JORFTEXT000000574098

De: Lefebvre (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Kucheida (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Hallo (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000574098(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998