JORF)
réintégration
14 Janvier 200014/01/2000
De: Grezes (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000197426(source JORF)
réintégration
07 Octobre 199907/10/1999
De: Hoguet (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000197425(source JORF)
réintégration
07 Octobre 199907/10/1999
De: Baroche (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000197424(source JORF)
réintégration
07 Octobre 199907/10/1999
De: Cattane (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-12-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395906(source JORF)
réintégration
23 Juillet 199923/07/1999
De: Bagarre (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000760200(source JORF)
réintégration
11 Juin 199911/06/1999
De: Quinton (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000577015(source JORF)
réintégration
11 Juin 199911/06/1999
De: Fourgeaud (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000577014(source JORF)
réintégration
11 Juin 199911/06/1999
De: Donnou (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395032(source JORF)
réintégration
11 Juin 199911/06/1999
De: Dubun (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000209960(source JORF)
réintégration
11 Juin 199911/06/1999
De: Perron (Jean-Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000390825(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Cornet (Didier)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207996(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Debien (Jacky)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207995(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Costesèque (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-02-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207994(source JORF)
réintégration
11 Décembre 199811/12/1998
De: Baseilhac (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1999-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000755975(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Debled (Georges)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000755974(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Chappelin (Jean-Philippe)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000572875(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Glad (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000572871(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Errero (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000391265(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Bernard (Maurice)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, placé en congé de fin d'activité
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000391218(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Guesnier (Jean-Paul)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000391216(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Cassiau (Alexandre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207212(source JORF)
réintégration
12 Août 199812/08/1998
De: Girouy (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-05-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000571189(source JORF)
réintégration
18 Mars 199818/03/1998
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-11-29"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000386571(source JORF)
réintégration
30 Octobre 199730/10/1997
De: Deleplancque (Henri)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000202310(source JORF)
réintégration
30 Octobre 199730/10/1997
De: Massot (René)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000750891(source JORF)
réintégration
22 Octobre 199722/10/1997
De: Béout (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000567018(source JORF)
réintégration
28 Mai 199728/05/1997
De: Goarnisson (Roger)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000383009(source JORF)
réintégration
28 Mai 199728/05/1997
De: Nangeroni (Ambroise)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1998-03-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000566149(source JORF)
réintégration
17 Avril 199717/04/1997
De: Fontaine (Guy)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000563541(source JORF)
réintégration
07 Février 199707/02/1997
De: Donet (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-04-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000563540(source JORF)
réintégration
07 Février 199707/02/1997
De: Belloni (Marcel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000198508(source JORF)
réintégration
07 Février 199707/02/1997
De: Besançon (Bernard)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000198507(source JORF)
réintégration
07 Février 199707/02/1997
De: Maire (Christian)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000564367(source JORF)
réintégration
01 Janvier 199701/01/1997
De: Vansteene (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000564366(source JORF)
réintégration
01 Janvier 199701/01/1997
De: Ferrand (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000177120(source JORF)
réintégration
26 Octobre 199626/10/1996
De: Richter (Henri)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000734162(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Crosnier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-06-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000734161(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Sapin (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000733213(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Pejoan (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000549635(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Daniel (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000549632(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Janet (Robert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000549631(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Leprince (Gérard)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000549630(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Capdessus (Henri)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000549629(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Hograindleur (Daniel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000367645(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Beauchage (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000176109(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Mairey (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1997-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000176106(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Dieudonné (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000176069(source JORF)
réintégration
25 Octobre 199625/10/1996
De: Cannard (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000734854(source JORF)
réintégration
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cartan (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735694(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Paris (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000735547(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Arniaud (Léon)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552070(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Triquet (René)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552068(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Vert (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000552066(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Penalva (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000551922(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Goetsch (Lucien)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369683(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Bernier (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369681(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Orgeret (Daniel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369680(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Escudié (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000369675(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Lacour (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186494(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Olive (Maurice)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186493(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Bruyère (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1995-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186488(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Desachy (Christian)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000186486(source JORF)
réintégration
02 Mars 199502/03/1995
De: Massou (Daniel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713924(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Golossoff (Georges)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713923(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Giudice (René)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000713922(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Pireyre (Raymond)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000530332(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000530331(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Rouzet (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000349031(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Birrien (Yvon)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000349030(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Sallier (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-09-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165512(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Couvreux (Robert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165511(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Couderq (François)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000165510(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Peretti (Lucien)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000732613(source JORF)
réintégration
27 Juillet 199427/07/1994
De: Geniet (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-07-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000731888(source JORF)
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Gallardo (Roger)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000548080(source JORF)
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Leygue (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-09-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000366586(source JORF)
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Lauruol (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-17"
depart_retraite
JORFTEXT000000182211(source JORF)
réintégration
24 Juin 199424/06/1994
De: Puig (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000363923(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199419/01/1994
