JORFTEXT000000559033

De: Flaugere (Jean, Luc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Duclos (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Guenant (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Babu (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Lemaitre (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Leyrat (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Suppléant
Remplace:M. Lemoine (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Adam (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Martin (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Bouron (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Euzet (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Brissot (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Servat (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Roulleau (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Tymowski (Serge)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Souchaud (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Limousin
Titulaire
Remplace:M. Bouet (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Beulin (Xavier)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
Remplace:M. Guiet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Ollivier (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Mingam (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Legourrierec (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bretagne
Titulaire
Remplace:M. Posseme (Gilles)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Bros (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Gilbert (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Chupin (Nicole)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Planchet (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Felzines (Cécile)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Manneheut (René)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
28 Février 199628/02/1996