État-major de la marine

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François Quérat
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049366940(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 202405/04/2024
De: Cyril Palfray Aubin de Jaurias
Contre-amiral
adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049366940(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 202405/04/2024
De: Sébastien Perruchio
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049366940(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 202405/04/2024
De: Samuel Majou
Contre-amiral
délégué au rayonnement de la marine
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049366940(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 202405/04/2024
De: Clément Deken
architecte projet
Objet:
membres du collège d'experts
en application del'article 6 du décret n° 2015-453 du
21 avril 2015
relatif à la délivrance des autorisations de naviguer pour essais en navigation nationale aux futurs navires de guerre destinés à l'exportation dont la conception et la construction répondent à un référentiel technique qui leur est spécifique :
I. -
membres titulaires
1°
experts techniques du ministère des armées
Capitaine de frégate Clément Hertz, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
Ingénieur principal des études et techniques de l'armement Benjamin Pengam, architecte plateforme
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000049219956(source JORF)
nomination
01 Mars 202401/03/2024
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Hubert Mouche
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Germain Millischer
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cédric Lempereur
Maître principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Quentin Joly
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Florent Gac
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Maxime Delaunay
Commissaire de 2e classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rémi David
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: François Colle
Commissaire principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jérôme Caput
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Arezki Ameur
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Rémi Thomas
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Gérard Rodriguez
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Marc-Antoine Lefebvre de Saint-Germain
Vice-amiral
officier général « transformation digitale et donnée »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoit Hédé-Hauy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Benoît Grison
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Marc Durandau
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Vincent du Gardin
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances » et officier de préparation des forces
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jérôme Caput
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Yann Bied-Charreton
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Laura Toudic
Maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Tiffany Siahaan
Lieutenant de vaisseau
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Elisabeth Schumacher
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sylvie Laymond
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Pauline Ceret
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107611(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Sébastien Perruchio
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107606(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-François Quérat
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107601(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Cyril Palfray Aubin de Jaurias
Contre-amiral
adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048107601(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202327/09/2023
De: Jean-Marc DURANDAU
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination « relations internationales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Cédric CHETAILLE
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine, chargé de la maîtrise des fonds sous-marins
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2023-08-01"
JORFTEXT000047874674(source JORF)
nomination
23 Juillet 202323/07/2023
De: Sébastien Perruchio
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047490615(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 202326/04/2023
De: Alexandre Marchis
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046274267(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202210/09/2022
De: Christophe Lucas
Vice-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
date_fin="2022-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Jean-Mathieu Rey
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2022-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Pauline Ceret
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2022-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Ludovic Segond
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Hubert Mouche
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Germain Millischer
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Sébastien Mercier
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Cédric Lempereur
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Jérémie Gaucher
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: François Colle
Commissaire principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Thomas Canvel de Grossouvre
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Gérard Rodriguez
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Xavier Petit
Vice-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Nicolas Pannetier
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Hervé Lamielle
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances » et officier de préparation des forces
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Benoît Grison
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Vincent Grégoire
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: David Desfougères
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Laura Toudic
Maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Elisabeth Schumacher
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Aminata Gangué
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000046220815(source JORF)
délégation de signature
27 Août 202227/08/2022
De: Jean-Mathieu REY
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination « relations internationales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046203569(source JORF)
nomination
20 Août 202220/08/2022
De: Xavier Tourneux
Contre-amiral
adjoint au commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045830807(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Olivier Lebas
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045830807(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Laurent Konieczny
responsable du département Contrôle de conformité du service régional de Donges
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
5°
représentant de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
État-major de la marine
Agence nationale des fréquences (ANFR)
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Florian Geiss
représentant du Bureau Veritas
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
3°
représentant de sociétés de classification
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Bertrand Danis
représentant de DNV
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
3°
représentant de sociétés de classification
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Benoît Vincent
du centre de sécurité des navires de Lorient
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
2°
experts techniques du ministère chargé de la mer
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Eric Bihavan
de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique- Manche Ouest
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
2°
experts techniques du ministère chargé de la mer
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Nelly Grassin
représentant d'Armateurs de France
Objet:
membres du collège d'experts
en application de l'article 6 du décret n° 2015-453
Capitaine de corvette Romain Euvrard, correspondant « sécurité maritime » au sein de l'état-major de la marine
4°
représentant d'une organisation représentative d'armateurs
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000044287686(source JORF)
