JORFTEXT000000553462
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Riblet (Jean-Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires (laiteries)
Suppléant
Remplace:
M. Hue (Patrice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
L'Hermitte (Eric)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:
M. Vacher (Jean-Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995
De:
Gascoin (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:
M. Bessonneau (Julien)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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(source JORF)
nomination
11 Juillet 1995
11/07/1995