JORFTEXT000000542660
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Eastes (Richard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:
M. Rudloff (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
De:
Vingtdeux (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Champagne-Ardenne
membre suppléant
Remplace:
M. Alin (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
De:
Ducastelle (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:
M. Goepfert (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
De:
Mathieu (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Lorraine
membre titulaire
Remplace:
M. Beguin (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992