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Ludovic Segond
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Victor Sebaoun
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif de classe supérieure
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Germain Millischer
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Sébastien Mercier
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Cédric Lempereur
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Karim Lahmaïdi
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Jérémie Gaucher
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Thomas Canvel de Grossouvre
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Pierrick Bodin
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Gérard Rodriguez
Ingénieur général de 2e classe
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Xavier Petit
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Christophe Lucas
Vice-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Benoît Grison
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Vincent Grégoire
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: David Desfougères
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Geoffroy d'Andigné
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances » et officier de préparation des forces
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Laura Toudic
Maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Delphine Molinas
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044097574(source JORF)
délégation de signature
25 Septembre 202125/09/2021
De: Christophe LUCAS
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les relations internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2021-09-10"
JORFTEXT000043944029(source JORF)
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Xavier PETIT
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Jean-Marc DURANDAU
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine, chargé de la maîtrise des fonds sous-marins
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2021-08-23"
JORFTEXT000043915741(source JORF)
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Luc PAGÈS
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2021-07-24"
JORFTEXT000043694822(source JORF)
nomination
24 Juin 202124/06/2021
De: Eric Lavault
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042452367(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 202022/10/2020
De: Ludovic Segond
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Victor Sébaoun
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Sébastien Mercier
Commissaire de 2e classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Karim Lahmaidi
Capitaine de frégate
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Laurent Girard
Capitaine de corvette
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activités et entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Franck Gautier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Thomas Canvel de Grossouvre
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Nicolas Vaujour
Vice-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Emmanuel Slaars
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Bruno Royer de Véricourt
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Reynald Rasset
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Benoît Grison
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances » et officier de préparation des forces
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Benoît Duchenet
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Marcellin Charpy
Capitaine de vaisseau
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Gilles Boidevezi
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Laura Toudic
Maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Delphine Molinas
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Nathalie Le Gourieres
Lieutenant de vaisseau
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Louisette Casimir
Maître principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042357218(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 202024/09/2020
De: Thierry CATARD
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042241407(source JORF)
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Gilles BOIDEVEZI
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2020-08-30"
JORFTEXT000042241407(source JORF)
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Éric MALBRUNOT
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Éric PAGÈS
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2020-08-24"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Nicolas Vaujour
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Emmanuel Slaars
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Bruno Royer de Véricourt
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Reynald Rasset
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Benoît Duchenet
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Gilles Boidevezi
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Matthieu Robert
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif de classe normale, chargé de programmation budgétaire au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Romain Pauleau
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Laurent Girard
Capitaine de corvette
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Franck Gautier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Henri d'Alençon
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Erwan Coturel
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Thomas Canvel de Grossouvre
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Laurent Bechler
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Louisette Casimir
Maître principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: Marion Brière
attachée d'administration de l'Etat au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039096061(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201915/09/2019
De: LAVAULT (Eric)
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038858165(source JORF)
délégation de signature
01 Août 201901/08/2019
De: Éric SCHÉRER
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038822195(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Olivier COUPRY
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038822195(source JORF)
nomination
26 Juillet 201926/07/2019
De: Stéphane BOIVIN
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Patrick AUGIER
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038792540(source JORF)
nomination
20 Juillet 201920/07/2019
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Nicolas Vaujour
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Laurent Sudrat
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Bruno Royer de Véricourt
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Reynald Rasset
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Thierry Durteste
Capitaine de vaisseau
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Benoît Duchenet
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Gilles Boidevezi
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Matthieu Robert
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif de classe normale, chargé de programmation budgétaire au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Romain Pauleau
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Hugues Jardin
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: François Hum
Commissaire de 1re classe
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Claude Harrois
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Henri d'Alençon
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Erwan Coturel
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Laurent Bechler
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Louisette Casimir
Maître principal
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Marion Brière
attachée d'administration de l'Etat au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038135517(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201917/02/2019
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Nicolas Vaujour
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Laurent Sudrat
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Bruno Royer de Véricourt
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales », à l'exception de ses fonctions de délégué pour la défense et la sécurité du chef d'état-major de la marine
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Reynald Rasset
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Thierry Durteste