De: Escalin (Jean-Pascal)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000181064(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199419/01/1994
De: Cassagne (Robert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000181063(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199419/01/1994
De: Desnoyer (Fernand)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000717828(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Dieu (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000717827(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Chaubard (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000536247(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Bon (Bernard)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 (1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000169845(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Charpentier (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000169843(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Brechelier (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1er) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000169842(source JORF)
réintégration
12 Avril 199112/04/1991
De: Guillermo (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000717426(source JORF)
réintégration
01 Décembre 199001/12/1990
De: Besson (Gilbert)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-05-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000716676(source JORF)
réintégration
01 Décembre 199001/12/1990
De: Merlin (René)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1991-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000535118(source JORF)
réintégration
01 Décembre 199001/12/1990
De: Godin (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-12-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000707667(source JORF)
réintégration
03 Octobre 199003/10/1990
De: Arrighi (Emile)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
7 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Le Mouel (Ludovic)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
5 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Bertrand (André)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
4 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Vaskou (Michel)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
3 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Tonelli (Pierre)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
3 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Levotre (James)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
3 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Carapezzi (Elio)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
3 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Bukovatz (René)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
3 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Tourais (Jack)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
2 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Graciano (Marc)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
2 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Eichenberger (Jacques)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
2 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Debeugny (Gérard)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
à compter des dates suivantes
en retraite le
2 janvier 1991
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525924(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Tomi (Marc-Antoine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000342341(source JORF)
réintégration
03 Octobre 199003/10/1990
De: Langlais (Jacques)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
réintégré dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000342339(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Zuccaro (Jean-Claude)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vayne (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vandros (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Vales (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Truc (Henri)
à compter du 22 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Sourisseau (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Salignat (Robert)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Richeux (Alain)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Redon (Jean-Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Queva (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Py (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pons (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Piet (Yves)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Philippe (Alain)
à compter du 3 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Petrongari (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Petiot (Pierre)
à compter du 1er février 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Perry (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Peretti (Lucien)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Pelissier (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Oudin (Gérard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Oliero (Jean)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Normand (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Marie (Bernard)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Liabeuf (Jean-Léon)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Levy (Lucien)
à compter du 8 janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Le Corfec (Jean-Paul)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Kulak (Jean-Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jouve (Jean-Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Jaffres (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hurson (François)
à compter du 1e janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Hugon (Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Heux (Roland)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Goarnisson (Roger)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Gillet (Georges)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Geniet (Alain)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Etienne (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Escudie (Pierre)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Desachy (Christian)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Denys (Roger)
à compter du 8 juillet 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Crosnier (Jean-Baptiste)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Comas (Bernard)
à compter du 6 février 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Chappelin (Jean-Philippe)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Cavanna (Robert)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Burlot (Roger)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Briatte (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Boyadjian (Guy)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bourdette (Jean)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bourdet (Daniel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bonavita (Roger)
à compter du 16 mars 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Blanchet (Guy)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bizouard (Jacques)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Beout (Jean-Claude)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Belloni (Marcel)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bailly (René)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Bailly (François)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Dezaunay (Claude)
Objet:
par voie de détachement, à l'emploi de chef d'arrondissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-10-14"
JORFTEXT000000350134(source JORF)
nomination
19 Juillet 199019/07/1990
De: Monnier (Max)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000715783(source JORF)
réintégration
12 Juin 199012/06/1990
De: Vigier (Michel)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Rouaud (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Rivet (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Minet (Jacques)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Mangeot (Roger)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Gauducheau (Pierre)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Drapeau (Jean)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Le Gall (Guy)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Laurent (André)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Esclade (Hubert)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Delmond (Pierre)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 2 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Vitet (Robert)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Venuat (Andrée)
Objet:
par voie de détachement à l'emploi de chef d'arrondissement
réintégrés dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
au titre des articles L. 4-1 et L. 24-1 ( 1) du code des pensions, dans les conditions suivantes
à compter du 3 juillet 1990
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000533947(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Connan (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24-1 ( 1) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000168864(source JORF)
réintégration
12 Juin 199012/06/1990
De: Gargala (Ludovic)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525808(source JORF)
réintégration
24 Mai 199024/05/1990
De: Belin (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000159310(source JORF)
réintégration
24 Mai 199024/05/1990
De: Lamire (Rémy)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000159309(source JORF)
réintégration
24 Mai 199024/05/1990
De: Pinaud (Yves)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000159308(source JORF)
réintégration
24 Mai 199024/05/1990
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000707091(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bonjour (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525033(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Spitéri (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525032(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Benech (Ernest)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000342705(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Bouthors (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000342704(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990
De: Perrin (Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1990-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000159442(source JORF)
réintégration
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.