JORFTEXT000000571320
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lalonde (Brice)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Bretagne
Suppléant
Remplace:
M. Le Lu (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Huguet (Lionel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vienne
Suppléant
Remplace:
M. de Chalain (Gonzague)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Dupont (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vendée
Suppléant
Remplace:
M. Oudin (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Gillot (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:
M. Bossu (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:
M. Boche (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Loquet (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Orne
Suppléant
Remplace:
M. Lebaudy (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Poinsard (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Nièvre
Suppléant
Remplace:
M. Laurent (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Beneat (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Morbihan
Suppléant
Remplace:
M. Oillic (Joseph)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Bernier (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:
M. Bouvet (Norbert)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Chevalier (Roger)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Suppléant
Remplace:
M. Gillet (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Moullier (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire
Suppléant
Remplace:
M. Salen (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Martin (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire-Atlantique
Suppléant
Remplace:
M. Briot (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Doucet (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre
Suppléant
Remplace:
M. Renard (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Lahogue (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Remplace:
M. Esneu (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Yamgnane (Kofi)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Finistère
Suppléant
Remplace:
M. Le Goff (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Fauve (Serge)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:
M. Renard (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Chevrier (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Suppléant
Remplace:
M. de Talhouet-Roy (Hervé)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Botrel (Yannick)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Suppléant
Remplace:
M. Le Floc'h (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Gueguen (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Cher
Suppléant
Remplace:
M. Michel (Camille)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Drappeau (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:
M. Tessier (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Frelastre (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Allier
Suppléant
Remplace:
M. Colcombet (François)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Beaufils (Marie-France)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Suppléant
Remplace:
M. Pommereau (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Daniel (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Limousin
Titulaire
Remplace:
M. Lamaud (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Vissac (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES REGIONS
Auvergne
Titulaire
Remplace:
M. Bertucat (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Oudin (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Vendée
Titulaire
Remplace:
M. Pelote (Raoul)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Fraisse (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:
M. Aubague (Armand)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Fournet-Fayard (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Puy-de-Dôme
Titulaire
Remplace:
M. Delaspre (Yvan)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Oillic (Joseph)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Morbihan
Titulaire
Remplace:
M. Pavec (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Lemonnier (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Mayenne
Titulaire
Remplace:
M. Bernier (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Beline (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Maine-et-Loire
Titulaire
Remplace:
M. Poirier (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Giraud (Jean-Baptiste)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Loire
Titulaire
Remplace:
M. Fournier (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Camus (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre
Titulaire
Remplace:
M. Freville (Alfred)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Dumont (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Indre-et-Loire
Titulaire
Remplace:
M. Chamboissier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Vignancour (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Haute-Loire
Titulaire
Remplace:
M. Bringold (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Potiron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Deux-Sèvres
Titulaire
Remplace:
M. Gonnord (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Jouanny (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Côtes-d'Armor
Titulaire
Remplace:
M. Lesage (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Colcombet (François)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Allier
Titulaire
Remplace:
M. Frelastre (Georges)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998
De:
Duval (Yvette)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Finistère
Titulaire
Remplace:
M. Coz (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
11 Juin 1998
11/06/1998