28 Février 1996

JORFTEXT000000742082 (source JORF)

De:	Verdot (René)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:	Université Aix-Marseille-III

date_debut="1996-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000742056 (source JORF)

De:	Moyret
Objet:	dans le corps des conseillers des affaires étrangères et placé sur un emploi de son grade à l'administration centrale

date_debut="1996-02-19"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

réintégration

JORFTEXT000000742056 (source JORF)

De:	Moyret (Jean-Claude) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	auprès du Coneil supérieur de l'audiovisuel (C.S.A.)
Groupe:	Coneil supérieur de l'audiovisuel (C.S.A.)

date_debut="1995-02-01"
date_fin="1996-02-19"

détachement

JORFTEXT000000742056 (source JORF)

De:	Moyret auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:	au détachement

date_debut="1996-02-19"

cessation de fonction

De:	Lucien Meadel trésorier-payeur général
Objet:	membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France représentant de l'Etat
Groupe:	Radio France

JORFTEXT000000741313 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000559034 (source JORF)

De:	Delacroix (Pierre) président de la société d'étude et de protection de l'environnement du Sud-Ouest
Objet:	membre du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires représentant d'une association ayant pour objet la protection de la nature et de l'environnement
Remplace:	Mme Jean (Christine)
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

nomination

JORFTEXT000000559034 (source JORF)

De:	Schapira (Jean-Paul) directeur de recherches en physique nucléaire au Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membre du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires personnalité choisie en raison de sa compétence scientifique, technique, économique ou sociale
Remplace:	M. Perez y Jorba (Jean)
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

nomination

JORFTEXT000000559034 (source JORF)

De:	Kempf (Hervé) journaliste à La Recherche
Objet:	membre du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires personnalité choisie en raison de sa compétence en matière d'information et de communication
Remplace:	Mme Boissavy (Martine)
Groupe:	Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires

nomination

De:	Flaugere (Jean, Luc)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Rhône-Alpes Suppléant
Remplace:	M. Duclos (Robert)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Guenant (Pierre)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Poitou-Charentes Suppléant
Remplace:	M. Parent (Michel)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Babu (Etienne)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Pays de la Loire Suppléant
Remplace:	M. Lemaitre (Jacques)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Leyrat (Alain)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Limousin Suppléant
Remplace:	M. Lemoine (Jean-Marie)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Adam (Jean)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Bourgogne Suppléant
Remplace:	M. Martin (Camille)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bouron (Jacques)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Auvergne Suppléant
Remplace:	M. Euzet (Bernard)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Brissot (Pierre)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Rhône-Alpes Titulaire
Remplace:	M. Servat (Jacques)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Roulleau (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Poitou-Charentes Titulaire
Remplace:	M. Tymowski (Serge)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Souchaud (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Limousin Titulaire
Remplace:	M. Bouet (Guy)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Beulin (Xavier)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Centre Titulaire
Remplace:	M. Guiet (Pierre)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Ollivier (Yves)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Bretagne Titulaire
Remplace:	M. Mingam (Joseph)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Legourrierec (Yves)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Bretagne Titulaire
Remplace:	M. Posseme (Gilles)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bros (Gilbert)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Auvergne Titulaire
Remplace:	M. Gilbert (Robert)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Chupin (Nicole)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Pays de la Loire Titulaire
Remplace:	M. Planchet (Jean)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Felzines (Cécile)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels Région Bourgogne Titulaire
Remplace:	M. Manneheut (René)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

nomination

De:	Bernard (Yves) conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France administrateur territorial
Groupe:	Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France

JORFTEXT000000559032 (source JORF)

détachement

date_debut="1996-07-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite

De:	Legrain (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres inspecteur général des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

JORFTEXT000000559031 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000559030 (source JORF)

De:	Da Costa (Aude)
Objet:	au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale, 1er échelon

date_debut="1995-12-31"

promotion

JORFTEXT000000559029 (source JORF)

De:	Douchet (Guy, Gilbert, Robert)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Hayange (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

De:	Vinzerich (Marcel)
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale Commissaires divisionnaires à l'échelon fonctionnel

nomination

De:	Milland (Jean-Paul)
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale Commissaires divisionnaires à l'échelon fonctionnel

nomination

De:	Goge (Jean-Louis)
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale Commissaires divisionnaires à l'échelon fonctionnel

nomination

De:	Chapus (Jean)
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale Commissaires divisionnaires à l'échelon fonctionnel

nomination

De:	Martinez (Jean)
Objet:	contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale Commissaire divisionnaire
Groupe:	Commissariat divisionnaire

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Bayle (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet d'Antony (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture d'Antony

JORFTEXT000000558590 (source JORF)

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"

De:	Polve (Danièle) sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Objet:	sous-préfet de La Flèche
Groupe:	Sous-préfecture - La Flèche

JORFTEXT000000375809 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000375809 (source JORF)

