17 Février 1994 - JORFSearch

17 Février 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Ulmann (Martine) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	au titre de l'article 45 du décret du 16 septembre 1985 auprès de la Compagnie générale des eaux chargé de mission auprès du directeur général de la Compagnie générale d'entreprises automobiles
Groupe:	Compagnie générale des eaux

date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"
cour_comptes

JORFTEXT000000729839 (source JORF)

disponibilité

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jean-Yves Ruaux de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000729795 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dominique Boullier de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000729795 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Francine Cuel de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000729795 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jean-Yves Ruaux de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

date_debut="1993-09-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande

JORFTEXT000000729795 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lenain
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"

JORFTEXT000000729753 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jacques Lenain sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"

JORFTEXT000000729753 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Sylvaine Faugere directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"

JORFTEXT000000729753 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Paul Loridant
Objet:	au Conseil national du crédit représentants du Sénat
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jean Arthuis
Objet:	au Conseil national du crédit représentants du Sénat
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jean Kaltenbach
Objet:	au Conseil national du crédit représentants des régions
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pierre Chantelat
Objet:	au Conseil national du crédit représentants des régions
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Michel Inchauspé
Objet:	au Conseil national du crédit représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jean-Marc Ayrault
Objet:	au Conseil national du crédit représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du crédit

JORFTEXT000000729595 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lafage (Paul, Yves)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

JORFTEXT000000728705 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lafage (Alexandre)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

JORFTEXT000000728705 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lafage (Paul, Yves)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

JORFTEXT000000728705 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Devulder (Michel, Marc, Maurice)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Maurice Vandermeersch, Jacques Feugey et Michel Brogly, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000728704 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Brogly (Michel, Georges, Médard, Roger)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Maurice Vandermeersch, Jacques Feugey et Michel Brogly, notaires associés

notaire
notaire_residence="Marseille-en-Beauvaisis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000728704 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Massiot (Michel) président hors classe de tribunal administratif honoraire
Objet:	rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000728702 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ayinda-Mah (Félix) licencié en droit
Objet:	rapporteurs près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000728702 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Flam (Gilbert) magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, précédemment détaché auprès du Crédit lyonnais
Objet:	auprès du ministère de la défense adjoint au délégué aux études générales pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1991-04-01"

JORFTEXT000000728701 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gervais de Lafond (Tristan) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du ministère de la coopération administrateur civil afin d'exercer des fonctions de chargé de mission pour une période maximale de trois ans
Groupe:	Ministère de la coopération

date_debut="1993-10-01"

JORFTEXT000000728700 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pieri (Françoise), épouse Gauthier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès de la mairie de Paris chargé de mission pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Mairie de Paris

date_debut="1993-10-11"

JORFTEXT000000728699 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Desseigne (Françoise) (psychiatrie polyvalente) au centre hospitalier spécialisé d'Etampes
Objet:	praticien hospitalier associé dans l'établissement suivant

duree="deux ans"

JORFTEXT000000728698 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bouday (Etienne) (chirurgie polyvalente) au centre hospitalier de Rodez
Objet:	praticien hospitalier associé dans l'établissement suivant

date_debut="1994-01-02"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000546697 (source JORF)

renouvellement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Poichotte (Jean-Loup)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Le Merrer (Gérard)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bazin (Thierry)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dedisse (Jacques)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Combeau (Jack)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jacquemet (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gence (Patrick)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Egly (Pierre)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Vialars (Jean-Marie)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Salomon (Alain)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des utilisateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Renauld (Alain)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Antoine (Parick)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des réparateurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Toux (Jacques)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Daudin (Patrick)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bonnet (Jean-Loup)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants des constructeurs d'instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Seite (Roger) ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Osmont (Alain) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Le Pesteur (Jean-Pierre) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Hugounet (Jean) ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dorison (Alain) directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Arondel (Serge) ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

duree="trois ans"

