11 Juillet 1998

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nadal (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles au sein du collège des usagers
Titulaire
Remplace:M. Arnaud (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bruno Fareniaux
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat au tourisme
Remplace:M. Pierre Deblock
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bruno Fareniaux
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Eyriey (Anne-Marie)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation, pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Services sociaux)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Eyriey (Anne-Marie)
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Hautes-Alpes
date_debut="1998-06-01"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Moraud (Marie-Dominique, Madeleine)
Objet:
notaire salarié au sein de la société Pierre-Louis Massabie et François Monroux, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Blaye (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Moraud (Marie-Dominique, Madeleine)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Reignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vilain (Didier)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Jean-Robert Lopez
chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bourg-des-Comptes (Ille-et-Vilaine)
gérée par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Ille-et-Vilaine, sise cours des Alliés, 35000 Rennes
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Scheffer (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Chaillier (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Remond (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Leneveux (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Copin (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Pfleger (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pierret (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Ferrari (André)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Le Roux (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Baillet (Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Benneville (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gaillard (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Beguin (Daniel)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sobanska (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Goubault (Michel)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Girod (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Bolle (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Caré (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Centre
Suppléant
Remplace:Mme Chauvigne-Bourlaud (Colette)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bourras (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Yonne
Suppléant
Remplace:M. Pichon (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Popelin (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Remplace:M. Portel (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Romain (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Orne
Suppléant
Remplace:M. Dumeige (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ganné (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Manche
Suppléant
Remplace:Mme Brecy (Rolande)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Subrini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Hauts-de-Seine
Suppléant
Remplace:M. Wolf (Henry)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Maillot (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Leseur (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chardine (Joël)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Essonne
Suppléant
Remplace:M. Allaire (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Destans (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Rufenacht (Antoine)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Thoury (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:Mme Labey (Marie-Paul)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Delprat (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Bourras (Guy)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Grégoire (Raphaël)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Conte (Gilbert)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Debotté (Albert)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Orne
Titulaire
Remplace:M. de Malglaive (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Wolf (Henry)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Hauts-de-Seine
Titulaire
Remplace:M. Pin (Paul)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Champion (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les départements
Essonne
Titulaire
Remplace:M. Tournier-Lasserve (Jean)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Hessel (Brigitta)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les régions
Centre
Titulaire
Remplace:M. Masson (Paul)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: La Turballe (Loire-Atlantique)
géré par l'association Les OEuvres de Pen Bron
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Barthe (Robert, Marius, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Poudevigne (Philippe)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pean (Michel)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Valentin (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1998-10-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Jean-Robert Lopez
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet civil
sous-préfet
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sevcik (Christophe, Pierre, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Maillard et Henri Peraldi, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Uzès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Batigny (Pierre, Jean-Marie, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Thuault et Pierre-Marie Bodin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ars-en-Ré (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Thuault (Michel, Marie, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Thuault et Pierre-Marie Bodin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ars-en-Ré (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dubois (Yves, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sabalcagaray (Laurence, Nicole, Maïena)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dubois (Yves, Raymond)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leloup (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Varzy (Nièvre)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Thorigné-sur-Dué (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Scaër (Finistère)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Saint-Saturnin-du-Limet (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Saint-Jean-du-Bois (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Nogent-le-Roi (Eure-et-Loir)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Méral (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Montmirail (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Meymac (Corrèze)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Mansigné (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Lignières (Cher)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Liesse (Aisne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de La Roche-Chalais (Dordogne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de L'Isle-Jourdain (Gers)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Coucy-le-Château (Aisne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Bray-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Bourbourg (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pinon (Philippe)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Château-Gontier (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Martin (Didier)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Manes (Serge)
