JORFTEXT000000573567

De: Scheffer (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Chaillier (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Remond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Leneveux (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Copin (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Pfleger (Jean-Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pierret (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Ferrari (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Le Roux (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Baillet (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Benneville (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Beguin (Daniel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sobanska (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Goubault (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
11 Juillet 199811/07/1998