JORFTEXT000000546696 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rousseau (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000546695 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lagarde (Eric)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000546695 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dimitriou (Régis)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000546695 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cazenave-Lavie (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000546695 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Blandin (David)
Objet:	élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de 1993 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000546695 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Seguy (Eric)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Sebbouh (Abdelaziz)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rendeiro (Manuel)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Raysseguier (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pinasseau (Antoine)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Nattier (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Napoli (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Margaria (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Luby (Jacques)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lollivier (Gérard)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Libéros (Jean-Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lagar (Jean-Paul)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Guillouty (Jean-Luc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Freiss (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	De Silva (Serge)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Blanquet (Christian)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Baronati (Jean-Luc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Augé (Francis)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000546694 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lagarrigue (Georges) président à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:	président du comité consultatif interrégional de Nantes de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat
Remplace:	M. Bourderioux (Henri)
Groupe:	Comité consultatif interrégional de Nantes de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat

JORFTEXT000000546692 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Darrieutort (Jean-Pierre) président à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:	président du comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat
Remplace:	M. Simon (Jean-Claude)
Groupe:	Comité consultatif interrégional de Nancy de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés passés par les services extérieurs de l'Etat

JORFTEXT000000546692 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Daniel Contenay ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Pologne
Remplace:	M. Alain Bry

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"

JORFTEXT000000546610 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gautier (Jean) conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès de la ville de Paris directeur de l'architecture pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="1993-08-30"
cour_comptes

JORFTEXT000000546308 (source JORF)

disponibilité

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Denis Badre directeur général de l'administration et du développement
Objet:	au nom du ministre de l'environnement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions, avenants, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes et autres pièces relatives à l'exécution du budget général et des comptes spéciaux du Trésor, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"

JORFTEXT000000546276 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Michaut (Jacques) sous-préfet de 1re classe, en position hors cadre
Objet:	secrétaire général adjoint auprès du délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Délégué du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie

JORFTEXT000000546265 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Guillou (François, Louis, Marie)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Guillou et Loïc Guillou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

JORFTEXT000000546103 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Masson (Hugues, André, Noël)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Soulat, François Popelin, Hugues Masson et Frédéric Aujay, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"

JORFTEXT000000546102 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Francin (Laurent)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Drouhin (Laurent, Michel)

notaire
notaire_residence="L'Isle-sur-Serein (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"

JORFTEXT000000546101 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Petit (Marie-Christine), épouse Daubigney substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:	auprès du ministère de l'économie rapporteur au Conseil de la concurrence pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="1991-10-01"

JORFTEXT000000546100 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Thireau (Michel) sous-directeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Thevenon (Luc) conservateur du musée Masséna, à Nice
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Settimo (Roger) conseiller biologique auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rameau (Jean-Claude) professeur à l'ENGREF de Nancy
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pfeffer (Pierre) directeur de recherches honoraire au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Orsini (Philippe) conservateur adjoint du muséum d'histoire naturelle de Toulon
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Malausa (Jean-Claude) chargé de recherches à l'INRA d'Antibes
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lumley (Henry de) professeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lapeyronnie (Paul) professeur à l'ENSAM de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Kroenlein (Marcel) directeur honoraire du Jardin exotique de Monaco
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Julian (Maurice) professeur à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Haas (Pierre) directeur du laboratoire vétérinaire départemental des Alpes-Maritimes
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gonnet (Paul) professeur honoraire à la faculté des lettres et sciences humaines de Nice
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dumont (Bernard) chef de la division Hydrobiologie du CEMAGREF d'Aix-en-Provence
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Barbero (Marcel) professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cruveille-Marchal (M.-Hélène) chef de la division INERM-CEMAGREF à Saint-Martin-d'Hères
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national du Mercantour
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national du Mercantour

JORFTEXT000000545550 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Marque (Catherine)
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrté membre titulaire de la commission permanente du Conseil supérieur de la marine marchande, où sa suppléance sera assurée par le capitaine de frégate Morillon de l'état-major de la marine
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande État-major de la marine

JORFTEXT000000545549 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Legras (Marie-Madeleine) chargé de mission Transports maritimes au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:	M. Crochemore (Daniel)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000545549 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Marque (Catherine) chef du département des infrastructures, des transports et du logement au titre des représentants du ministère des départements d'outre-mer
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:	M. Coste (Jean-Paul)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"

JORFTEXT000000545549 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Trupin (Laurent) inspecteur des finances à la direction des relations économiques extérieures, ou
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

conseil_administration

JORFTEXT000000545453 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Olivier Lapierre
Objet:	dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole maître de conférences en zootechnie (filières animales) à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:	Institut national agronomique

date_debut="1993-05-27"
professeur="Maître de conférences en zootechnie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"

JORFTEXT000000364186 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lenain
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

JORFTEXT000000364151 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jacques Lenain sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

JORFTEXT000000364151 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Sylvaine Faugère directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives des dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement.”