Capitaine de vaisseau
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Benoît Duchenet
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Gilles Boidevezi
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Denis Bertrand
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif de classe normale
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Hugues Jardin
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: François Hum
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la perception des recettes non fiscales de recouvrement de créances auprès de tiers
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Claude Harrois
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Henri d'Alençon
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Laurent Bechler
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et de tous ordres de recettes
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037611541(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Lozier (Jean-Louis)
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du Bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037444231(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours de la musique des équipages de la flotte de Toulon
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037444231(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-09-01"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Bertrand (Denis, Marie, François)
Contre-amiral
Objet:
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-08-24"
JORFTEXT000037270632(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Boidevezi (Gilles)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Objet:
autorité de coordination « relations internationales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-08-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037078882(source JORF)
nomination
19 Juin 201819/06/2018
De: Bertrand (Denis, Marie, François)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-07-26"
JORFTEXT000036937179(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036937179(source JORF)
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: CANAL (Pierre, Claude, Raymond)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2018-04-18"
JORFTEXT000036773720(source JORF)
nomination
06 Avril 201806/04/2018
De: Oliveira (Emmanuel)
Vice-amiral d'escadre de
commandant de l'arrondissement maritime Atlantique
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours du bagad de Lann-Bihoué
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036735988(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 201823/03/2018
De: Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
Vice-amiral d'escadre
commandant de l'arrondissement maritime Méditerranée
Objet:
au nom du ministre, les conventions relatives au concours de la musique des équipages de la flotte de Toulon
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036735988(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 201823/03/2018
De: Dumoulin (Bertrand)
Capitaine de vaisseau
chef du service d'information et de relations publiques des armées (marine)
Objet:
au nom du ministre, les conventions et protocoles relatifs à la mise en œuvre des actions de communication de la marine
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036162374(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 201708/12/2017
De: Laurent Sudrat
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Reynald Rasset
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: François Moucheboeuf
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction « garde-côtes »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Didier Maleterre
Contre-amiral
autorité de coordination pour les « relations internationales »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Thierry Durteste
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Thierry Durteste
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Stanislas de la Motte
Contre-amiral
autorité de coordination pour les « affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement pour la marine »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Eric Vernet
Capitaine de vaisseau
chef du bureau « finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Matthieu Robert
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Frédéric Philippe
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Gaëtan Perrocheau
secrétaire administratif au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Pascal Le Bihan
Capitaine de frégate
chef de section au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs la gestion de l'unité opérationnelle « activité/entraînement des forces »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Henri d'Alençon
Capitaine de frégate
chef de section au sein bureau « finances » pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Erwan Coturel
Premier maître
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Grégory Bergeron
Lieutenant de vaisseau
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Laila Kouki-Amri
Commissaire de 1re classe
au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Marion Brière
attachée d'administration de l'Etat au sein du bureau « finances », pour ce qui concerne les actes relatifs à la gestion du budget opérationnel de programme « préparation des forces navales »
Objet:
au nom du ministre, dans le cadre des attributions de l'état-major de la marine, toutes pièces justificatives et documents relatifs aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Thouvenin (Bruno, Jean-Marie)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-10-01"
JORFTEXT000035259363(source JORF)
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Maleterre (Didier, Jacques, Alain)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination « relations internationales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035259363(source JORF)
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Dutrieux (Philippe, Lucien, Bernard)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Devaux (Olivier, Georges, Édouard)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Coriolis (Charles-Édouard, Hubert, Marie, Jean)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000035186046(source JORF)
nomination
14 Juillet 201714/07/2017
De: Christienne (Alain, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000034868669(source JORF)
nomination
07 Juin 201707/06/2017
De: Michel Wencker
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Pierre Vandier
Capitaine de vaisseau
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-Mathieu Rey
Capitaine de vaisseau
officier préparation des forces
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Jean-Mathieu Rey
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: François Moreau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Stanislas de la Motte
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Gilles Boidevezi
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Wilz (Pascal, Jean, Georges)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033617610(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033617610(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Pascal Wilz
Vice-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Michel Wencker
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Jean-Mathieu Rey
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef « soutiens et finances »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: François Moreau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Stanislas de la Motte
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Gilles Boidevezi
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-09-19"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Cullerre (Anne, Marie-Josèphe, Henriette)
Vice-amirale
Objet:
chargée de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-09-19"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Gourlez de la Motte (Stanislas, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les relations internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-08-08"
JORFTEXT000032855461(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-06-30"
JORFTEXT000032527185(source JORF)
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Humeau (Gilles, Paul, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000031258906(source JORF)
