JORFTEXT000000545549
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marque (Catherine)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrté
membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande, où sa suppléance sera assurée par le capitaine de frégate Morillon de l'état-major de la marine
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
État-major de la marine
JORFTEXT000000545549
(source JORF)
nomination
17 Février 1994
17/02/1994
De:
Legras (Marie-Madeleine)
chargé de mission Transports maritimes
au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
M. Crochemore (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000545549
(source JORF)
nomination
17 Février 1994
17/02/1994
De:
Marque (Catherine)
chef du département des infrastructures, des transports et du logement
au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:
M. Coste (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000545549
(source JORF)
nomination
17 Février 1994
17/02/1994