JORFTEXT000000575030

De: Theron (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jeannot (Jack)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Remondière (Louis)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Dhoury (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Brieu (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Guiheneuf (Henri)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Andreassian (Jean-Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Suppléant
Remplace:M. Goguet (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
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nomination
05 Novembre 199805/11/1998
De: Jeannot (Jack)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les usagers
au titre de la pêche et de la pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Theron (Jean-Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
05 Novembre 199805/11/1998