JORFTEXT000000579589


De: Denis Hommel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Raymond Degémard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Michel Humbert
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Guy Navel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Dominique Dirrig
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Michel Habib
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Francis Demuth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Rémy With
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Philippe Mathot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Benoît Hure
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Antoine Homé
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Daniel Dietmann
Groupe:
suppleant
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Remplace:M. Pierre Egler
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Vosges
Titulaire
Remplace:M. Arnould de Lesseux
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Christian Aries
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Robert Blaise
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Pierre Schmitt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Francis Demuth
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Ardennes
Titulaire
Remplace:M. Alain Vandevelde
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Jean-Pierre Maillard
chargé de mission d'inspection générale au sein de la 8e mission d'inspection générale territoriale dans le domaine de l'ingénierie publique
en remplacement de l'ingénieur général des ponts et chaussées coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale de la région Lorraine
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant de l'Etat
Ministère chargé de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Lovely Chretien
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics compétents
Autres
Titulaire
Remplace:M. Christian Franchet
Groupe:
nomination
03 Août 200103/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.