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Cloup-Mandavialle (François-Régis, Claude, Jean)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2015-09-15"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Bosselut (Georges, René, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2015-08-27"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Strohm de Frias (Frédéric)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Niogret (Thierry, Raymond, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030674654(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Lugan (Benoît, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000029926097(source JORF)
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Pascal Wilz
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Michel Wencker
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: François Moreau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée de la marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Laurent Lebreton
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Philippe Bon
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Hervé Bléjean
Contre-amiral
autorité de coordination pour les relations internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Xavier Baudouard
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Anne Cullerre
Contre-amirale
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029552395(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Piaton (Didier)
chef du service d'information et de relations publiques de la marine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
représentant du chef d'état-major de la marine
Remplace:M. Ebanga (Philippe)
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
État-major de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000029435227(source JORF)
nomination
10 Septembre 201410/09/2014
De: Bléjean (Hervé, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les relations internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Roquefeuil (Antoine, Philippe, Marie, Guillaume)
Contre-amiral de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-08-01"
JORFTEXT000029238745(source JORF)
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Bon (Philippe, Edouard, Denis)
Contre-amiral
Objet:
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Cullerre (Anne, Marie-Josèphe, Henriette)
Contre-amirale
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » et autorité de coordination de la « fonction garde-côtes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Deméocq (Bruno, Henri, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-08-31"
JORFTEXT000029168776(source JORF)
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Wencker (Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2014-06-15"
JORFTEXT000029045513(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Pascal Wilz
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Benoît Lugan
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Frédéric Jubelin
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Gilles Humeau
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Charles-Henri du Ché
Vice-amiral
autorité de coordination pour les questions internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Jean-Philippe Chaineau
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Xavier Baudouard
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028225066(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201324/11/2013
De: Wilz (Pascal, Jean, Georges)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2013-09-02"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Baduel (Franck, Guy, Nicolas)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027666710(source JORF)
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Eric Schérer
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Pierre-Jean Rémy
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Jean-Christophe Noureau
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Benoît Lugan
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Frédéric Le Boucq de Rupilly
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Charles-Henri du Ché
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des affaires internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Alain Brault
Commissaire en chef
adjoint « administration » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De:
capitaine de vaisseau Jean-Philippe Chaineau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000027041974(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Dupont (Eric, François, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026806036(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les questions internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2012-12-28"
JORFTEXT000026667567(source JORF)
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Laborde (Richard, André, François)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026296585(source JORF)
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Vichot (Jean-Louis, André)
Vice-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les questions internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Lajous (Olivier, Jérôme)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Bruno Thouvenin
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée - marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Eric Schérer
Capitaine de vaisseau
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Benoît Lugan
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Gilles Humeau
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Christian Hélou
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Claude Chaufrein
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Alain Brault
Commissaire en chef
adjoint « administration » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Georges Bosselut
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des affaires internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024545787(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201110/09/2011
De: Sciorella (Hubert, Louis, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024404376(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Guillaume (Louis-Michel, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024404376(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Labonne (Jean-Pierre, Alphonse)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-09-12"
JORFTEXT000024361693(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-09-08"
JORFTEXT000024361693(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Depardon (Bernard, Louis)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024248812(source JORF)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Périssé (Philippe, Michel, Jean)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2011-02-18"
JORFTEXT000023217657(source JORF)
nomination
11 Décembre 201011/12/2010
De: Depardon (Bernard, Louis)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000022935772(source JORF)
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: Bruno Thouvenin
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Christian Hélou
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Antoine de Roquefeuil
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Bernard Depardon
Contre-amiral
autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Olivier Coupry
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Claude Chaufrein
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Georges Bosselut
Contre-amiral
autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des affaires internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022723812(source JORF)
délégation de signature
19 Août 201019/08/2010
De: Josse (Franck, René, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-09-06"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Carlier (Emmanuel, Gaétan, Georges, Jacques, Patrick, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-09-01"
JORFTEXT000022455512(source JORF)
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Hélou (Christian, Georges)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-08-01"
JORFTEXT000022377717(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Harmand (Patrick, Michel)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Goursaud (Jean, Marie, François)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Sciorella (Hubert, Louis, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021573932(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Bosselut (Georges, René, Marie)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000021292448(source JORF)
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Abadie (Eric, Jean, Pierre, Emile)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2009-12-01"
JORFTEXT000021234754(source JORF)
