JORFTEXT000000542791

De: Grandazzi (François)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Pontvianne (Raymond)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
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nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Caillat (Rémy)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De:
Mallet
de
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
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nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Rivière (C.G.T.-F.O.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000542791(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992
De: Gaillard
de
Objet:
au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000542791(source JORF)
nomination
09 Septembre 199209/09/1992