chef de bureau détaché du centre hospitalier de Vauclaire, à Montpon-Ménestérol (Dordogne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Cornu (Patrick)
infirmier surveillant-chef détaché du centre hospitalier spécialisé de Chezal-Benoît (Cher)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bentato (Jamal)
directeur par voie de détachement de la maison de retraite de La Ferté-Villeneuil (Eure-et-Loir)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Wartelle (Annick)
chef de bureau détachée de l'hôpital Jeanne-de-Flandre, à Lille (Nord)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vitu (Evelyne)
chef de bureau détachée du centre hospitalier spécialisé de La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vergne (Marie-France)
éducatrice-chef détachée de l'institut médico-éducatif départemental de Claye-Souilly (Seine-et-Marne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Serre (Michèle)
directrice par voie de détachement de la maison de retraite Louise-Michel de Chambly (Oise)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ribière (Reine)
chef de bureau détachée de l'hôpital Saint-Antoine, à Paris
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Masson (Marie-Pierre)
chef de bureau détachée du centre hospitalier et universitaire de Brest (Finistère)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: L'Herron (Chantal)
directrice d'écoles de cadres détachée du SIR Ile-de-France (Paris)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Hiezely (Jacqueline)
directrice par voie de détachement de la maison de retraite de Saint-Germainmont (Ardennes)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Edeline (Renée)
chef de bureau détachée de l'hôpital local de Gimont (Gers)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Besson (Claude)
chef de bureau détachée du centre hospitalier du Mans (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bertrand (Claudine)
chef de bureau détachée du centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bercoff (Michelle)
directrice par voie de détachement de la maison de retraite de Belpech (Aude)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Belloche (Thérèse)
chef de bureau détachée de l'hôpital local de Villaines-la-Juhel (Mayenne)
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
(1) Le texte de l'annexe est disponible sur le site web de l'Autorité : www.art-telecom.fr
Le président
Groupe:
charge
11 Juillet 199811/07/1998
De: Comparini (Anne-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau, à titre de personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Hoffmann (Thierry)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Laurent (Yvan)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Quenez (Pascal)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Boulle (Pierre)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon
Groupe:
date_debut="1998-06-16"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Estavoyer (Gérard)
chef de service interrégional des douanes à Roissy-en-France (direction régionale de Roissy-en-France)
Objet:
directeur interrégional des douanes à la résidence
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Rauline (Hélène)
magistrat
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De:
Bouveresse
dit Benoit (Pierre), rédacteur en chef à Radio France internationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Wood (Marc)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Virieux (Jean-Marc)
administrateur principal des services du Sénat
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vauterin (Pierre)
directeur général de Gevelot Extrusion SA
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vasseur (Guy)
président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Tauzin (Didier)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sturm (Jacques)
sous-directeur des privilèges et immunités consulaires à la direction du protocole ; ministère des affaires étrangères
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Sifantus (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Seguineau (François)
directeur de la division informatique de Toshiba Systèmes France
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Schweitzer (François-Xavier)
secrétaire général de l'Institut géographique national (IGN) ; ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Saurel (André)
représentant de Force ouvrière à l'Aérospatiale Aquitaine
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Rousseaux (Francis)
professeur à l'université Paris-IV - Sorbonne ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Rossi (Dominique)
directeur de cabinet du préfet directeur de la direction de la sécurité du territoire ; ministère de l'intérieur
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Richard (Bertrand)
associé dans la société Vuchot Ward Howell
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Renvoisé (François)
directeur de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France ; ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pin (Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chambéry ; ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pierre (Jean-Philippe)
directeur de cabinet du président de l'Association des maires de France (AMF)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pichon (Christian)
chargé des grands comptes de Faugère et Jutheau
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pfeiffer (Alain)
coresponsable export de la zone Asie-Pacifique de la banque Paribas
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Pelletier (Philippe)
administrateur à l'Assemblée nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Parayre (Guy)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ngo (Van Long, Gérard)
avocat
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Neant (Patrick)
responsable du secteur développement local en milieu rural à la direction du développement de l'Association française des volontaires du progrès (AFVP)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: N'Kom (Hervé-Emmanuel)
conseiller du président du groupe François-Charles Oberthur
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Munoz (Jean-François)
président de la Fédération de l'encadrement civil de la défense CGC (FECD-CGC)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Merveilleux du Vignaux (Bernard)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Menargues (Alain)
grand reporter à France Inter
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Manier (Stéphane)
grand reporter à France 2
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Luciani (Bernard)
sous-directeur Stratégie au Centre national des études spatiales (CNES)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leroy (Alain)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leonetti (Guy)
responsable de la gestion des cadres stratégiques à la direction des ressources humaines de La Poste
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leduc (Marc)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leclerc (Patrice)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Lecerf (Antoine)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Lacroix (Luc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Klein (Patrice)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Josselin (Jean)
contrôleur des armées du ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Imberti (Martial)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Hurtes (Thierry)
directeur des opérations militaires à la SNECMA
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Houdelette (Patrice)
médecin en chef du ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gourlez de Lamotte (François-Bruno)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Godart (Jean-Claude)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Gauthier (Pascal)