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"

JORFTEXT000000364151 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gosse (Jean-Marie)
Objet:	salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales pour siéger
Remplace:	M. Bonnel (Pierre)
Groupe:	31 janvier 1994 portant nomination à une commission régionale chargée de statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés

JORFTEXT000000364149 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Daviaud (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon

date_debut="1994-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000364148 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Francis Bellanger
Objet:	secrétaire général de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Groupe:	Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ)

date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364113 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bombart (Vincent, Michel)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"

JORFTEXT000000364110 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Labbe (Véronique, Marie, Hélène), épouse Tocque
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"

JORFTEXT000000364110 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Boutroy (Denis, Marie, Joseph)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Denis Boutroy et Claude Haem, huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Reims (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"

JORFTEXT000000364110 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lagourgue (Bernard, Pierre, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Vergoz, notaire associé, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Saint-Paul (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"

JORFTEXT000000364109 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Janiot (Philippe)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Philippe Janiot et Jean-Michel Stassart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"

JORFTEXT000000364108 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Michaud (Gilles) juge au tribunal de grande instance de Poitiers, chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:	auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche maître de conférences à l'institut universitaire de technologie de Poitiers pour une période maximale de deux ans
Groupe:	Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000364107 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Vaissette (François) substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès du ministère de l'économie rapporteur au Conseil de la concurrence pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="1991-12-01"

JORFTEXT000000364106 (source JORF)

détachement

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Zeitoun (Meyer, Gérard) (médecine polyvalente) au centre médical du Vésinet
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Signoret (Claude) (médecine polyvalente) au centre hospitalier d'Evreux
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Noble (Alex) (cancérologie) au centre hospitalier de Castel-luccio
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Mezin (Raymond) (gynécologie-obstétrique) au centre hospitalier de La Trinité
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lobreau (Henri) (cardiologie) au centre hospitalier de Troyes
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lemaire (Jacques) (médecine polyvalente) au centre hospitalier d'Elbeuf
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cottancin (Giles) (pédiatrie) au centre hospitalier de Sallanches
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Esteve (Christine) (ophtalmologie) au centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:	praticiens hospitaliers par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein et chef de service les praticiens

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000364105 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gaucher (Francis, Robert)
Objet:	commissaire-priseur associé membre de la société civile professionnelle Francis Gaucher et Armand Torossian, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur Grenoble (Isère)
Groupe:	Société civile professionnelle Francis Gaucher et Armand Torossian, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur

JORFTEXT000000180718 (source JORF)

cessation de fonction

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Drouhin (Laurent, Michel)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Loeuillet (Jacques, Louis, Georges)

notaire
notaire_residence="Aix-en-Othe (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"

JORFTEXT000000180717 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lacombe (Françoise) pharmacien inspecteur en chef de santé publique, affectée à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:	en application de ce même article du code de la santé publique

JORFTEXT000000180716 (source JORF)

habilitation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Monnier-Berardo (Bérengère) pharmacien inspecteur de santé publique, affectée à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	en application de l'article R 5089-16 du code de la santé publique

date_debut="1994-02-01"

JORFTEXT000000180716 (source JORF)

habilitation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ramialison (Laurent) (gynécologie-obstétrique) au centre hospitalier régional de Fort-de-France
Objet:	dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"

JORFTEXT000000180715 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Mohamad-Akbar (Stayellai) (chirurgie orthopédique et traumatologique) au centre hospitalier de Château-Thierry
Objet:	dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"

JORFTEXT000000180715 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Charlier (Pierre) (radiologie) au centre hospitalier de Bressuire
Objet:	dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"

JORFTEXT000000180715 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Abdelkader (Hassahine) (psychiatrie polyvalente) au centre hospitalier de Berck-sur-Mer
Objet:	dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants

corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"