nomination
05 Novembre 200905/11/2009
De: Michel Suin
Contre-amiral
coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Jérôme Régnier
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Didier Quéffelec
Ingénieur général de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Olivier Coupry
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Claude Chaufrein
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Georges Bosselut
Contre-amiral
coordonnateur central pour les questions internationales
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Denis Béraud
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021158766(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200916/10/2009
De: Lorgeril (Dominique)
Capitaine de vaisseau de
chef du bureau condition du personnel de la marine de l'état-major de la marine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre du ministère de la défense
suppléant du chef d'état-major de la marine
Remplace:M. Saint-Martin (Olivier)
Groupe:
Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
État-major de la marine
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021030882(source JORF)
nomination
12 Septembre 200912/09/2009
De: Martinez (Pierre, Antoine)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Valin (Gérard, Maurice, Bertie)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2009-08-04"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Michel Suin
Contre-amiral
coordonnateur central pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jérôme Régnier
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Didier Quéffelec
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Hugues Jardin
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Eric Dupont
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Michel de Fresse de Monval
Vice-amiral
coordonnateur central pour les questions internationales
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Denis Béraud
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée - marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020099904(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200916/01/2009
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Tiffou (Jean-Pierre, André)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2008-06-16"
JORFTEXT000018898026(source JORF)
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Denys Robert
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Jean Riou
Contre-amiral
coordonnateur central pour les domaines des affaires nucléaires, de la prévention et la protection de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Didier Queffélec
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Hugues Jardin
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Jérôme Deschard
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Michel de Fresse de Monval
Vice-amiral
coordonnateur central pour le domaine des questions internationales
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Denis Béraud
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Eric Abadie
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000018126319(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200817/02/2008
De: Verwaerde (Stéphane, Arnaud, Roger)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2008-02-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000017958579(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Forissier (Pierre-François)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chef d'état-major de la marine
se voit conférer les rang et appellation d'amiral
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2008-02-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000017958579(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Chomel de Jarnieu (Benoit)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine et directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2007-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000467074(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Queffélec (Didier, Jean-Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2007-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000280328(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000470891(source JORF)
nomination
07 Août 200707/08/2007
De: Magne (Xavier, Georges)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647034(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Ferrandi (Jean-Luc, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans-programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2007-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000271024(source JORF)
nomination
20 Décembre 200620/12/2006
De: Denys Robert
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Bruno Paulmier
Capitaine de vaisseau
officier de cohérence d'armée-marine auprès du sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Olivier Moittié
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Pierre-Marie Delplanque
Capitaine de vaisseau
chef de l'état-major des opérations de la marine auprès du sous-chef d'état-major « opérations aéronavales »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: François de Lastic Saint-Jal
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Eric Abadie
Capitaine de vaisseau
adjoint « soutiens » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Valin (Gérard, Maurice, Bertie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607405(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607405(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
sous-chef d'état-major « soutiens et finances » de l'état-major de la marine et directeur central du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607405(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Lhuissier (Jean-Marie, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2006-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264371(source JORF)
nomination
26 Juillet 200626/07/2006
De: Valin (Gérard, Maurice, Bertie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000458193(source JORF)
nomination
11 Juillet 200611/07/2006
De: Guyot d'Asnières de Salins (Bruno, Marie, René)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000816564(source JORF)
nomination
07 Juin 200607/06/2006
De: Sirdey (Christian, Bernard, Jules)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2006-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000789160(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Kro (Laurent, Boris)
Objet:
au grade de capitaine de corvette de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de consultant en audit au sein de la division « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
JORFTEXT000000634632(source JORF)
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Denys Robert
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major ressources humaines
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604675(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Philippe Périssé
Capitaine de vaisseau
adjoint au sous-chef d'état-major opérations-logistique
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604675(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Philippe Combes
Contre-amiral
adjoint au sous-chef d'état-major programmes
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604675(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Benoît Bouchet
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major plans
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000604675(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Teule (Jean-Pierre, Charles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000448528(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
chef d'état-major de la marine
se voit conférer les rang et appellation d'amiral
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2005-06-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000448528(source JORF)
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Barbier (Jean-Louis, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000624577(source JORF)
nomination
29 Septembre 200429/09/2004
De: Vadet (Jean-Pierre, Georges, Christian, Del)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000441669(source JORF)
nomination
27 Juillet 200427/07/2004
De: Toubon (Pierre, Jean, Fernand)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000252754(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-07-12"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000614570(source JORF)
nomination
19 Mai 200419/05/2004
De: Pinaud (Yvon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, 12e échelon, en fonction à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