président du directoire fondateur d'Ile-de-France Développement
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Fougeron (Etienne)
dirigeant de L3i - EFIM
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Felten (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ducros (Jean-Michel)
sous-directeur chargé de l'observatoire Nation et Défense au secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dubourdieu (Louis)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Donzel (Maxime)
ingénieur en chef de l'armement de la délégation générale pour l'armement
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Devaux (Pierre)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Delas (Jean-Marc)
avocat
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: De la Tousche (Bernard)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Daviot (Christian)
consultant en intelligence économique
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dauger (Jean-Marie)
directeur de la délégation à la stratégie et à la gestion de Gaz de France
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dalakupeian (Frédéric)
adjoint du directeur délégué d'Eurocopter
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Clément-Bollée (Henry)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Claval (Benoît)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chinouilh (Jean-Loup)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Chazeau (Hervé)
trésorier-payeur général, payeur général de France en Allemagne ; ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Certain (Jean-François)
commandant de bord de Boeing 737 et assistant du secrétaire général d'Air France
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Camoin (Jean-Pierre)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bridelance (Jacques)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Boursier (Alex)
chef de mission gestion à EDF-GDF Services
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Blanchou (Jean-Louis)
secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles ; ministère de l'intérieur
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bidard (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Balerin (Jean-Paul)
colonel de l'armée de terre
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Aziza (Richard)
chirurgien plasticien
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Auffret (Pierre)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Auduc (Jean-Louis)
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de Créteil ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Arnaud (Dominique)
fonctionnaire du ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Allemand (Thierry)
directeur du développement de Logic Line Operations
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vichot (Marielle)
professeur dans l'enseignement secondaire ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Versini (Dominique)
directrice générale du SAMU social de Paris
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Roy (Geneviève)
maître de conférences en gestion à l'université Paris-V ; ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Riegert (Anne)
sous-directrice des finances et de la comptabilité à la direction des constructions navales (DCN) ; ministère de la défense
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Perus (Anne-Marie)
secrétaire générale de Matra BAE Dynamics France et présidente-directrice générale d'Alkan
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Lecomte (Dominique)
directrice de l'Institut médico-légal de Paris ; ministère de l'intérieur
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Labatut-Chabaud (Brigitte)
consultante Industrie et Services
membre du Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF) et membre de la commission Armée Jeunesse
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ingall-Montagnier (Magali)
magistrat, chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces ; ministère de la justice
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Guerber Le Gall (Annick)
directrice générale de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Garriaud-Maylam (Joëlle)
membre du Conseil supérieur des Français de l'étranger, expert-consultant en affaires européennes et internationales
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dahan (Marcelle)
médecin
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Couturier (Marie-Joëlle)
chargée de mission à la direction de la nature et des paysages ; ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Beauthier (Pascale)
avocate
Objet:
ancien auditeur de la 50e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1997-1998)
Groupe:
conférés
11 Juillet 199811/07/1998
De: Albertini (Jean-Benoît)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1998-04-27"
ecole
cessation de fonction
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bruno Fareniaux
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au tourisme"
délégation de signature
11 Juillet 199811/07/1998
De: Lhyver (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1998-11-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui, après son homologation par le ministre chargé des télécommunications
Fait à Paris, le
18 février 1998
Le président
charge
11 Juillet 199811/07/1998
De: Laly (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Iriarte (Richard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Brunet (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Ermenault (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. Massoulie (Pierre)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Brun (Jean, Rémy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonction au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts de Bordeaux (Gironde)
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Dugelay (Dominique)
attaché des services déconcentrés
Objet:
attaché principal des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1998-03-28"
promotion
11 Juillet 199811/07/1998
De: Bralet (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1998-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: Elbaz (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1998-05-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Vienne (Isère)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Quesnoy-sur-Deule (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Luzarches (Val-d'Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Gallardon (Eure-et-Loir)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: de Derval (Loire-Atlantique)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: d'Aiguebelle (Savoie)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Vaudaine (Hervé)
chef de bureau au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Leplat (Raphaël)
chef de bureau au centre hospitalier de Tourcoing (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Robic (Anne)
chef de bureau à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Constantin (Nicole)
chef de bureau au centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Barrois (Catherine)
chef de bureau au centre hospitalier de Roubaix (Nord)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Balancon (Claire)
chef de bureau à l'institut interdépartemental Théophile-Roussel, à Montesson (Yvelines)
Objet:
par la voie du détachement et
en application de l'article 24 du décret no 96-113 du
13 février 1996
sur des emplois de directeur dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Groupe:
nomination
11 Juillet 199811/07/1998
De: Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône)
géré par la CRAM Rhône-Alpes, sise 35, rue Maurice-Flandin, 69436 Lyon Cedex 03
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
admission
11 Juillet 199811/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.