JORFTEXT000000180715 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Mahaud (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ” administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1994-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000180714 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Zouad (Ali)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Wohlwend (Francis)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Torti (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rouveure (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Raynal (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Presas (Jean-Michel)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Postek (Armand)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Picot (Olivier)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Perrier (Loïc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Perez (Roland)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Nieto (Patrick)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Mosele (Jean-Louis)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Maurel (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lillo (Thierry)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Le Dilosquer (Jean-François)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Herradi (Abdel, Majid)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Duprieu (Bernard)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	D'Hollander (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cuminetti (Michel)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Chia (Omar)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

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admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Canitrot (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cahuzac (Marc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Brieu (Jean-Marc)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Barthe (André)
Objet:	élèves titulaires de la promotion 1993-1995 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000180712 (source JORF)

admission

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Philippe Forstmann de nationalité française
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) à l'université de Mulhouse (I.U.T.)
Groupe:	Université de Mulhouse (I.U.T.)

date_debut="1993-12-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000180353 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Heyd (Bertrand) maître-assistant de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

date_debut="1994-01-05"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

JORFTEXT000000180318 (source JORF)

intégration

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bart (Louis)
Objet:	membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture au titre de représentant de la production
Remplace:	M. Clotteau (Etienne)
Groupe:	Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)

JORFTEXT000000180317 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Zacharopoulos (Denys)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ottinger (Didier)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Obrist (Hans-Ulrich)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dagen (Philippe)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Brient (Marcel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Abadie (Daniel)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Telemaque (Hervé)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre d'artistes
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Leccia (Ange)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre d'artistes
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pellenc (Arielle)
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 8 janvier 1985 modifié portant création d'une commission consultative de la création artistique Au titre de personnalités désignées en raison de leur compétence
Groupe:	Commission consultative de la création artistique

duree="trois ans"

JORFTEXT000000180316 (source JORF)

désignation

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pierre Ricordeau inspecteurs adjoints, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 octobre 1992 portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000180315 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Marc Berthiaume
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 octobre 1992 portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000180315 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Christian Rollet chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

JORFTEXT000000180315 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gustave Defrance directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:	au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'environnement"

JORFTEXT000000180314 (source JORF)

délégation de signature

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Vos (Tycho)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Vinatier (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Villaret (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Verdeil (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Veran (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Tumoine (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Trier (Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Schneegans (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Schetelat (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ruck (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rougier (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rocamora (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rativeau (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Quenardelle (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Petit-Renaud (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pazzaia (Etienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Normand (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Nicolas (Hubert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Monthuir (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Monnier (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Molard (Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Minvielle (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Martinez (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Léger (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Jouve (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Guerri (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gombert (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gavart (Etienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Elosegui (Iker)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Duran (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Duprat (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ducousso (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dubois (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Delmas (Ronan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Daubert (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cros (Nadir)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cornillot (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cauchois (François- Galdrich)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Cadet de Fontenay (Gérald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bouvet (Franck)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Boudet (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Besançon (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Berrechid (Saad)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bernos (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Badie (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ayel (Jean-Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Aubin (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Viano (Sophie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Urvoy (Chantal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Taillet (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Szajngarten (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Soave (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ruffin (Martine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Rimet (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Portefaix (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pinsonneaux (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Oziel (Adeline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Naudin (Claire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Morin (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Moreau (Caroline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Maugan (Katell)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Malmauret (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ligneau (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Lebel (Régine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Laurent (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Langlois (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Foata (de la) (Monique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Favre (Cécile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Etcheverry (Marie-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ego (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Del Ben (Nathalie), épouse Sallier
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Coste (Béatrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Corre (Christelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Carde (France)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Briand (France)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Beslin (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bertrand (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Bernard (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

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diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Berendes (Pascale)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Badin (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Ambroise (Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Alessandrin (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

JORFTEXT000000180308 (source JORF)

diplome

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Olive (Jacky)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Nouzarede (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Claudepierre (Robert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Chenevas-Paule (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Quere (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Prince (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pommier (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pithois (Daniel)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Pepin (Jean, Guy)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Nusse (Jean-Marie)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Le Menestrel (Bruno)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Kreitmann (Henri)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Henriot (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

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nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Dervaux (Jean)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Alibaux (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Sabonnadire (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Renaud (Maurice)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Raisson (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Diepois (Gilbert)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

De:	Coste (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses Au titre de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique du papier

conseil_administration

JORFTEXT000000180268 (source JORF)

nomination

17 Février 1994 17/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.