JORFTEXT000000569331
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gourault (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs
Suppléant
Remplace:
M. Gourault (René)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000569331
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
De:
Onfray (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:
M. Feneon (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997