depart_retraite
JORFTEXT000000252096(source JORF)
admission
12 Mai 200412/05/2004
De: Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis)
Contre-amiral de
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2004-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000244721(source JORF)
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine et directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000601483(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Girard (Christian, Charles, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000601483(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Devaux (Pierre, Gérard, André)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major de la marine et directeur adjoint du personnel militaire de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000601483(source JORF)
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé des systèmes d'information et de commandement à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000407170(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000762811(source JORF)
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Cot (Jean-François, Dominique, Marie)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2001-07-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000770551(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Dupeyron (Patrice, Jean, Luc)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2000-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000218680(source JORF)
nomination
01 Août 200001/08/2000
De: Lagane (Yves, Marie, René)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217799(source JORF)
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Gard (Jean-Noël)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2000-06-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217799(source JORF)
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Mazars (Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membre suppléant représentant l'état-major de la marine
Remplace:M. Jeanjean (Jacques)
Groupe:
État-major de la marine
suppleant
EQUI0010013A(source BODD)
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Habert (Paul)
Vice-amiral
Objet:
membre titulaire représentant l'état-major de la marine
Remplace:M. Sabatié-Garat (Pierre)
Groupe:
État-major de la marine
EQUI0010013A(source BODD)
nomination
10 Mars 200010/03/2000
De: Panié (Jean-Paul, Olivier)
Ingénieur de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2000-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000762263(source JORF)
nomination
05 Janvier 200005/01/2000
De: Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-10-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
nomination
14 Octobre 199914/10/1999
De: Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-10-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
nomination
14 Octobre 199914/10/1999
De: Habert (Paul, Georges)
Vice-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique et aéronautique navale » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-09-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212446(source JORF)
nomination
31 Juillet 199931/07/1999
De: Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000577179(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Collinet (Pierre, Xavier, Marie, Germain)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-06-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000577179(source JORF)
nomination
02 Juin 199902/06/1999
De: Delaunay (Jean-Luc, François)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1999-05-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759264(source JORF)
nomination
15 Avril 199915/04/1999
De: Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1998-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207162(source JORF)
nomination
04 Août 199804/08/1998
De: Martin (Christian, Edouard, Célestin)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1997-11-03"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000369735(source JORF)
nomination
17 Septembre 199717/09/1997
De: Quéré (Jean, Paul, Marie, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000369735(source JORF)
nomination
17 Septembre 199717/09/1997
De: Habert (Paul, Georges)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “aéronautique navale” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000369735(source JORF)
nomination
17 Septembre 199717/09/1997
De: Lecointre (Patrick, Marie, Robert)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560000(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Harismendy (Serge, Marie, Pierre, Guy)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “programmes” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000191658(source JORF)
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Combarieu (Gilles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1996-02-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000372662(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Huet (Christian, Marie, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000372662(source JORF)
nomination
28 Décembre 199528/12/1995
De: Cuny (Jean-Luc, Henri, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “Programmes” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1995-12-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356610(source JORF)
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major plans à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1995-05-16"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000735092(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1994-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000548651(source JORF)
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Marque (Catherine)
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrté
membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande, où sa suppléance sera assurée par le capitaine de frégate Morillon de l'état-major de la marine
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
État-major de la marine
JORFTEXT000000545549(source JORF)
nomination
17 Février 199417/02/1994
De: Roy (Philippe, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Programmes à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1993-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542524(source JORF)
nomination
24 Avril 199324/04/1993
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Opérations-logistique à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1993-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542524(source JORF)
nomination
24 Avril 199324/04/1993
De: Bazelaire (Philippe, Marie, Henri, François)
Contre-amiral de
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major Programmes à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1993-05-10"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542524(source JORF)
nomination
24 Avril 199324/04/1993
De: Roy (Philippe, Jean, Marie)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Matériel à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1993-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360886(source JORF)
nomination
08 Février 199308/02/1993
De: Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major plans à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000345487(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dupont-Nivet (François, Marie, Louis, Robert)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Opérations à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1991-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000356607(source JORF)
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Monnier (Jean-Claude, Ernest)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major Matériel à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1991-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172819(source JORF)
nomination
05 Juin 199105/06/1991
De: Coatanéa (Alain)
Amiral
Objet:
chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-11-20"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160839(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990
De: Arata (Claude, Joseph, Charles)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major “logistique” à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350746(source JORF)
nomination
09 Octobre 199009/10/1990
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major Plans à l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="1990-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000159726(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.