JORFTEXT000000538253
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
His (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries textiles
membre suppléant
Remplace:
M. Gawlik (Jean-Paul)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253
(source JORF)
nomination
12 Octobre 1991
12/10/1991
De:
de la Roche (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries de papier-carton et cellulose
membre suppléant
Remplace:
M. Leleu (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253
(source JORF)
nomination
12 Octobre 1991
12/10/1991
De:
Petitpas (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
membre suppléant
Remplace:
M. Lafont (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000538253
(source JORF)
nomination
12 Octobre 1991
12/10/1991
De:
Lafont (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques
membre titulaire
Remplace:
M. Mathieu (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000538253
(source JORF)
nomination
12 Octobre 1991
12/10/1991
