JORFTEXT000000574154


De: Siguier (Gérard)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Appriou (Jack)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Barillet (Yannick)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Bale (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Dolto (Grégoire)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Clais (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Le Strat (Olivier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Mesnier (Olivier)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Da Rold (Laurent)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Belmont (Bruno)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Van Peteghem (Marc)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Subrero (Philippe)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Presles (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Paulet (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: O'Neill (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Tabuteau (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Guthmann (Julie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.