JORFTEXT000000554185

De: Lerond (Brice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département de la Moselle
Suppléant
Remplace:M. Semin (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Mathia (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Ingwiller (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département du Bas-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Grignon (Francis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Aubry (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales
Au titre du département des Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Sourdille (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995