JORFTEXT000000551174


De: Péricard (Benoît)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Chappellet (Jean)
directeur régional et interdépartemental de la santé et de la solidarité d'Auvergne
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Remplace:M. Marrot (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Cargnelutti (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Remplace:Mme Sablong (Cosette)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Fontaine (Gilles)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Suppléant
Remplace:M. Jammet (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Schmieder (Eric)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Remplace:M. Damour (Robert)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Marrot (Bernard)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Remplace:M. Gibert (Alain)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants de la Caisse nationale du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès des non-salariés de l'industrie et du commerce (Organic)
Titulaire
Remplace:M. Soutou (Pierre)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Sablong (Cosette)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentants des directions régionales des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Remplace:M. Padovani (Charles)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 septembre 1983
modifié
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Piquet (Alain)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Octobre 199425/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.