De:	Barnier (Daniel) administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:	Préfecture d'Ille-et-Vilaine Préfecture du Haut-Rhin

sous-prefet
cabinet="Préfet du Haut-Rhin"
grade="Directeur"

nomination

De:	Grandin (Maryvonne) chef du bureau du développement des entreprises et de l'emploi à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail au titre de représentant du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

JORFTEXT000000375667 (source JORF)

nomination

De:	Tranchard (Jean-Pierre) directeur général de la Compagnie générale maritime
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence pour la période restant à courir du mandat des membres qu'ils remplacent
Remplace:	M. Giuily (Eric)
Groupe:	Grand port maritime du Havre

JORFTEXT000000375665 (source JORF)

nomination

De:	Barraquand (Yves) président-directeur général de Delmas
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome du Havre au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence pour la période restant à courir du mandat des membres qu'ils remplacent
Remplace:	M. Ferras (André)
Groupe:	Grand port maritime du Havre

JORFTEXT000000375665 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000375324 (source JORF)

De:	Ghestin (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

date_debut="1996-05-04"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000375323 (source JORF)

De:	Dayan (Edouard) administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affecté à La Poste
Objet:	dans un emploi supérieur de La Poste classé au 3e niveau adjoint au directeur des affaires internationales au titre de la mobilité
Groupe:	Direction des affaires internationales

date_debut="1994-07-14"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000375322 (source JORF)

De:	Bischoff (Jean-Marc)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Strasbourg-III
Groupe:	Université Strasbourg-III

date_debut="1996-02-18"
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Dominique Galouzeau de Villepin conseiller des affaires étrangères
Objet:	président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000192819 (source JORF)

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Soubelet (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)

JORFTEXT000000192779 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000192777 (source JORF)

De:	Senez (Philippe) administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Objet:	dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau responsable du département Contrôle de gestion des délégations à la direction du contrôle de gestion au siège de La Poste au titre de la mobilité
Groupe:	Direction du contrôle de gestion au siège de La Poste

date_debut="1995-07-03"
duree="deux ans"

détachement

De:	Mandil (Claude) directeur général de l'énergie et des matières premières au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	représentant de l'Etat, au conseil d'administration de Pechiney
Groupe:	Société Pechiney

JORFTEXT000000192776 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000192775 (source JORF)

De:	Goubault (Michel)
Objet:	membre titulaire au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter la région Champagne-Ardenne
Remplace:	M. Kaltenbach (Jean)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

date_debut="1996-02-17"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Le Hegarat (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du 18 août 1936 du code des pensions civiles et militaires de retraite inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000192774 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000192031 (source JORF)

De:	Conac (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit public) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

date_debut="1996-02-19"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000192030 (source JORF)

De:	Simon (Gérard) président de l'association Airnormand-Remappa, association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alarme pour la prévention de la pollution atmosphérique en Basse-Seine, zone rouennaise
Objet:	membre titulaire du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
Remplace:	M. Merville (Denis)
Groupe:	Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique

nomination

JORFTEXT000000192009 (source JORF)

De:	Legendre (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (histoire du droit et des institutions) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

date_debut="1996-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Rousseau (Georges, Louis) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Bonté (Jean-Loup, Maurice, François) génie
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Babski (Jean, Pierre) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Leplat (Claude, René, Guy) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Villeneuve (Jean, Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Triquenaux (Pierre, Jean, Jules) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Quideau (Jean-Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Plougonven (Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Panche-Quartier (Jean, Claude, Yvan) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Messe (Patrice, Joseph, Marcel, André) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Martin (Jean, Claude) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Keller (Hugues, Marcel) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Fève (Jean-Claude) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Calcet (Jean, François, Toussaint, Marie) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Arnaud (Yvon, Louis) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Arnaud (Patrick) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Aiguier (Pierre) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Pierre (Marie-Andrée) groupe de spécialités état-major, spécialité transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Hingray (Anne, Marie) épouse Mosser, groupe de spécialités état-major, spécialité transmissions
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-07-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Philbert (Daniel, Georges) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-04-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"

promotion

De:	Libert (Jean-Paul) commissariat de l'armée de terre
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	Diaz (Emile) groupe de spécialités état-major, spécialité administration et recrutement
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE OFFICIERS DE CARRIERE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

promotion

De:	de Malatinsky (Paul)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 2. Personnalités qualifiées appartenant au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Neuschwander (Claude)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 2. Personnalités qualifiées appartenant au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Manceau (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 2. Personnalités qualifiées appartenant au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Lacombe (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 2. Personnalités qualifiées appartenant au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Durand (Claude)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 2. Personnalités qualifiées appartenant au milieu industriel
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Lionni (Pippo)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 1. Personnalités qualifiées appartenant au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Bonno (Michel)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 1. Personnalités qualifiées appartenant au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Bonnal (Hubert)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 1. Personnalités qualifiées appartenant au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Scholl (Claire)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 1. Personnalités qualifiées appartenant au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination

De:	Meynardier (Marie-Hélène)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle 1. Personnalités qualifiées appartenant au milieu de la création industrielle
Groupe:	Ecole nationale supérieure de création industrielle

nomination