JORFTEXT000000569483
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sartran (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000569483
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
De:
Dufour (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000569483
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
De:
Rivet (René)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000569483
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
De:
Richard (Ginette)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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(source JORF)
nomination
26 Novembre 1997
26/11/1997
