JORFTEXT000000569331

De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des industries agricoles et alimentaires, filière Abattoirs
Suppléant
Remplace:M. Gourault (René)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Onfray (Jean-François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre de représentant des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Feneon (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 199726/11/1997